2019-2020 / Bachelier

Droit

180 crédits

Vue bloc

  • Organisation
  • Théorie
  • Pratique
  • Autres
  • Crédits

Bloc 1

Cours obligatoires
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1108-1Introduction au droit privé
Pascale Lecocq
Q15010-6
DROI1307-1Introduction au droit public
Christian Behrendt
Q260--6
DROI1106-2Introduction au droit pénal et à la criminologieQ15
Partim 1
Adrien Masset
  3015- 
Partim 2
Adrien Masset
  15-- 
DROI1104-3Les institutions judiciairesQ15
Partim 1
Frédéric Georges
  30-- 
Partim 2
Frédéric Georges
  1515- 
DROI1282-1Méthodologie de l'interprétation juridique
Pierre Moreau
Q225--3
SPOL1103-1Histoire politique belge
Pierre Verjans
Q260--6
PHIL1102-1Introduction à la philosophie du droit
Edouard Delruelle
Q245--5
PHIL0084-1Logique et théorie de l'argumentation juridique et politique, Partim 1
Bruno Leclercq
Q120--3
PSYC0100-4Psychologie
Fabienne Glowacz
Q230--3
SOCI1106-1Introduction à la sociologie et aux enjeux du numérique
Frédéric Schoenaers
Q230--3
ECON2289-1Introduction à l'analyse microéconomique
Fabienne Fecher-Bourgeois
Q13012-3
ECON2294-1Economie politique générale- Macroéconomie
Fabienne Fecher-Bourgeois
Corequis
ECON2289-1
Introduction à l'analyse microéconomique
Q23015-3

Cours au choix

Choisir 1 cours en aperçu des options parmi :
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1114-1Lecture et travaux dirigés (niveau 1) - [30h Autres]
Evelyne Lahaye, Kathleen Lemal, Lorène Nickels, Yves Rogister, Sophie Sequaris, Nadège Vancrayebeck
TA--[+]3
SPOL1101-1Introduction à la science politique, Partim 1
Jérôme Jamin
Q130--3
CRIM3093-1Construction des données en criminologie
Michaël Dantinne
Q130--3
DROI1311-1Lecture en allemand et travaux dirigés - [30h Autres]
Frédéric Bouhon, Lorène Nickels
TA--[+]3
Remarque : nombre d'étudiants limité à 20.
DROI1312-1Lecture en anglais et travaux dirigés - [30h Autres]
Lorène Nickels, John Wileur
TA--[+]3
Remarque : nombre d'étudiants limité à 40.
DROI1313-1Lecture en néerlandais et travaux dirigés - [30h Autres]
Vanessa Franssen, Lorène Nickels, Pieter Van Cleynenbreugel
TA--[+]3
Remarque : nombre d'étudiants limité à 20.
Coordination des cours de lecture et travaux dirigés : Lorène Nickels

Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Choisir 1 cours de langue parmi :
LANG0030-1Allemand, Langue usuelle et juridique (allemand)
Françoise Carl, ISLV
TA90--6
LANG0031-1Néerlandais, Langue usuelle et juridique (néerlandais)
Doris De Laet, ISLV
TA90--6
LANG0051-1Anglais, Langue usuelle et juridique (anglais)
Frédéric Depas, Pierre Geron, Kevin Heyeres, Caroline Hougardy, ISLV, Estelle Oger
TA90--6

Bloc 2

Cours obligatoires
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI8008-5Droit des obligations et des contrats
Christine Biquet
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
Corequis
DROI8028-1
Responsabilité extra-contractuelle
TA8025-9
DROI8028-1Responsabilité extra-contractuelle
Benoît Kohl
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
Corequis
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
Q22010-3
DROI1203-4Droit constitutionnel (en ce compris la 6e réforme de l'Etat) - [15h Lecture]
Christian Behrendt
Prérequis
DROI1307-1
Introduction au droit public
TA75-[+]8
DROI1295-1Droit pénal général
Vanessa Franssen
Prérequis
DROI1106-2
Introduction au droit pénal et à la criminologie
Q23015-4
DROI8010-1Droit institutionnel européen
Nicolas Petit
Q145--4
DROI1296-1Méthodologie : application du droit, recherche documentaire et intelligence artificielle
Pierre Moreau, Cécile Nissen
Prérequis
DROI1282-1
Méthodologie de l'interprétation juridique
Q13015-4
DROI1102-2Droit romain
Jean-François Gerkens
Q160--5
DROI1103-1Histoire du droit
Wim Decock
Corequis
DROI1102-2
Droit romain
Q245--4
DROI1202-2Théories du droit - [15h Lecture]
Nicolas Thirion
Prérequis
PHIL1102-1
Introduction à la philosophie du droit
Q245-[+]5

