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Programme des cours 2010-2011Dernière mise à jour : 11/04/2011

Bachelier en droit
Th
Pr
Au
Crédits

Première année

Cours obligatoires

DROI1206-2

Introduction au droit privé et fondements de droit romain - Jean‑François Gerkens, Pascale Lecocq
75
15
-
7

ECON0103-2

Economie politique - Fabienne Fecher‑Bourgeois - [30h REPE]
60
-
[+]
6

DROI1101-2

Introduction au droit public - Christian Behrendt
75
-
-
6

DROI1106-3

Introduction au droit pénal et à la criminologie - Adrien Masset
45
15
-
5

DROI1104-3

Les institutions judiciaires - Frédéric Georges
45
15
-
5

PSYC0100-2

Psychologie - Anne‑Sophie Nyssen
45
-
-
4

SPOL1103-1

Histoire politique belge - Pierre Verjans
60
-
-
6

PHIL1102-1

Histoire de la philosophie et théories du droit naturel - Edouard Delruelle
60
-
-
6

DROI1239-1

Logique et argumentation destinées aux juristes - Bruno Leclercq
20
-
-
3

SOCI1106-1

Sociologie - Frédéric Schoenaers
45
-
-
4

DROI1114-1

Lectures dirigées - Raphaël Davin, Antoinette Gosselin, Evelyne Lahaye, Marie‑Anne Lange, Kathleen Lemal, Christine Pevée, Jean‑Arthur Regibeau, Jean Rosoux, Nadège Vancrayebeck - [30h Lect. dir.]
-
-
[+]
2

Cours au choix

Choisir 1 cours de langue parmi :

LANG0030-2

Allemand usuel et juridique (allemand)



6

- Allemand usuel - Françoise Carl, ISLV
30
-
-

- Allemand juridique - Françoise Carl, ISLV
60
-
-

LANG0051-2

Anglais usuel et juridique (anglais)



6

- Anglais usuel - Doris De Laet, Frédéric Depas, Pierre Geron, Kevin Heyeres, Caroline Hougardy, ISLV
30
-
-

- Anglais juridique - Doris De Laet, Frédéric Depas, Pierre Geron, Kevin Heyeres, Caroline Hougardy, ISLV
60
-
-

LANG0031-2

Néerlandais usuel et juridique (néerlandais)



6

- Néerlandais usuel - Doris De Laet, ISLV
30
-
-

- Néerlandais juridique - Doris De Laet, ISLV
60
-
-

Remarque les étudiants doivent participer durant la première semaine de la rentrée à un test dans la langue de leur choix qui détermine leur niveau de connaissance de la langue usuelle. Une dispense de la partie "langue usuelle" est accordée aux étudiants qui satisfont à un niveau B1.

Deuxième année

Cours obligatoires

DROI8008-4

Droit des obligations et des contrats - Christine Biquet
75
15
-
8

DROI8028-1

Responsabilité extra-contractuelle - Benoît Kohl
30
-
-
3

DROI1203-4

Droit constitutionnel - Christian Behrendt - [15h Lect.]
75
-
[+]
8

DROI1103-1

Histoire du droit privé - Robert Jacob
60
-
-
6

DROI8010-1

Droit institutionnel européen - Melchior Wathelet
45
-
-
4

DROI1202-2

Théories du droit - Nicolas Thirion - [15h Lect.]
45
-
[+]
5

SOCI1106-1

Sociologie - Frédéric Schoenaers
45
-
-
4

DROI0178-2

Droit comptable - Xavier Parent - Suppl : Wilfried Niessen, Lionel Orban
30
15
-
4

Remarque Ce programme transitoire est applicable à l'année académique 2010-2011. A partir de 2011-2012, le programme de la deuxième année ne comprendra plus le cours de Sociologie, mais comprendra en revanche le cours de Méthodologie et recherches documentaires juridiques.

Cours au choix

Choisir 1 cours parmi :

DROI1205-1

Terminologie juridique et analyse de textes en langue allemande - Yves Kreins
30
-
-
4

DROI1211-1

Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise - François van der Mensbrugghe
30
-
-
4

DROI1212-1

Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise - Yves‑Henri Leleu
30
-
-
4

Choisir une option parmi :

Toutes les options donnent accès directement au Master en Droit. Les étudiants qui n'auront pas suivi l'option Droit et s'inscriront au Master en droit devront cependant, obligatoirement, inscrire dans leurs options les cours d'Eléments de droit comparé et de Droits intellectuels.


