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Faculté de Droit

Licencié en droit
Th
Pr
Au
ECTS

Première épreuve

Cours obligatoires
DROI2107-1Droit administratif - contentieux administratif - Paul Lewalle75--9
DROI2110-1Droit de la propriété intellectuelle : notions de base - Pierre Delsaux45--4,5
DROI8010-1Droit institutionnel européen - Melchior Wathelet45--6
DROI2113-1Droit international public - Franklin Dehousse60--6,5
DROI2105-1Droit judiciaire privé et exercices d'application - Georges de Leval60--6,5
DROI2108-1Droit du travail et de la sécurité sociale - Jacques Clesse, Fabienne Kefer75--8,5
DROI2109-1Introduction au droit des comptes annuels des entreprises - Xavier Parent30--4
DROI2102-1Théorie des obligations et exercices d'application - Michèle Alexandre135--13
DROI8001-1Travaux dirigés - Collégialité - [30h TD]--[+]2

Deuxième épreuve

Cours obligatoires
DROI2203-1Droit des libéralités et des successions - N... - Suppl : Paul Delnoy45--3,5
DROI2205-1Droit commercial et exercices d'application - Olivier Caprasse, Nicolas Thirion120--12,5
DROI2216-3Droit des biens (aspects de droit public et de droit privé) - Pascale Lecocq, Michel Pâques75--9
DROI2202-1Droit des personnes et de la famille. Droit des régimes matrimoniaux. - Yves‑Henri Leleu75--10
DROI2206-1Droit économique européen - Paul Demaret45--6
DROI2201-1Les contrats et exercices d'application - Michèle Alexandre60--6,5
DROI2204-1Les sûretés et exercices d'application - Christine Biquet45--5
DROI2208-1Procédure pénale et exercices d'application (en ce compris la visite de prisons) - Ann Jacobs, Adrien Masset60--7,5

Troisième épreuve

Cours obligatoires
DROI2302-1Droit fiscal et exercices d'application - Xavier Parent120--12,5
DROI2339-1Droit international privé et exercices d'application - Patrick Wautelet60--7,5

Cours à option

Outre les cours obligatoires, l'étudiant doit inscrire à son programme 270 heures (36 ECTS) de cours à option (listes A, B ou C), en précisant :
  • qu'il a l'obligation d'inscrire à son programme au minimum 180 heures de la liste A;
  • qu'il a l'obligation d'inscrire à son programme au minimum un cours de la liste B.


Liste A (minimum 180 heures)
DROI2308-1Compléments et exercices d'application de droit des biens - Pascale Lecocq60--8
DROI2314-1Compléments et exercices d'application de droit des personnes - Yves‑Henri Leleu45--6
DROI2311-1Compléments et exercices d'application de droit des régimes matrimoniaux - Yves‑Henri Leleu45--6
DROI2312-1Compléments et exercices d'application de droit judiciaire privé - Georges de Leval, Didier Pire60--8
DROI2334-1Compléments et exercices d'application de droit pénal et de procédure pénale (en ce compris la visite à la Cour européenne des droits de l'homme à Strasbourg) - Ann Jacobs60--8
DROI2313-1Compléments et exercices d'application de droit social - Jacques Clesse60--8
DROI2327-1Contentieux constitutionnel - Jean‑Claude Scholsem30--4
DROI2324-1Coopération entre entreprises, fusions et acquisitions - Didier Matray45--6
DROI2307-1(pas organisé en 2005-2006) Droit administratif approfondi - Michel Pâques60--8

