2020-2021 / Bachelier

Droit

180 crédits

Vue cycle

  • Bloc
  • Organisation
  • Théorie
  • Pratique
  • Autres
  • Crédits

Cours obligatoires

B1
51Cr
B2
46Cr
B3
45Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1108-1Introduction au droit privé B1Q15010-6
DROI1307-1Introduction au droit public - [15h Lecture] B1Q260-[+]6
DROI1106-2Introduction au droit pénal et à la criminologieB1Q15
Partim 1   3015- 
Partim 2   15-- 
DROI1104-3Les institutions judiciairesB1Q15
Partim 1   30-- 
Partim 2   1515- 
DROI1282-1Méthodologie de l'interprétation juridique B1Q225--3
ECON2289-1Introduction à l'analyse microéconomique B1Q13012-3
SPOL1103-1Histoire politique belge B1Q260--6
PHIL1102-1Introduction à la philosophie du droit B1Q245--5
PHIL0084-1Logique et théorie de l'argumentation juridique et politique, Partim 1 B1Q120--3
PSYC0100-4Psychologie B1Q230--3
SOCI1106-1Introduction à la sociologie et aux enjeux du numérique B1Q230--3
ECON2294-1Economie politique générale- Macroéconomie
Corequis
ECON2289-1
Introduction à l'analyse microéconomique
B1Q23015-3
DROI1203-4Droit constitutionnel - [15h Lecture]
Prérequis
DROI1307-1
Introduction au droit public
B2TA75-[+]8
DROI8008-6Théorie générale des obligationsB2TA10
Partim 1 - Droit des obligations et des contrats   8221- 
Partim 2 - Responsabilité extracontractuelle
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
  134- 
DROI1501-1Introduction aux libéralités et successions
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
Corequis
DROI8008-6
Théorie générale des obligations
B2Q215--2
DROI1295-1Droit pénal général
Prérequis
DROI1106-2
Introduction au droit pénal et à la criminologie
B2Q23015-4
DROI8010-1Droit institutionnel européen B2Q136--4
DROI1296-1Méthodologie : application du droit, recherche documentaire et intelligence artificielle
Prérequis
DROI1282-1
Méthodologie de l'interprétation juridique
B2Q13015-4
DROI1102-2Droit romain B2Q160--5
DROI1103-1Histoire du droit - [15h Lecture]
Corequis
DROI1102-2
Droit romain
B2Q236-[+]4
DROI1202-2Théories du droit - [15h Lecture]
Prérequis
PHIL1102-1
Introduction à la philosophie du droit
B2Q245-[+]5
DROI8018-1Droit économique
Prérequis
DROI8008-6
Théorie générale des obligations
B3Q160--5
DROI8041-1Droit des biensB3Q25
Fondements   32-- 
Classes inversées - [4h Autres]   13-[+] 
Notions de droits intellectuels
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
DROI1501-1
Introduction aux libéralités et successions
  15-- 
DROI0954-1Droit administratif et principes de contentieux administratif
Prérequis
DROI1203-4
Droit constitutionnel
B3Q160--5
DROI8042-1Droit des personnes et des famillesB3Q26
Les personnes   10-- 
Les enfants   45-- 
Les familles   10-- 
Le patrimoine des couples - [15h E-learning]
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
DROI1501-1
Introduction aux libéralités et successions
  --[+] 
DROI8009-1Droit du procès civil
Prérequis
DROI1104-3
Les institutions judiciaires
B3Q160--5
DROI1297-1Droit socialB3Q16
Droit du travail   60-- 
Droit de la sécurité sociale
Prérequis
DROI8008-6
Théorie générale des obligations
Corequis
DROI0954-1
Droit administratif et principes de contentieux administratif
  15-- 
DROI8011-4Droit matériel européen
Corequis
DROI8010-1
Droit institutionnel européen
B3Q14010-5
DROI2201-4Contrats spéciaux
Prérequis
DROI8008-6
Théorie générale des obligations
B3Q23015-4
DROI2355-1Procédure pénale
Prérequis
DROI1295-1
Droit pénal général
DROI1104-3
Les institutions judiciaires
B3Q23015-4