En outre :
  • l'option Administration publique et Politiques européennes permet l'accès direct aux Masters en sciences politiques, orientation générale, à finalité spécialisée en Politiques européennes ou Administration publique à condition d'être suivie en 2e et 3e année de bachelier
  • l'option Criminologie donne accès directement au Master en Criminologie, moyennant l'ajout, en master, des cours Socialisation et personnalité délinquante et Satistiques en lieu et place des cours de Droit pénal et de Droit administratif, partim dont les étudiants seront dispensés.

Un retour vers l'option Droit ou Maastricht en 3e année de bachelier est toujours possible. Pour les autres options, l'accord de la Faculté est requis.

Option Droit I

DROI1207-1

Eléments de droit comparé - Jean‑François Gerkens
30
-
-
3

DROI1209-2

Travaux dirigés (note de jurisprudence en droit public et en droit privé) - Nicolas Banneux, Rodrigue Capart, Joëlle Decharneux, Anne Demoulin, François Gadisseur, Antoinette Gosselin, Nathalie Iouk, Jean‑Sébastien Jamart, Séverine Masson , Thierry Papart, Eric Pottier, Sophie Sequaris, John Wileur - [30h TD]
-
-
[+]
5

DROI8023-5

Etudes de cas pratiques



6

- Obligations et contrats - Christine Biquet, Benoît Kohl - Suppl : Bernard Jacquet, Philippe Marchandise, Jacques Perilleux, Olivier Servais
7
8
-

- Droit constitutionnel - Nicolas Banneux, Vincent Thiry
-
15
-

- Droit européen - Jonathan Wildemeersch
7
8
-


Préparation à la 3e année de Bachelier à l'Universiteit Gent
La Faculté offre aux étudiants de l'option Droit la possibilité d'effectuer leur 3e année de bachelier en droit à l'Universiteit Gent dans le cadre d'un accord Erasmus Belgica. Le nombre de places étant limité, une sélection sera organisée durant la première semaine de la rentrée.
Les étudiants suivront un programme particulier comprenant notamment les cours obligatoires de 3e année qui ne peuvent être suivis à l'UGent. Ils inscriront obligatoirement le cours de Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise à leur programme.

Option Administration publique et politiques européennes I

SPOL1101-3

Introduction à la science politique - Sébastien Brunet
60
-
-
6

SPOL1205-1

Rhétorique parlementaire - Sébastien Brunet, André Lemaître, André Leton, Quentin Michel - [60h SEM]
-
-
[+]
5

SPOL0086-1

Introduction à la science administrative - Geoffrey Joris
45
-
-
3

Option Criminologie I

CRIM3093-1

Construction des données en criminologie - Jean‑Luc Bacher, Michaël Dantinne
30
-
-
4

CRIM3095-1

Eléments de neurobiologie et de psychiatrie - Robert Poirrier
45
-
-
6

PSYC5842-1

Psychologie du crime et de la délinquance - Michel Born
30
-
-
4

Option Maastricht I

Tous les cours de l'option sont suivis à Maastricht University à l'exception du cours DROI2325-1 Inleiding tot het Nederlandse recht qui est organisé à l'ULg. Le nombre de places étant limité, une sélection sera organisée durant la 1re semaine de la rentrée.


Choisir une filière parmi :

Filière A : Nederlands recht

Les étudiants qui choisissent la filière A de l'option Maastricht ne doivent pas suivre le cours de Terminologie juridique et analyse de textes.



DROI2325-1

Inleiding tot het Nederlandse recht (néerlandais) - Patrick Wautelet
30
-
-
4

HULG0171-1

Jeugdrecht en rechten van het kind (néerlandais) - S. Daenen, S.W.E. Rutten, J.‑C.‑M. Willems
30
-
-
14

Filière B : European and International Law

Les étudiants qui choisissent la filière B de l'option Maastricht ne doivent pas suivre les cours de Terminologie juridique et analyse de textes et de Droit institutionnel européen.



HULG0098-1

European Law I : Foundations (anglais) - A.P. van der Mei
-
-
-
7

HULG0104-1

Comparative Government (anglais) - Ph. Kuver
-
-
-
7

Choisir 1 cours parmi :

HULG0164-1

States, Market and European Integration (anglais) - S. Weishaar
-
-
-
8

HULG0172-1

Comparative Contract Law (anglais) - N. Kornet
-
-
-
8

HULG0173-1

Comparative Tort Law (anglais) - G. Van Maanen
-
-
-
8

Troisième année

Cours obligatoires

DROI8018-1

Droit commercial - Nicolas Thirion
60
-
-
5

DROI2216-4

Droit des biens - Pascale Lecocq
45
-
-
4

DROI0954-1

Droit administratif et principes de contentieux administratif - Michel Pâques
60
-
-
5

