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Programme des cours 2010-2011Dernière mise à jour : 11/04/2011
DROI8004-1  Zivilprozessrecht : Sonderfragen
Durée :  15h Th
Crédits/ECTS :  
Bachelier en droit, 3e annéePremier quadrimestre4
Titulaire(s) :  André Henkes
Langue :  Langue allemande
Aperçu général :  En quinze heures, à raison d'unités de deux ou trois heures, est examiné en langue allemande, dans une perspective à la fois linguistique et d'enseignement fondamental, d'une part, l'organisation judiciaire belge non pénale et, d'autre part, l'instrument majeur du règlement du contentieux judiciaire en matière civile : le jugement.
Les leçons sont construites à partir des articles pertinents du Code judiciaire, reposent sur des arrêts clés de la Cour de Cassation de Belgique et suivent assez fidèlement les enseignements des Doyens Fettweis et de Leval.
Objectif du cours :  Transmettre aux étudiants en droit, à la fois, quelques connaissances essentielles pour leur savoir (-faire) de future juriste relativement au règlement de conflits de droit civil par la méthode judiciaire et le vocabulaire technique approprié en langue allemande d'usage en Belgique.
Pré-requis :  Connaissance utile de la langue allemande.
Organisation :  ex cathédra.
Notes de cours :  Le cours ayant aussi une vocation linguistique, les leçons orales sont abondamment structurées et retracées de façon manuscrite au tableau, de sorte que les étudiants construisent leurs propres notes tout en s'exerçant dans la langue. Le traité en langue française de M. le professeur G. de Leval sur les « Eléments de procédure civile » constitue l'ouvrage de référence.
Evaluation :  L'évaluation intervient en deux temps. L'engagement intellectuel régulier au cours constitue un premier acquis. Cette volonté de progresser est complétée dans un second temps par un entretien individuel sur des thèmes examinés précédemment
Contacts :  andre.henkes@just.fgov.be


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