Remarque Les étudiants peuvent suivre le cours de Questions approfondies de droit administratif (DROI0219-1).
DROI2304-1Droit d'auteur et technologies nouvelles - Alain Strowel45--6
DROI8020-1Droit de l'arbitrage et des modes alternatifs de résolution des conflits - Olivier Caprasse30--4
DROI2310-1Droit du crédit - Christine Biquet60--8
DROI0271-1Droit européen de la concurrence - Damien Geradin - Suppl : Nicolas Petit60--8
DROI2335-1Droit financier - Philippe‑Emmanuel Partsch30--4
DROI2319-1Droit pénal social - Fabienne Kefer30--4
DROI8021-1Droit pénal international et européen - Daniel Flore30--4
DROI2209-1Droit public approfondi - Jean‑Claude Scholsem30--4
DROI2322-2Droit social européen - N... - Suppl : Jean‑Michel Servais30--6
DROI0285-1Planification successorale - N... - Suppl : François‑Mathieu Parisis15--4
SPOL2203-1Enjeux politiques et organisation de la fonction publique - Michel Herbiet45--6
DROI2323-1Formation des droits européens au Moyen âge et aux Temps modernes - Robert Jacob45--6
DROI2318-1Libertés et société de l'information - Yves Poullet30--4
DROI2326-1Matières approfondies de sécurité sociale - Bernadette Graulich30--4
DROI2331-1Matières approfondies de droit commercial8
- partim I : questions spéciales de droit économique - Nicolas Thirion30--
- partim II : questions spéciales de droit des sociétés - Olivier Caprasse30--
DROI2306-1Mise en oeuvre des arrêts du Conseil d'Etat - Paul Lewalle30--4
DROI0177-1La protection des droits de l'homme dans l'ordre juridique communautaire - Melchior Wathelet45--6
DROI2111-1Protection de la jeunesse - Luc Bihain30--4
DROI2330-1Protection européenne et internationale des droits de l'homme - Michel Melchior45--6
DROI0802-1(pas organisé en 2005-2006) Questions approfondies de droit des libéralités et des successions - N...60--7
DROI2333-1Relations de l'Union européenne avec les pays tiers - N...30--4
DROI8022-1Dimension extérieure du marché intérieur - Paul Demaret30--4
DROI2341-1(pas organisé en 2005-2006) Théorie du droit. Analyse de textes. - N...15--3
DROI2316-1Trade related aspects of intellectual property rights in the EU and the WTO (anglais) - Geert Van Overwalle30--4

Liste B (droit comparé ou étude d'un droit étranger)
DROI2210-1Droit constitutionnel comparé - Jean‑Claude Scholsem30--4
DROI2342-1Droit économique comparé - Damien Geradin30--6
DROI2336-1Droit international privé comparé - Patrick Wautelet30--4
DROI2214-1Droit pénal comparé - Georges Kellens30--4
DROI2301-1Droit privé comparé - Jean‑François Gerkens30--4
DROI2321-1Droit social : aspect de droit international et de droit comparé - Jean‑Michel Servais30--4
DROI2328-1Einführung in das deutche Recht (allemand) - André Henkes30--4
DROI2325-1Inleiding tot het Nederlandse recht (néerlandais) - - Suppl : William Schuwer30--4
DROI2320-1Introduction to English Law (anglais) - François van der Mensbrugghe30--4
DROI2213-1(pas organisé en 2005-2006) Procédure pénale comparée - Ann Jacobs30--4

Liste C

L'étudiant pourra également inscrire à son programme soit :
  • un ou plusieurs enseignements de droit inscrits au programme du DES en droit, orientation droit économique et fiscal, droit public et administratif, droit social.
  • un enseignement de 2e ou de 3e cycle inscrit au programme des études de sciences politiques ou criminologie. Dans cette hypothèse et sauf accord préalable du Conseil des études, le choix de l'étudiant est limité à 30 h. (4 ECTS)
  • avec l'accord préalable du Conseil des études, un enseignement de 2e ou 3e cycle inscrit au programme d'une autre faculté.


N.B. : en aucun cas, l'étudiant ne peut inscrire à son programme plus de deux cours dont le même enseignant est titulaire.

Cours facultatif
DROI8000-1Problèmes du droit de la construction - André Delvaux, Patrick Henry22,5--3
DROI8004-1Zivilprozessrecht : Sonderfragen (allemand) - N... - Suppl : André Henkes15--3
DROI8005-1Personen- en familierecht : bijzondere vraagstukken (néerlandais) - N... - Suppl : Deirdre Van Grunderbeeck15--3
DROI8003-1Conflict of laws : special matters (anglais) - Patrick Wautelet15--3




ULg : Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Affaires Académiques
Responsable de l'information : Monique Marcourt, direction A.E.E.
Date de validité des données : 27/02/2006
Réalisation SEGI