Cours au choix

Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Choisir 1 cours de terminologie juridique et analyse de textes parmi :
DROI1205-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue allemande
Frédéric Bouhon
Q130--4
DROI1211-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
François van der Mensbrugghe
Q130--4
DROI1212-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
Yves-Henri Leleu - Suppl : Bertel De Groote
Q230--4

Choisir une option parmi :
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Remarque : Toutes les options donnent accès au Master en Droit ; les étudiants qui n'auront pas suivi l'option Pratique du droit devront obligatoirement inscrire dans leur cursus de master le cours de Droit social (partim II).

Option Pratique du droit
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1209-3Travail dirigé (niveau 2) - [30h Travaux dirigés]
Christian Behrendt, Sandra Berbuto, Christine Biquet, Frédéric Bouhon, Rodrigue Capart, Joëlle Decharneux, Marie Forthomme, Vanessa Franssen, François Gadisseur, Elodie Galand, Jean-François Gerkens, Delphine Grisard, Nathalie Iouck, Ludivine Kerzmann, Benoît Kohl, Marjorie Krzesinski, Marc Nève, Lorène Nickels, Michel Peters, Géraldine Rosoux, Arianne Salvé, Nicolas Thirion, Pieter Van Cleynenbreugel
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
DROI1106-2
Introduction au droit pénal et à la criminologie
DROI1282-1
Méthodologie de l'interprétation juridique
Corequis
DROI1296-1
Méthodologie : application du droit, recherche documentaire et intelligence artificielle
TA--[+]4
DROI7001-1Lecture et analyse d'arrêts (C.Const., C.E., Cour E.D.H.)
Frédéric Bouhon - Suppl : Vincent Thiry
Q1-20-3
DROI7002-1Introduction à la pratique du droit des contrats et de la responsabilité
Christine Biquet, Benoît Kohl - Suppl : Bernard Ceulemans, Philippe Marchandise, Jacques Perilleux, Eric Pottier
Q2-20-3

Option Science politique

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Remarque : l'option Science politique permet l'accès direct au Master en sciences politiques.
STAT0002-2Statistique descriptive
Philippe Lambert
Q12010-4
SPOL0312-1Doctrines et pratiques politiques
Pierre Verjans
Prérequis
SPOL1103-1
Histoire politique belge
Q230--3
METO0820-1Initiation à la méthodologie des sciences sociales, théorie
Didier Vrancken - Suppl : Julie Gérard
Q230--3

Option Criminologie

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Remarque : l'option Criminologie donne accès directement au Master en criminologie, moyennant l'ajout, en master, de cours déterminés en fonction du cursus antérieur de chaque étudiant, en lieu et place des cours de droit dont l'intéressé serait dispensé (droit pénal, procédure pénale).
PSYC0921-1Psychologie criminologique
Fabienne Glowacz
Q230--4
CRIM0015-1Police et fonction de police en Belgique
Vincent Seron
Q230--4
CRIM3097-3Introduction à la criminalistique et à la médecine légale
Philippe Boxho
Q115--2