Cours au choix

B1
9Cr
B2
14Cr
B3
15Cr

Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français

B1
6Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Choisir un cours de langue parmi :
LANG0030-1Allemand, Langue usuelle et juridique (allemand) B1TA90--6
LANG0031-1Néerlandais, Langue usuelle et juridique (néerlandais) B1TA90--6
LANG0051-1Anglais, Langue usuelle et juridique (anglais) B1TA90--6

Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français

B2
3Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Choisir un cours de terminologie juridique et analyse de textes parmi :
DROI1205-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue allemande
Prérequis
LANG0030-1
Allemand
B2Q124--3
DROI1211-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
Prérequis
LANG0051-1
Anglais
B2Q124--3
DROI1212-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
Prérequis
LANG0031-1
Néerlandais
B2Q224--3

Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français

B2
2Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Choisir un cours de pratique d'une langue juridique autre que le français parmi :
LANG9902-1Pratique de la langue juridique allemande
Prérequis
LANG0030-1
Allemand
B2Q2-15-2
LANG9901-1Pratique de la langue juridique anglaise
Prérequis
LANG0051-1
Anglais
B2Q2-15-2
LANG9903-1Pratique de la langue juridique néerlandaise
Prérequis
LANG0031-1
Néerlandais
B2Q1-15-2

Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français

B3
2Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Choisir un cours de droit parmi :
L'étudiant poursuit le choix de la 1re langue autre que le français opéré au bloc 2. Le jury se réserve le droit d'équilibrer les groupes entre les cours de droit. Le cas échéant, il sera procédé à un tirage au sort.
DROI8030-2Zivilprozessrecht, Sonderfragen (allemand)
Prérequis
DROI1205-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue allemande
B3Q215--2
DROI1601-2Bijzondere vraagstukken in Personen- en familierecht, Q1 (néerlandais)
Prérequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
LANG9903-1
Pratique de la langue juridique néerlandaise
B3Q115--2
DROI1601-1Bijzondere vraagstukken in Personen- en familierecht, Q2 (néerlandais)
Prérequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
LANG9903-1
Pratique de la langue juridique néerlandaise
B3Q215--2
DROI1701-1The Law of Nationality (anglais)
Prérequis
DROI1211-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
LANG9901-1
Pratique de la langue juridique anglaise
B3Q215--2
DROI3001-1Introduction to the Laws of War (anglais)
Prérequis
DROI1211-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
LANG9901-1
Pratique de la langue juridique anglaise
B3Q215--2

Maîtrise d'une seconde langue juridique autre que le français

B3
3Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Choisir un cours de lecture de textes dans une deuxième langue autre que le français, le néerlandais étant obligatoire si l'étudiant a fait le choix de l'anglais ou de l'allemand comme première langue :
LANG3002-1Lecture de textes juridiques en néerlandais, Q1 (néerlandais) B3Q130--3
LANG3002-2Lecture de textes juridiques en néerlandais, Q2 (néerlandais) B3Q230--3
LANG3003-1Lecture de textes juridiques en anglais (anglais)
Prérequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
B3Q130--3
LANG3004-1Lecture de textes juridiques en allemand (allemand)
Prérequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
B3Q130--3
Remarque : les étudiants de l'option Langues et mobilité sont dispensés de ce cours s'ils ont démontré leur maîtrise de deux langues juridiques autres que le français, dont le néerlandais. En ce cas, les crédits en dispense sont compensés par le cours de Lecture de documents comptables.

Choisir un cours en aperçu des options parmi :

B1
3Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1114-1Lecture et travaux dirigés (niveau 1) - [30h Autres] B1TA--[+]3
SPOL1101-1Introduction à la science politique, Partim 1 B1Q130--3
CRIM3093-1Construction des données en criminologie B1Q130--3
DROI1311-1Lecture en allemand et travaux dirigés - [30h Autres] B1TA--[+]3
Remarque : nombre d'étudiants limité à 20.
DROI1312-1Lecture en anglais et travaux dirigés - [30h Autres] B1TA--[+]3
Remarque : nombre d'étudiants limité à 40.
DROI1313-1Lecture en néerlandais et travaux dirigés - [30h Autres] B1TA--[+]3
Remarque : nombre d'étudiants limité à 20.
Coordination des cours de lecture et travaux dirigés : Lorène NICKELS

Choisir une option parmi :

B2
9Cr
B3
10Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Remarque : toutes les options donnent accès au Master en Droit.

