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| DROI2304-1 | Droit d'auteur et technologies nouvelles
[ english version ]
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| Durée : | 45h Th | ||
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| Crédits/ECTS : | |||
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| Titulaire(s) : | Alain Strowel | ||
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| Aperçu général : | L'objectif du cours est à la fois d'enseigner les principes du droit d'auteur (et des droits voisins) en s'appuyant sur les sources tant de droit communautaire que de droit belge, et d'introduire aux nouvelles questions juridiques posées par les créations audiovisuelles, informatiques et multimédia.L'optique du cours est d'étudier les concepts spécifiques au droit d'auteur, d'un côté, et de travailler sur des illustrations et cas pratiques, de l'autre. Le plan du cours est le suivant : I). Principes généraux du droit d'auteur ; 2).Principes généraux des droits voisins (directive du 19 novembre 1992); 3) Les oeuvres audiovisuelles; 4) Les programmes d'ordinateur; 5)Les bases de données; 6) Le multimédia et Internet. | ||
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| Objectif du cours : | D'un côté, donner un aperçu des principes du droit d'auteur (et des droits voisins), De l'autre, présenter les modes de protection (y compris le brevet et les marques) des logiciels, bases de données et autres produits multimédia. L'objectif de ce programme est d'initier les étudiants aux modes de raisonnement spécifiques à cette matière de la propriété intellectuelle et de leur permettre de comprendre quelques questions et enjeux juridiques liés à la société de l'information | ||
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| Organisation : | Cours ex cathedra . La participation des étudiants au cours est vivement conseillée | ||
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| Notes de cours : | Le livre qui sert de support au cours est paru aux Editions Bruylant : A. Strowel et J.P. Triaille, "Le droit d'auteur, du logiciel au multimédia, droit belge, droit européen, droit comparé", 1997. Le dossier de documentation se trouve au "Point de Vue". | ||
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| Evaluation : | Examen oral traditionnel L'étudiant a la possibilité de préparer une première question tirée au sort (cela peut être un commentaire de décision ou une question de fond) suivie de questions subsidiaires | ||
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| Contacts : | - Professor: Alain Strowel (astrowel@fusl.ac.be) - Assistant: Catherine Thiry (04/3663025) | ||
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ULg : Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Affaires Académiques
Responsable de l'information : Monique Marcourt, direction A.E.E.
Date de validité des données : 27/02/2006
Réalisation SEGI