Option Langues et mobilité
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

L'option est validée dès lors que l'étudiant a réussi au moins 20 crédits de cours repris sous un des modules suivants.
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Module Langues
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Maîtrise d'une première langue juridique :
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Choisir 1 cours de droit en langue parmi :
Pour maintenir un encadrement efficace des groupes de compléments linguistiques, le nombre d'étudiants admis à suivre le cours de Law of Artificial Intelligence,... est limité à 50 étudiants et le jury se réserve le droit d'équilibrer les groupes entre les autres cours de droit en anglais. Le cas échéant, il sera procédé à un tirage au sort.
DROI1015-1Opleidingsonderdeel in het Nederlands (néerlandais) Q23
Bijzondere vraagstukken in Person- en familierecht
Deirdre Van Grunderbeeck
  15-- 
Taalbegeleiding in het Nederlands - [15h Autres]
Doris De Laet
  --[+] 
DROI1015-2(pas organisé en 2019-2020) Opleidingsonderdeel in het Nederlands (néerlandais) Q23
Consumentenbescherming
Pieter Van Cleynenbreugel
  15-- 
Taalbegeleiding in het Nederlands - [15h Autres]
Doris De Laet
  --[+] 
DROI1016-1Law course in English (anglais) Q23
The Law of Nationality
Patrick Wautelet
  15-- 
English support module (Q2) - [15h Autres]
Frédéric Depas, Pierre Geron, Caroline Hougardy, Victoria Purchon
  --[+] 
DROI1016-2Law course in English (anglais) Q13
Law of artificial Intelligence, Robots and Data-driven Algorithmic Applications
Nicolas Petit
  20-- 
English support module (Q1) - [15h Autres]
Kevin Heyeres, Caroline Hougardy, Estelle Oger, Victoria Purchon
  --[+] 
DROI1016-3Law course in English (anglais) Q23
Introduction to the Laws of War
Christophe Deprez
  15-- 
English support module (Q2) - [15h Autres]
Frédéric Depas, Pierre Geron, Caroline Hougardy, Victoria Purchon
  --[+] 

Choisir un second cours de langue parmi :
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Maîtrise d'une seconde langue juridique
LANG0030-2Allemand (allemand) TA7
Langue usuelle et juridique
Françoise Carl, ISLV
  90-- 
Supplément en seconde langue - [15h Lecture]
Françoise Carl
  --[+] 
LANG0051-2Anglais (anglais) TA7
Langue usuelle et juridique
Frédéric Depas, Pierre Geron, Kevin Heyeres, Caroline Hougardy, ISLV, Estelle Oger
  90-- 
Supplément en seconde langue - [15h Lecture]
Kevin Heyeres, Caroline Hougardy
  --[+] 
LANG0031-2Néerlandais (néerlandais) TA7
Langue usuelle et juridique
Doris De Laet, ISLV
  90-- 
Supplément en seconde langue - [15h Lecture]
Doris De Laet
  --[+] 

Module Mobilité (sélection sur dossier)
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Programme Maastricht : les cours sont suivis à Maastricht University. Le nombre de places étant limité, une sélection sera organisée durant la 1re semaine de la rentrée. Les étudiants sélectionnés sont dispensés de suivre le cours de terminologie juridique (B2), de droit institutionnel (B2), de droit matériel européen (B3) et un cours de droit en langue (B3).
HULG0098-1European Union Law : Foundations (anglais)
---6

Choisir 2 cours parmi :
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
HULG0104-1Comparative Government (anglais)
---6
HULG0164-1States, Market and European Integration (anglais)
---6
HULG0172-1Comparative Contract Law (anglais)
---6
HULG0173-1European Tort Law (anglais)
---6
[...] ou un autre cours de droit comparé proposé par le programme du bachelier en droit européen de l'Université de Maastricht sur autorisation du jury.6
La Faculté offre aux étudiants de l'option Langues et mobilité la possibilité d'effectuer leur dernière année de bachelier en droit à l'Université de Gand dans le cadre d'un accord Erasmus Belgica. Le nombre de places étant limité, une sélection est organisée au début de la 2e année durant la première semaine de la rentrée. Les étudiants sélectionnés devront obligatoirement suivre le cours de Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise.

Cours supplémentaires facultatifs (hors programmes)
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
LANG6007-1Préparation à la lecture de textes juridiques en néerlandais (néerlandais)
Doris De Laet
Q130--3

Bloc 3

Cours obligatoires
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI8018-1Droit économique
Nicolas Thirion
Prérequis
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
Q160--5
DROI8041-1Droit des biensQ25
Fondements
Pascale Lecocq
  32-- 
Classes inversées - [4h Autres]
Pascale Lecocq
  13-[+] 
Notions de droits intellectuels
Bernard Vanbrabant
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
  15-- 
DROI0954-1Droit administratif et principes de contentieux administratif
Michel Pâques
Prérequis
DROI1203-4
Droit constitutionnel
Q160--5
DROI8042-1Droit des personnes et des famillesQ26
Les personnes
Yves-Henri Leleu
  10-- 
Les enfants
Yves-Henri Leleu - Suppl : Géraldine Mathieu
  45-- 
Les familles
Yves-Henri Leleu
  10-- 
Le patrimoine des couples - [10h Autres]
Yves-Henri Leleu
Prérequis
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
  10-[+] 
DROI8009-1Droit du procès civil
Hakim Boularbah
Prérequis
DROI1104-3
Les institutions judiciaires
Q160--5
DROI1297-1Droit social (Partim I)
Fabienne Kéfer
Prérequis
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
Q160--5
DROI8011-4Droit matériel européen
Pieter Van Cleynenbreugel
Corequis
DROI8010-1
Droit institutionnel européen
Q24010-5
DROI2201-4Contrats spéciaux
Benoît Kohl
Prérequis
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
Q13015-4
DROI2355-1Procédure pénale
Olivier Michiels
Prérequis
DROI1104-3
Les institutions judiciaires
DROI1295-1
Droit pénal général
Q23015-4

