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DROI2321-1

Droit social : aspect de droit international et de droit comparé


Durée :30h Th
Crédits/ECTS :
3e licence en droit4
diplôme d'études spécialisées en droit (droit social)
Titulaire(s) :Jean‑Michel Servais
Aperçu général : Le cours débute par une introduction au droit international du travail ainsi qu'aux notions de base du droit comparé du travail.Il montre combien les normes internationales du travail se révèlent des guides précieux pour opérer des rapprochements en droit comparé.A partir du moment en effet où la confrontation des textes couvre plusieurs Etats,que surtout elle s'étend au-delà des pays d'Europe continentale,ces normes constituent des instruments d'analyse privilégiés et des repères indispensables pour identifier de communs dénominateurs;elles permettent même de mesurer la conformité d'un droit donné avec des principes généraux admis sur le plan universel.
Le cours aborde ensuite les grands domaines du droit du travail(relations professionnelles,conditions de vie et de travail,emploi,administrationdu travail) dans une perspective comparative.La méthode suivie consiste à se focaliser sur certains thèmes (la liberté syndicale,l'égalité en matière d'emploi,la pluralité des formes d'emploi,l'interdiction du travail des enfants et la réglementation de celui des adolescents,le licenciement,etc.).Le plus souvent,les problèmes rencontrés sont analogues quel que soit le pays concerné.On peut toutefois relever des différences dans les solutions apportées et dans les techniques juridiques utilisées par chacun d'entre eux,et se pencher sur les raisons de ces dernières.C'est à ce décriptage que s'attachera le cours.
Objectif du cours : Donner aux étudiants une ouverture juridique internationale.
Pré-requis : Cours généraux de droit social et de droit international public.
Organisation : Cours si possible interactif,avec la participation des étudiants.
Notes de cours : Livre de J.M.Servais Droits en synergie sur le travail,Bruxelles,Bruylant,1997,et mises à jour distribuées au cours.
Evaluation : Examen oral ou écrit,selon la formule choisie par une majorité d'étudiants.
Contacts : Contact: Jean-Michel Servais
Bureau international du travail
Case postale 500
CH-1211 Genève 22
Suisse
Tél.:oo41 22 7996343
courriel:servais@ilo.org




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Responsable de l'information : Monique Marcourt, direction A.E.E.
Date de validité des données : 27/02/2006
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