Durée
20h Pr
Nombre de crédits
| Bachelier en droit | 3 crédits |
Enseignant
Suppléant(s)
Coordinateur(s)
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Le cours de Lecture et analyse d'arrêts s'inscrit dans le prolongement du cours de droit constitutionnel. Il est l'occasion d'approfondir des questions particulières, en mettant l'accent sur le contentieux constitutionnel et les droits fondamentaux. Il constitue ainsi un élément important dans la formation des étudiants dans le domaine des Droits de l'homme.
Le cours fait intervenir deux enseignants dont les profils sont différents et complémentaires : Frédéric Bouhon, qui est professeur de droit public et de droits de l'homme à l'Université de Liège, et Vincent Thiry, qui est un avocat expérimenté et spécialisé en droit public.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
L'objectif du cours est de conduire l'étudiant à aborder le droit constitutionnel sous un angle concret et à prendre l'habitude de lire la jurisprudence produite par des hautes juridictions nationales et internationales telles que la Cour constitutionnelle, le Conseil d'État et la Cour européenne des droits de l'homme.
L'analyse d'affaires réelles traitées par ces juridictions permet aux étudiants d'apprendre à répondre de manière précise et rigoureuse à des questions qui peuvent être posées dans la pratique à des professionnels du droit.
Savoirs et compétences prérequis
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Le cours implique une préparation et une implication active de la part des étudiants. Chaque semaine, les étudiants devront lire attentivement un certain nombre d'arrêts qui serviront de base aux exposés et aux discussions pendant les séances de cours.
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)
Présentiel.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours
Un recueil de jurisprudence est mis à la disposition des étudiants (sous la forme d'un ou plusieurs volumes). Les étudiants sont priés de lire à l'avance les arrêts contenus dans ce Recueil, selon les indications des enseignants.
Ce Recueil peut être emporté et utilisé lors de l'examen. Les textes qu'il contient peuvent être soulignés ou surlignés, mais pas annotés.
Modalités d'évaluation et critères
L'évaluation est organisée sous la forme d'un examen écrit. Il contient une série de questions ouvertes.
Les étudiants sont appelés à démontrer leur capacité à lire les arrêts de la Cour constitutionnelle, du Conseil d'État et de la Cour européenne des droits de l'homme et à analyser la manière dont ces juridictions traitent les affaires dont elles sont saisies.
Stage(s)
Remarques organisationnelles
Contacts
Les étudiants peuvent prendre contact par courriel avec les enseignants.
Frédéric Bouhon : f.bouhon@uliege.be
Vincent Thiry : v.thiry@avocat.be
Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session de mai-juin
Méthodes d'apprentissage mises en œuvre : enseignement à distance
Matière de l'évaluation
Méthodes d'évaluation
Contact
Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session août-sept
Matière de l'évaluation
La matière ayant été intégralement vue avant la pandémie, elle ne connait aucune adaptation.
Méthodes d'évaluation (et plateforme utilisée)
Les modalités d'examen sont les mêmes qu'en janvier. Toutefois, le questionnaire sera envoyé par courriel aux étudiants et ceux-ci devront le renvoyer complété, par courriel également, dans un délai déterminé.
Contact(s)
Voir ci-dessus.