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Programme des cours 2008-2009Dernière mise à jour : 29/06/2009

Master en droit
Th
Pr
Au
Crédits

Master en 2 ans (120 crédits)

A l'exception de la finalité "Mobilité interuniversitaire", l'étudiant fera le choix de sa finalité en 2e année de Master.



Les années académiques paires sont celles qui débutent par une année paire.



L'étudiant doit inscrire à son programme au moins un enseignement dans une langue autre que le français. L'étudiant inscrit dans la finalité "Mobilité interuniversitaire" est dispensé de cette obligation, sauf si les cours suivis dans le cadre de son séjour d'études dans l'université partenaire sont donnés en français.

Master à finalité dont le choix de finalité se fera en 2e année de Master

Première année

Cours obligatoires

DROI0932-1

Garanties de paiement et recouvrement - Frédéric Georges
60
-
-
5

DROI2208-1

Procédure pénale - Matières approfondies - Ann Jacobs, Adrien Masset
60
-
-
6

DROI2201-1

Contrats - Matières approfondies - Benoît Kohl
60
-
-
6

DROI2203-1

Successions et libéralités - Pierre Moreau
45
-
-
5

DROI2113-1

Droit international public - Franklin Dehousse - Suppl : Jean‑Sébastien Jamart
60
-
-
6

DROI2034-1

Droit des sociétés - Olivier Caprasse
60
-
-
6

DROI2035-1

Droit public des biens et de l'environnement - Michel Pâques
30
-
-
4

DROI0885-2

Droits de l'homme - Patrick Wautelet
45
-
-
5

Cours au choix

Choisir 1 cours parmi :

DROI2055-1

Advanced EU Law (anglais) - Anne‑Lise Sibony
45
-
-
5

DROI0887-1

Contentieux européen - Melchior Wathelet
45
-
-
5

Choisir des cours pour un total de 12 crédits parmi :

Remarque Les étudiants qui n'auraient pas suivi, durant leur Bachelier en Droit, le cours DROI2110-1 Droits intellectuels sont tenus de l'inscrire à leur programme.
Les étudiants qui n'auraient pas suivi durant leur bachelier en droit le cours DROI1207-1 Eléments de droit comparé sont tenus d'inscrire à leur programme le cours d'Eléments de droit comparé ou un autre cours droit comparé inscrit au programme du master en droit.

DROI2312-2

Droit judiciaire privé : questions spéciales - Georges de Leval, Laurent Guinotte, Didier Pire
45
-
-
6

DROI2323-1

Formation des droits européens au Moyen âge et aux Temps modernes - Robert Jacob
45
-
-
6

DROI2328-1

Einführung in das deutsche Recht (allemand) - André Henkes
30
-
-
6

DROI2325-1

Inleiding tot het Nederlandse recht (néerlandais) - N..., William Schuwer
30
-
-
6

DROI2341-1

Théories du droit : questions spéciales - Nicolas Thirion
30
-
-
6

DROI2055-1

Advanced EU Law (anglais) - Anne‑Lise Sibony
45
-
-
5

DROI0887-1

Contentieux européen - Melchior Wathelet
45
-
-
5

DROI0927-1

Regulating Risk in Europe (anglais) - Alberto Alemanno
20
-
-
6

DROI2320-1

Introduction to English Law (anglais) - François van der Mensbrugghe
30
-
-
6

DROI2110-1

Droits intellectuels - Bernard Vanbrabant
45
-
-
3

DROI1207-1

Eléments de droit comparé - Jean‑François Gerkens
30
-
-
3
[...]Un ou plusieurs cours inscrits dans les finalités-



Remarque : Le choix du stage et du travail écrit (ou ensemble de travaux) constituant le travail de fin d'études doit obligatoirement être effectué en première année de master.

