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Programme des cours 2008-2009Dernière mise à jour : 29/06/2009
DROI2214-1  Droit pénal et procédure pénale comparés
Durée :  45h Th
Crédits/ECTS :  
licencié en droit, 3e année4
Master en droit à finalité spécialisée en droit des affaires (aspects belges, européens et internationaux), 1re annéeDeuxième quadrimestre8
Master en droit, à finalité spécialisée en droit public et administratif (aspects belges, européens et internationaux), 1re annéeDeuxième quadrimestre8
Master en droit, à finalité spécialisée en droit privé (aspects belges, européens et internationaux), 1re annéeDeuxième quadrimestre8
Master en droit à finalité spécialisée en droit pénal (aspects belges, européens et internationaux), 1re annéeDeuxième quadrimestre8
Master en droit à finalité spécialisée en droit pénal (aspects belges, européens et internationaux), 2e annéeDeuxième quadrimestre8
Master en droit à finalité spécialisée en droit social (aspects belges, européens et internationaux), 1re annéeDeuxième quadrimestre8
Titulaire(s) :  Ann Jacobs
Langue :  Langue française
Aperçu général :  1.- Préléminaire d'anthropologie juridique - 3 grandes familles de droit pénal : russe, anglo-américain, musulman -Eléments de systèmes de politique criminelle.
2.- Les grandes questions de la procédure pénale : l'équilibre entre le collectif et l'individuel: à qui appartient le pouvoir de poursuivre et avec quels moyens? Quels sont les droits des personnes poursuivies? Quelles sont les règles de preuve?
3.- Rapports entre droit pénal et procédure pénale selon les systèmes juridiques.
Objectif du cours :  Comprendre les différents systèmes pénaux et procéduraux pour mieux maîtriser les rouages du système belge et comprendre les difficiles relations entre systèmes.
Pré-requis :  Le droit pénal et la procédure pénale belges et le droit comparé (René David, Les grands systèmes de droit contemporains, aux Précis Dalloz).
Travaux pratiques :  //
Organisation :  Le cours est organisé entièrement sous forme de séminaire appelant une préparation de la matière par les étudiants.
Notes de cours :  Lectures conseillées : notamment
Aux confins du droit (N. Rouland, Ed. Odile Jacob) ; Les systèmes de politique criminelle (M. Delmas-Marty, PUF)
Evaluation :  Evaluation en cours de séminaire et travail écrit de synthèse remis par les étudiants en fin de séminaire
Contacts :  Titulaire : Ann JACOBS
Bureau : Bât. B.33/I.48
Tél. 04/366.31.73
Mail : Ann.Jacobs@ulg.ac.be

Assistant : Patrick THEVISSEN
Bureau : Bât. B.33/I.11
Tél. 04/366.31.82
Mail : Patrick.Thevissen@ulg.ac.be
Remarques :  //


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