 |  |  |  |  |
| | |
||||
| DROI2334-1 | Compléments et exercices d'application de droit pénal et de procédure pénale (en ce compris la visite à la Cour européenne des droits de l'homme à Strasbourg)
[ english version ]
| |||||
| ||||||
| Durée : | 60h Th | |||||
| ||||||
| Crédits/ECTS : |
| |||||
| ||||||
| Titulaire(s) : | Ann Jacobs | |||||
| ||||||
| ||||||
| Aperçu général : | Ce cours comprend deux aspects complémentaires. - L'étude approfondie de questions de procédure pénale (15h.). Dans la mesure des possibilités pratiques (tenant compte du nombre d'étudinats inscrits au cours et des disponibilités des interlocuteurs), le cours s'articule autour d'une viste de deux jours à la Cour européenne des Droits de l'Homme de Strasbourg; un travail de préparation et un rapport de synthèse seront demandés. Si cette visite n'était pas possible, elle serait remplacée par un séminaire. - L'étude de différentes infractions du Code pénal (y compris analyse de jurisprudence, etc.) (45h.) | |||||
| ||||||
| Objectif du cours : | - Ouvrir les étudiants à une démarche et un travail personnels, incluant une dimension critique. - Permettre aux étudiants d'avoir suffisamment d'outils de droit pénal spécial pour résoudre les cas pouvant se présenter et aborder des infractions qui ne leur sont pas connues. | |||||
| ||||||
| Pré-requis : | Cours d'introduction au droit pénal, de droit pénal général et de procédure pénale. | |||||
| ||||||
| Organisation : | La visite de la Cour européenne a lieu au 1er semestre du lundi soir au mercredi soir à une date à préciser. Le nombre d'étudiants est limité à 30. Si cette visite était remplacée par un séminaire, l'horaire en serait communiqué en cours d'année. Le cours de droit pénal spécial est donné au 2° semestre par M. Masset. | |||||
| ||||||
| Notes de cours : | Le droit pénal spécial est donné sous forme d'exposés ex cathedra, de casus et d'analyse de jurisprudence; exposés d'étudiants sur quelques aspects du droit pénal des affaires. Des références bibliographiques sont données au cours. Lectures conseillées : Voir les références données au cours et lors des séances de préparation de la visite à la Cour européenne des droits de l'homme. | |||||
| ||||||
| Evaluation : | Examen oral | |||||
| ||||||
| Contacts : | Professeur Prof. A. JACOBS, trifacultaire I. 48 Assistant : V. GUERRA, Trifacultaire I.47 Secrétariat: J. Debroux 04/366 31 59 | |||||
| ||||||
ULg : Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Affaires Académiques
Responsable de l'information : Monique Marcourt, direction A.E.E.
Date de validité des données : 27/02/2006
Réalisation SEGI