Option Pratique du droit

B2
9Cr
B3
10Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI7001-1Introduction pratique aux droits de l'homme
Corequis
DROI1203-4
Droit constitutionnel
B2Q1-20-3
DROI7002-1Introduction à la pratique du droit des contrats et de la responsabilité
Corequis
DROI8008-6
Théorie générale des obligations
B2Q2-20-3
DROI1209-3Travail dirigé (niveau 2) - [30h Travaux dirigés]
Prérequis
DROI1282-1
Méthodologie de l'interprétation juridique
DROI1106-2
Introduction au droit pénal et à la criminologie
DROI1108-1
Introduction au droit privé
Corequis
DROI1296-1
Méthodologie : application du droit, recherche documentaire et intelligence artificielle
B2TA--[+]3
DROI1401-1Lecture de documents comptables B3Q220--3
DROI1315-1Etude pluridisciplinaire de cas
Prérequis
DROI1295-1
Droit pénal général
DROI1203-4
Droit constitutionnel
DROI1104-3
Les institutions judiciaires
DROI8008-6
Théorie générale des obligations
Corequis
DROI8018-1
Droit économique
DROI2201-4
Contrats spéciaux
DROI1297-1
Droit social
DROI0954-1
Droit administratif et principes de contentieux administratif
DROI8042-1
Droit des personnes et des familles
DROI8009-1
Droit du procès civil
B3Q2-18-3
DROI8001-2Travail dirigé de fin de cycle - [30h Travaux dirigés]
Prérequis
DROI1209-3
Travail dirigé (niveau 2)
DROI1296-1
Méthodologie : application du droit, recherche documentaire et intelligence artificielle
DROI1203-4
Droit constitutionnel
DROI8008-5
Théorie générale des obligations
B3TA--[+]4

Option Science Politique

B2
9Cr
B3
10Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Remarque : l'option Science politique permet l'accès direct au Master en sciences politiques à finalité spécialisée en politiques européennes ou administration publique.
STAT0002-2Statistique descriptive B2Q12010-3
SPOL0312-1Doctrines et pratiques politiques
Prérequis
SPOL1103-1
Histoire politique belge
B2Q230--3
METO0820-1Initiation à la méthodologie des sciences sociales, théorie B2Q230--3
SPOL1203-2Introduction aux relations internationales B3Q260--5
SPOL2330-2Méthodologie en science politique (théorie) B3Q130--5

Option Criminologie

B2
9Cr
B3
10Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Remarque : l'option Criminologie donne l'accès directement au Master en criminologie, moyennant l'ajout, en master, de cours déterminés en fonction du cursus antérieur de chaque étudiant, en lieu et place des cours de droit dont l'intéressé serait dispensé (droit pénal, procédure pénale).
PSYC0921-1Psychologie criminologique B2Q230--4
CRIM0015-1Police et fonction de police en Belgique B2Q230--3
CRIM3097-3Introduction à la criminalistique et à la médecine légale B2Q115--2
CRIM3098-1Introduction à la victimologie B3Q130--3
CRIM1203-1Prévention et politiques publiques de sécurité B3Q230--3
CRIM2104-1Pénologie B3Q230--4

Option Langues et mobilité

B2
9Cr
B3
10Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

L'option est validée dès lors que l'étudiant a réussi au moins 19 crédits de cours repris sous les modules suivants.

B2
9Cr
B3
10Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Module Langues

B2
9Cr
B3
10Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Les étudiants qui, par le choix de l'option Langues, ont démontré leurs compétences linguistiques dans deux langues juridiques, autres que le français dont le néerlandais, sont dispensés de l'obligation de suivre un cours de Lecture de textes juridiques dans une 2e langue (obligatoire au Bloc 3 - 3 cr.). En ce cas, les crédits en dispense sont compensés par le cours de Lecture de documents comptables.

Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français

Choisir deux cours de droit parmi :

B2
2Cr
B3
5Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Remarque : le jury se réserve le droit d'équilibrer les groupes entre les cours de droit en respectant le choix de langue de l'étudiant. Le cas échéant, il sera procédé à un tirage au sort.
DROI1601-2Bijzondere vraagstukken in Personen- en familierecht, Q1 (néerlandais)
Corequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
LANG9903-1
Pratique de la langue juridique néerlandaise
B2Q115--2
DROI1601-1Bijzondere vraagstukken in Personen- en familierecht, Q2 (néerlandais)
Corequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
LANG9903-1
Pratique de la langue juridique néerlandaise
B2Q215--2
DROI1701-1The Law of Nationality (anglais)
Corequis
DROI1211-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
LANG9901-1
Pratique de la langue juridique anglaise
B2Q215--2
DROI3001-1Introduction to the Laws of War (anglais)
Corequis
DROI1211-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
LANG9901-1
Pratique de la langue juridique anglaise
B2Q215--2
DROI1272-1Human Rights Law (anglais)
Prérequis
DROI1211-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
B3Q224--5
DROI2350-1Bijzondere vraagstukken van de mensenrechten, Q1 (néerlandais)
Prérequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
B3Q124--5

Maîtrise d'une seconde langue juridique autre que le français

Choisir un cours dans une seconde langue parmi :

B2
7Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
LANG0030-2Allemand (allemand) B2TA7
Langue usuelle et juridique   90-- 
Supplément en seconde langue - [15h Lecture]   --[+] 
LANG0051-2Anglais (anglais) B2TA7
Langue usuelle et juridique   90-- 
Supplément en seconde langue - [15h Lecture]   --[+] 
LANG0031-2Néerlandais (néerlandais) B2TA7
Langue usuelle et juridique   90-- 
Supplément en seconde langue - [15h Lecture]   --[+] 

Choisir un cours de terminologie juridique et analyse de textes parmi :

B3
3Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1205-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue allemande
Prérequis
LANG0030-1
Allemand
B3Q124--3
DROI1211-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
Prérequis
LANG0051-1
Anglais
B3Q124--3
DROI1212-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
Prérequis
LANG0031-1
Néerlandais
B3Q224--3

Choisir un cours de pratique d'une seconde langue juridique autre que le français parmi :

B3
2Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
LANG9902-1Pratique de la langue juridique allemande
Prérequis
LANG0030-1
Allemand
B3Q2-15-2
LANG9901-1Pratique de la langue juridique anglaise
Prérequis
LANG0051-1
Anglais
B3Q2-15-2
LANG9903-1Pratique de la langue juridique néerlandaise
Prérequis
LANG0031-1
Néerlandais
B3Q1-15-2
Cours obligatoire en cas de dispense du test de lecture dans une 2e langue juridique
DROI1401-1Lecture de documents comptables B3Q220--3

Module Mobilité (sélection sur dossier)

B2
18Cr
B3
18Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Programme Maastricht : les cours sont suivis à Maastricht University. Le nombre de places étant limité, une sélection sera organisée durant la 1re semaine de la rentrée. Les étudiants sélectionnés sont dispensés de suivre le cours de terminologie juridique (B2), de droit institutionnel européen (B2), de droit matériel européen (B3) et un cours de droit en langue (B3).
Au bloc 3, les étudiants sélectionnés pour le programme Maastricht ne doivent pas suivre le cours de Droit matériel européen et sont dispensés de choisir un cours de droit en langue.
HULG0098-1European Union Law : Foundations (anglais)
B2---6
HULG0097-1European Union Law : Substantive Law
B3---8
DROI1265-1Travail dirigé en droit matériel européen B3TA---4

Choisir 3 cours parmi :

B2
12Cr
B3
6Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
HULG0104-1Comparative Government (anglais)
----6
HULG0164-1States, Market and European Integration (anglais)
----6
HULG0172-1Comparative Contract Law (anglais)
----6
HULG0173-1European Tort Law (anglais)
----6
[...] ou un autre cours de droit comparé proposé par le programme du bachelier en droit européen de l'Université de Maastricht sur autorisation du jury.6
La Faculté offre aux étudiants de l'option Langues et mobilité la possibilité d'effectuer leur dernière année de bachelier en droit à l'Université de Gand dans le cadre d'un accord Erasmus Belgica. Le nombre de places étant limité, une sélection est organisée au début de la 2e année durant la première semaine de la rentrée. Les étudiants sélectionnés devront obligatoirement suivre le cours de Terminologie juridique et analyse de textes et le cours de Pratique de la langue juridique organisés en langue néerlandaise.
Remarque : le jury peut accorder une dérogation pour un changement d'option en cours de bachelier ; en ce cas, le diplôme de bachelier en droit est délivré sans option.

Cours supplémentaires facultatifs (hors programmes)

B2
3Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
LANG6007-1Préparation à la lecture de textes juridiques en néerlandais (néerlandais) B2Q230--3