Cours au choix

Choisir un cours de droit en langue en poursuivant la 1re langue choisie pour le cours de terminologie juridique parmi :
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Choisir un cours de droit en langue en poursuivant la 1re langue choisie pour le cours de terminologie juridique parmi :
Remarque : Pour maintenir un encadrement efficace des groupes de compléments linguistiques, le nombre d'étudiants admis à suivre le cours de Law of Artificial Intelligence,... est limité à 50 étudiants et le jury se réserve le droit d'équilibrer les groupes entre les autres cours de droit en anglais. Le cas échéant, il sera procédé à un tirage au sort
DROI8030-1Zivilprozessrecht (allemand) Q23
Sonderfragen
André Henkes
  15-- 
Begleitender Sprachkurs auf Deutsch - [15h Autres]
Françoise Carl, ISLV
Corequis
DROI1205-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue allemande
  --[+] 
DROI1015-1Opleidingsonderdeel in het Nederlands (néerlandais) Q23
Bijzondere vraagstukken in Person- en familierecht
Deirdre Van Grunderbeeck
  15-- 
Taalbegeleiding in het Nederlands - [15h Autres]
Doris De Laet
  --[+] 
DROI1015-2(pas organisé en 2019-2020) Opleidingsonderdeel in het Nederlands (néerlandais) Q23
Consumentenbescherming
Pieter Van Cleynenbreugel
  15-- 
Taalbegeleiding in het Nederlands - [15h Autres]
Doris De Laet
  --[+] 
DROI1016-1Law course in English (anglais) Q23
The Law of Nationality
Patrick Wautelet
  15-- 
English support module (Q2) - [15h Autres]
Frédéric Depas, Pierre Geron, Caroline Hougardy, Victoria Purchon
  --[+] 
DROI1016-2Law course in English (anglais) Q13
Law of artificial Intelligence, Robots and Data-driven Algorithmic Applications
Nicolas Petit
  20-- 
English support module (Q1) - [15h Autres]
Kevin Heyeres, Caroline Hougardy, Estelle Oger, Victoria Purchon
  --[+] 
DROI1016-3Law course in English (anglais) Q23
Introduction to the Laws of War
Christophe Deprez
  15-- 
English support module (Q2) - [15h Autres]
Frédéric Depas, Pierre Geron, Caroline Hougardy, Victoria Purchon
  --[+] 

Choisir des cours pour un total de 3 crédits parmi :
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Choisir un cours de lecture de textes dans une deuxième langue autre que le français, le néerlandais étant obligatoire si l'étudiant a fait le choix de l'anglais ou de l'allemand comme première langue :
LANG3002-1Lecture de textes juridiques en néerlandais, Q1 (néerlandais)
Doris De Laet, Catherine Peeters
Q130--3
LANG3002-2Lecture de textes juridiques en néerlandais, Q2 (néerlandais)
Doris De Laet, Catherine Peeters
Q230--3
LANG3003-1Lecture de textes juridiques en anglais (anglais)
Kevin Heyeres, ISLV
Q130--3
LANG3004-1Lecture de textes juridiques en allemand (allemand)
Françoise Carl, ISLV
Q230--3

Poursuite de l'option choisie parmi :
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Option Pratique du droit
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1298-1Droit social (Partim II)
Quentin Detienne
Corequis
DROI1297-1
Droit social (Partim I)
DROI0954-1
Droit administratif et principes de contentieux administratif
Q115--2
DROI1315-1Etude pluridisciplinaire de cas
Aude Berthe
Prérequis
DROI8028-1
Responsabilité extra-contractuelle
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
DROI1104-3
Les institutions judiciaires
DROI1203-4
Droit constitutionnel
DROI1295-1
Droit pénal général
Corequis
DROI8009-1
Droit du procès civil
DROI8042-1
Droit des personnes et des familles
DROI0954-1
Droit administratif et principes de contentieux administratif
DROI1297-1
Droit social (Partim I)
DROI8041-1
Droit des biens
DROI2201-4
Contrats spéciaux
DROI8018-1
Droit économique
Q2-30-4