DROI8007-4

Droit pénal général et principes de procédure pénale - Ann Jacobs
45
15
-
5

DROI0179-1

Droit des personnes et des familles. Droit patrimonial des couples - Yves‑Henri Leleu
75
-
-
6

DROI2108-1

Droit du travail et de la sécurité sociale - Jacques Clesse, Fabienne Kefer
75
-
-
6

DROI1102-2

Droit romain - Jean‑François Gerkens
60
-
-
5

DROI0178-2

Droit comptable - Xavier Parent - Suppl : Wilfried Niessen, Lionel Orban
30
15
-
4

DROI8011-1

Droit matériel européen - Anne‑Lise Sibony
45
-
-
4

Remarque Ce programme transitoire est applicable à l'année académique 2010-2011. A partir de 2011-2012, le programme de la troisième année ne comprendra plus le cours de Droit comptable, mais comprendra en revanche le cours de Droit du procès civil.

Cours au choix

Poursuivre l'option choisie en 2e année

Remarque le retour vers l'option Droit II ou Maastricht II est toujours possible.

Option Droit II

DROI8001-1

Travaux dirigés - Collégialité - [30h TD]
-
-
[+]
6

DROI2110-1

Droits intellectuels - Bernard Vanbrabant
45
-
-
4

DROI1241-2

Etude de cas pratiques, Droit européen - Anne‑Lise Sibony
-
15
-
2

Remarque ou valorisation de DROI8019-1 Techniques de communication

Choisir un cours de droit en langue étrangère parmi :

DROI8004-1

Zivilprozessrecht : Sonderfragen (allemand) - André Henkes
15
-
-
4

DROI8003-1

The Law of Nationality : European and International Perspectives (anglais) - Patrick Wautelet
15
-
-
4

DROI8029-1

Introduction to EC Competition Law (anglais) - Nicolas Petit
15
-
-
4

DROI8005-1

Personen- en familierecht : bijzondere vraagstukken (néerlandais) - Deirdre Van Grunderbeeck
15
-
-
4

Option Criminologie II

CRIM3097-3

Introduction à la criminalistique et à la médecine légale - Philippe Boxho
15
-
-
2

CRIM3098-1

Victimologie - Marie‑Marthe Cousineau, Katrien Lauwaert
30
-
-
3

CRIM1203-1

Prévention et politiques publiques de sécurité - Marie‑Marthe Cousineau, André Lemaître
30
-
-
3

Choisir le cours qui n'a pas été suivi parmi :

CRIM3094-1

Théories criminologiques - Michaël Dantinne
30
-
-
4

PSYC5843-1

Socialisation et personnalités délinquantes - Michel Born
30
-
-
4

Choisir 1 cours parmi :

DROI8004-1

Zivilprozessrecht : Sonderfragen (allemand) - André Henkes
15
-
-
4

DROI8003-1

The Law of Nationality : European and International Perspectives (anglais) - Patrick Wautelet
15
-
-
4

DROI8029-1

Introduction to EC Competition Law (anglais) - Nicolas Petit
15
-
-
4

DROI8005-1

Personen- en familierecht : bijzondere vraagstukken (néerlandais) - Deirdre Van Grunderbeeck
15
-
-
4

Option Administration publique et politiques européennes II

SPOL2137-2

Analyse de politiques publiques - Catherine Fallon
30
-
-
6

DTRA0002-1

Travail dirigé en sciences politiques - Catherine Fallon
-
-
-
6

SPOL0378-1

Introduction to EU Governance - Quentin Michel
30
-
-
4

Option Maastricht II

Le nombre de places étant limité, une sélection sera organisée durant la première semaine de la rentrée.
Tous les cours de l'option sont suivis à Maastricht.

Choisir un module parmi :

Filière A : Nederlands recht

HULG0247-1

Verbintenissenrecht (néerlandais) - T. Hartlief
-
-
-
16

Filière B : European and International Law

Les étudiants qui choisissent la filière B de l'option Maastricht ne doivent pas suivre le cours de Droit matériel européen



HULG0097-1

European Union Law : substantive law (anglais) - H. Schneider
-
-
-
12

Choisir 1 cours parmi :

HULG0164-1

States, Market and European Integration (anglais) - S. Weishaar
-
-
-
8

HULG0172-1

Comparative Contract Law (anglais) - N. Kornet
-
-
-
8

HULG0173-1

Comparative Tort Law (anglais) - G. Van Maanen
-
-
-
8

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Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Responsable de l'information : Monique Marcourt, Direction générale à l'Enseignement et à la Formation - Réalisation SEGI