Deuxième année

Cours obligatoires

DROI2339-1

Droit international privé - Patrick Wautelet
60
-
-
5

DROI2302-1

Droit fiscal - Xavier Parent
120
-
-
10



DTFE0013-1

Travail de fin d'études - Collégialité
-
-
-
15

Choisir une finalité parmi :

Finalité spécialisée : Droit privé (aspects belges, européens et internationaux)

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

DROI2308-1

Droit des biens : questions spéciales - Pascale Lecocq (années impaires)
60
-
-
8

DROI2308-3

Droit des biens : questions spéciales (Partim) - Pascale Lecocq
20
-
-
4

DROI0884-1

Droit des assurances - Catherine Paris (années impaires)
60
-
-
8

DROI2311-1

Droit patrimonial des couples : questions spéciales - Yves‑Henri Leleu (années impaires)
45
-
-
8

DROI2314-1

Droit des personnes : questions spéciales - Yves‑Henri Leleu (années paires)
45
-
-
8

DROI2336-1

Droit international privé : questions spéciales - Patrick Wautelet (années paires)
30
-
-
6

DROI2301-1

Droit privé comparé - Jean‑François Gerkens (années paires)
30
-
-
6

DROI0802-1

Libéralités et successions : questions spéciales - Pierre Moreau
60
-
-
8

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI0214-1

Droits d'enregistrement - Marc Bourgeois
30
-
-
6

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI0924-1

Droit européen des contrats - Anne‑Lise Sibony (années impaires)
30
-
-
6

DROI8000-2

Problèmes du droit de la construction - Benoît Kohl (années paires)
30
-
-
6

DROI2344-1

Aide à la jeunesse - Luc Bihain
30
-
-
6
[...]Au plus 1 cours parmi :-

DROI2310-1

Droit du crédit - Christine Biquet (années impaires)
60
-
-
8

DROI2340-1

Crédit hypothécaire - Christine Biquet - Suppl : Pierre Joisten
30
-
-
6

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

Finalité spécialisée en Droit public et administratif (aspects belges, européens et internationaux)

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

SPOL2108-1

Droit des collectivités locales - Alain Coenen
30
-
-
6

DROI2327-1

Contentieux constitutionnel - N... (années impaires)
30
-
-
6

DROI0223-1

Droit européen de l'environnement - Michel Pâques (années impaires)
30
-
-
6

DROI2318-1

Libertés et société de l'information - Yves Poullet (années impaires)
30
-
-
6

DROI2050-1

(pas organisé en 2008-2009) Fragen des öffentlichen Rechts (allemand) - Christian Behrendt
30
-
-
6

DROI2306-1

Contentieux administratif : questions spéciales - Paul Lewalle (années paires)
30
-
-
6

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI2307-2

Droit administratif : questions spéciales - Michel Pâques (années paires)
30
-
-
6

DROI2209-1

Droit public : questions spéciales - Christian Behrendt (années paires)
30
-
-
6

DROI0219-1

Droit de l'urbanisme et droit administratif immobilier - Michel Pâques (années paires)
30
-
-
6

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI2210-1

Droit constitutionnel comparé - Christian Behrendt (années paires)
30
-
-
6

DROI0089-1

Droit des étrangers - Jean‑Yves Carlier (années paires)
30
-
-
6

DROI2103-1

Droit des finances publiques - Marc Bourgeois
45
-
-
8

SPOL0019-4

Droit des marchés publics - Ann‑Lawrence Durviaux
45
-
-
8

Finalité spécialisée en Droit des affaires (aspects belges, européens et internationaux)

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

SPOL0018-2

Droit public économique - Ann‑Lawrence Durviaux
45
-
-
8

DROI0226-1

Droit bancaire - Frédéric Georges (années impaires)
30
-
-
6

DROI2304-1

Droit d'auteur et nouvelles technologies - Alain Strowel
45
-
-
8

DROI2335-1

Droit financier - Philippe‑Emmanuel Partsch (années impaires)
30
-
-
6

DROI0895-1

Droit économique : questions spéciales - Nicolas Thirion (années impaires)
30
-
-
6

DROI0894-1

Droit des sociétés : questions spéciales - Olivier Caprasse (années paires)
30
-
-
6