Choisir 1 cours parmi :
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI8001-2Travail dirigé de fin de cycle - [30h Travaux dirigés]
Hakim Boularbah, Vanessa Franssen, Fabienne Kéfer, Pascale Lecocq, Yves-Henri Leleu, Lorène Nickels, Michel Pâques, Ruxandra Popa, Nicolas Thirion, Pieter Van Cleynenbreugel
Prérequis
DROI1203-4
Droit constitutionnel
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
DROI1296-1
Méthodologie : application du droit, recherche documentaire et intelligence artificielle
DROI1209-3
Travail dirigé (niveau 2)
TA--[+]4
DROI1341-1Concours de plaidoirie bilingue français/néerlandais en droit des contrats - [30h Autres]
Benoît Kohl
Corequis
DROI2201-4
Contrats spéciaux
Q1--[+]4

Option Science politique

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
SPOL1203-2Introduction aux relations internationales
Sébastian Santander
Q160--5
SPOL2330-2Méthodologie en science politique (théorie)
Catherine Fallon, Céline Parotte
Q130--5

Option Criminologie

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
CRIM3098-1Introduction à la victimologie
Serge Garcet
Q130--3
CRIM1203-1Prévention et politiques publiques de sécurité
André Lemaître
Q230--3
CRIM2104-1Pénologie
Michaël Dantinne
Q230--4

Option Langues et mobilité
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

L'option est validée dès lors que l'étudiant a réussi au moins 20 crédits de cours repris sous un des modules suivants.
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Module Langues
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Choisir un cours de droit en langue parmi :
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Maîtrise d'une première langue
DROI1272-1Human Rights Law (anglais)
Christophe Deprez
Prérequis
DROI1211-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
Q230--6
DROI2350-1Bijzondere vraagstukken van de mensenrechten, Q1 (néerlandais)
Deirdre Van Grunderbeeck
Prérequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
Q130--6
DROI2350-2Bijzondere vraagstukken van de mensenrechten, Q2 (néerlandais)
Deirdre Van Grunderbeeck
Q230--6

Choisir un second cours de terminologie juridique et analyse de textes parmi :
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Maîtrise d'une seconde langue
DROI1205-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue allemande
Frédéric Bouhon
Q130--4
DROI1211-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
François van der Mensbrugghe
Q130--4
DROI1212-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
Yves-Henri Leleu - Suppl : Bertel De Groote
Q230--4

Module Mobilité (sélection sur dossier)
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Au bloc 3, les étudiants sélectionnés pour le programme Maastricht ne doivent pas suivre le cours de Droit matériel européen et sont dispensés de choisir un cours de droit en langue.
HULG0097-1European Union Law : Substantive Law
---8

Choisir 1 cours parmi :
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1265-1Travail dirigé en droit matériel européen
Pieter Van Cleynenbreugel
TA---4
DROI1341-1Concours de plaidoirie bilingue français/néerlandais en droit des contrats - [30h Autres]
Benoît Kohl
Q1--[+]4

Choisir 1 cours parmi :
CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
HULG0104-1Comparative Government (anglais)
---6
HULG0164-1States, Market and European Integration (anglais)
---6
HULG0172-1Comparative Contract Law (anglais)
---6
HULG0173-1European Tort Law (anglais)
---6
[...] ou un autre cours de droit comparé proposé par le programme du bachelier en droit européen de l'Université de Maastricht sur autorisation du jury.6
La Faculté offre aux étudiants de l'option Langues et mobilité la possibilité d'effectuer leur dernière année de bachelier en droit à l'Université de Gand dans le cadre d'un accord Erasmus Belgica. Le nombre de places étant limité, une sélection est organisée au début de la 2e année durant la première semaine de la rentrée. Les étudiants sélectionnés devront obligatoirement suivre le cours de Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise.
Remarque : le jury peut accorder une dérogation pour un changement d'option en cours de bachelier ; en ce cas, le diplôme de bachelier en droit est délivré sans option.