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Programme des cours 2010-2011Dernière mise à jour : 11/04/2011

Master en droit à finalité spécialisée en droit des affaires (aspects belges, européens et internationaux)
Th
Pr
Au
Crédits

Première année

Le caractère pair ou impair de l'année académique est déterminé par le début de l'année (ex. l'année académique 2010-2011 est une année paire).

Cours obligatoires

DROI0932-1

Garanties de paiement et recouvrement - Frédéric Georges
60
-
-
6

DROI2208-2

Procédure pénale - Matières approfondies - Ann Jacobs, Adrien Masset
45
15
-
6

DROI2201-1

Contrats - Matières approfondies - Benoît Kohl
60
-
-
6

DROI2203-1

Successions et libéralités - Pierre Moreau
45
-
-
5

DROI2113-1

Droit international public - Franklin Dehousse - Suppl : Jean‑Sébastien Jamart
60
-
-
6

DROI2034-1

Droit des sociétés - Olivier Caprasse
60
-
-
6

DROI0885-2

Droits de l'homme - Patrick Wautelet
45
-
-
5

DTFE0013-5

Travail de fin d'études, Préparation au TFE - formation à la communication écrite - Collégialité, Antoinette Gosselin
-
-
-
2

Cours au choix

Choisir 1 cours parmi :

DROI2055-1

Advanced EU Law (anglais) - Anne‑Lise Sibony
45
-
-
5

DROI0887-1

Contentieux européen - Melchior Wathelet
45
-
-
5

Remarque les étudiants qui le souhaitent peuvent suivre les deux cours (le 2e est alors inscrit dans leurs options).

Choisir des cours pour un total de 13 crédits parmi :

DROI0956-1

Droit administratif approfondi - Michel Delnoy
30
-
-
4

DROI0955-2

Contentieux administratif - Ann‑Lawrence Durviaux (années impaires)
20
10
-
4

Remarque Les étudiants sont tenus de suivre durant leur master le cours de Droit administratif approfondi ou le cours de Contentieux administratif. Ce dernier cours étant organisé uniquement les années impaires, les étudiants qui souhaitent le suivre devront le faire en 2e année de master.


DROI2328-1

Einführung in das Deutsche Recht (allemand) - André Henkes
30
-
-
3

DROI2325-1

Inleiding tot het Nederlandse recht (néerlandais) - Patrick Wautelet
30
-
-
3

DROI2350-1

Bijzondere vraagstukken van de mensenrechten (néerlandais) - Deirdre Van Grunderbeeck
30
-
-
3

DROI0997-1

EU Environmental Law and Climate Change (anglais) - Marjan Peeters
30
-
-
3

DROI2320-1

Introduction to English Law (anglais) - François van der Mensbrugghe
30
-
-
3

DROI2312-2

Droit judiciaire privé : questions spéciales - Georges de Leval - Suppl : Laurent Guinotte, Didier Pire
45
-
-
6

DROI2323-1

Formation des droits européens au Moyen âge et aux Temps modernes - Robert Jacob
45
-
-
6

DROI2341-1

Théories du droit : questions spéciales - Nicolas Thirion
30
-
-
6

DROI1250-1

Légistique - Eric Thibaut
30
-
-
3
[...]Un ou plusieurs cours inscrits dans les finalités-



Remarque 
Les étudiants qui n'auraient pas suivi, durant leur Bachelier en Droit, le cours DROI2110-1 Droits intellectuels sont tenus de l'inscrire à leur programme.
Les étudiants qui n'auraient pas suivi durant leur Bachelier en droit le cours DROI1207-1 Eléments de droit comparé sont tenus d'inscrire à leur programme le cours d'Eléments de droit comparé ou un autre cours droit comparé inscrit au programme du master en droit.

DROI2110-1

Droits intellectuels - Bernard Vanbrabant
45
-
-
4

DROI1207-1

Eléments de droit comparé - Jean‑François Gerkens
30
-
-
3

Deuxième année

Cours obligatoires

DROI2339-1

Droit international privé - Patrick Wautelet
60
-
-
5

DROI2302-1

Droit fiscal - Marc Bourgeois
120
-
-
9



DTFE0017-2

Travail de fin d'études



13

- Travail écrit ou participation à un séminaire - Collégialité, Antoinette Gosselin
-
-
-

- Stage - Collégialité, Antoinette Gosselin, François Minon, Didier Pire, Sylvie Thielen - [90h St.]
-
-
[+]

- Epreuve orale - Collégialité, Antoinette Gosselin
-
-
-

Coordination TFE : Antoinette Gosselin


Pour les étudiants sélectionnés, la participation à un concours interuniversitaire ou international remplace le travail écrit et l'épreuve orale, et parfois le stage.

Cours au choix

Choisir 1 cours parmi :

DROI2328-1

Einführung in das Deutsche Recht (allemand) - André Henkes
30
-
-
3

DROI2325-1

Inleiding tot het Nederlandse recht (néerlandais) - Patrick Wautelet
30
-
-
3

DROI2350-1

Bijzondere vraagstukken van de mensenrechten (néerlandais) - Deirdre Van Grunderbeeck
30
-
-
3

DROI0997-1

EU Environmental Law and Climate Change (anglais) - Marjan Peeters
30
-
-
3

DROI2320-1

Introduction to English Law (anglais) - François van der Mensbrugghe
30
-
-
3

DROI1251-1

Sonderfragen des Rechtsraumes deutscher Sprache - André Henkes
30
-
-
3
[...]ou un cours dans une langue étrangère inscrit au programme d'une finalité3

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

DROI0226-1

Droit bancaire - Frédéric Georges (années impaires)
30
-
-
6

DROI2304-1

Droit d'auteur et nouvelles technologies - Alain Strowel
45
-
-
8

DROI2335-1

Droit financier - Philippe‑Emmanuel Partsch (années impaires)
30
-
-
6

DROI0895-1

Droit économique : questions spéciales - Nicolas Thirion (années impaires)
30
-
-
6

DROI0894-1

Droit des sociétés : questions spéciales - Olivier Caprasse (années paires)
30
-
-
6

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI2324-1

Coopération entre entreprises, fusions et acquisitions - Didier Matray
45
-
-
8

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master

DROI8020-1

Droit de l'arbitrage et des modes alternatifs de résolution des conflits - Olivier Caprasse (années impaires)
30
-
-
6

DROI0271-1

Droit européen de la concurrence - Nicolas Petit
60
-
-
8

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI0237-1

Droit international et européen des sociétés - Nicolas Thirion (années paires)
30
-
-
6

DROI2042-1

Internationale aspecten van handelscontracten (néerlandais) - Patrick Wautelet (années paires)
30
-
-
6

DROI0091-1

Droit pénal des affaires - Adrien Masset (années paires)
30
-
-
6

DROI0961-1

Droit et économie - Anne‑Lise Sibony (années paires)
30
-
-
6

FINA0054-1

Fund Industry (anglais) - Danielle Sougné
30
-
-
6
[...]Pour rappel, votre finalité doit compter 30 crédits de cours sur l'ensemble du master. Si des cours de la finalité ont déjà été suivis en 1re année, il vous est possible de choisir d'autres cours à due concurrence dans les autres finalités ou dans les cours au choix de 1re année.-

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Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Responsable de l'information : Monique Marcourt, Direction générale à l'Enseignement et à la Formation - Réalisation SEGI