DROI2324-1

Coopération entre entreprises, fusions et acquisitions - Didier Matray
45
-
-
8

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master

DROI8020-1

Droit de l'arbitrage et des modes alternatifs de résolution des conflits - Olivier Caprasse (années impaires)
30
-
-
6

DROI0271-1

Droit européen de la concurrence - Nicolas Petit
60
-
-
8

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI0237-1

Droit international et européen des sociétés - Nicolas Thirion (années paires)
30
-
-
6

DROI0091-1

Droit pénal des affaires - Adrien Masset (années paires)
30
-
-
6

DROI2042-1

Internationale aspecten van handelscontracten (néerlandais) - Patrick Wautelet (années paires)
30
-
-
6

DROI2039-1

Droit fiscal des entreprises



6

- Droit fiscal des entreprises : rapports entre sociétés liées - Jean Thilmany
15
-
-

- Fiscalité du non-marchand et régimes exceptionnels - Jean Thilmany
15
-
-

Finalité spécialisée en Droit social (aspects belges, européens et internationaux)

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

DROI2313-1

Droit social : compléments et exercices d'application - Jacques Clesse (années impaires)
60
-
-
8

DROI2321-1

Droit social : aspect de droit comparé et de droit international - Jean‑Michel Servais (années paires)
30
-
-
6

SPOL2203-1

Droit de la fonction publique - Ann‑Lawrence Durviaux
45
-
-
8

DROI3025-1

Droit de l'aide sociale - Jacques Fierens (années paires)
30
-
-
6

DROI2326-1

Matières approfondies de sécurité sociale - Jean‑François Funck (années impaires)
30
-
-
6

DROI2319-1

Droit pénal social - Fabienne Kefer (années impaires)
30
-
-
8

DROI2322-2

Droit social européen - Jean‑Michel Servais (années impaires)
30
-
-
6

DROI0211-1

Droit du travail : questions spéciales - Jacques Clesse (années paires)
30
-
-
6

DROI0923-1

Droit social de l'entreprise - Fabienne Kefer (années paires)
30
-
-
6

Finalité spécialisée en Droit pénal (aspects belges, européens et internationaux)

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

DROI2207-1

Droit pénal spécial - Adrien Masset
45
-
-
8

DROI2214-1

Droit pénal et procédure pénale comparés - Ann Jacobs
45
-
-
8

DROI8021-1

Droit pénal international et européen - Daniel Flore
30
-
-
6

DROI2111-1

Droit de la jeunesse - Luc Bihain, N...
30
-
-
6

DROI2330-1

Droit international humanitaire - Fleur Collienne, Vincent Guerra, Gaëlle Jullien, Philippe Vincent, Patrick Wautelet
45
-
-
8
[...]Au plus 3 crédits de cours de "Liste Cours au choix"-

Liste Cours au choix

CRIM3101-1

Criminalité économique et financière - Amadeo Cottino, Michaël Dantinne
30
-
-
3

CRIM3098-1

Victimologie - Katrien Lauwaert
30
-
-
3

Autre cours du master en Criminologie avec l'accord de la faculté

Master à finalité spécialisée en Mobilité interuniversitaire

L'étudiant qui aura été sélectionné pour cette finalité (sélection organisée au début du 2ème quadrimestre de l'année précédant la 1ère année de master) effectuera un séjour d'études dans une université étrangère ou de la Communauté flamande selon les modalités fixées par la faculté. Ce séjour peut être d'une année académique (60 crédits de cours à choisir dans l'université d'accueil) ou d'un quadrimestre (30 crédits de cours à choisir dans l'université d'accueil), uniquement durant la première année du Master. Voir détails sur le site internet de la Faculté (rubrique "mobilité").

Première année

Pour le programme spécifique, consulter la faculté.

Deuxième année

Pour le programme spécifique, consulter la faculté.

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Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Responsable de l'information : Monique Marcourt, Direction générale à l'Enseignement et à la Formation - Réalisation SEGI