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| DROI2323-1 | Formation des droits européens au Moyen âge et aux Temps modernes
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| Durée : | 45h Th |
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| Crédits/ECTS : |
| Master en droit à finalité spécialisée en droit des affaires (aspects belges, européens et internationaux), 1re année | | Toute l'année | | 6 |
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| Master en droit, à finalité spécialisée en droit public et administratif (aspects belges, européens et internationaux), 1re année | | Toute l'année | | 6 |
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| Master en droit, à finalité spécialisée en droit privé (aspects belges, européens et internationaux), 1re année | | Toute l'année | | 6 |
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| Master en droit à finalité spécialisée en droit pénal (aspects belges, européens et internationaux), 1re année | | Toute l'année | | 6 |
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| Master en droit à finalité spécialisée en droit social (aspects belges, européens et internationaux), 1re année | | Toute l'année | | 6 |
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| Titulaire(s) : | Robert Jacob |
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| Langue : | Langue française |
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| Aperçu général : | La formation des systèmes juridiques européens a été déterminée par une révolution des pratiques de la procédure qui s'est opérée aux XIIe et XIIIe siècles. De cette mutation a procédé directement l'émergence de deux formes différentes de rationalité juridique : l'anglaise et la continentale, cette dernière étant elle-même appelée à se ramifier par la suite. Le but du cours est d'explorer historiquement ces processus et de discerner les ciments d'unité de la culture juridique européenne d'une part, la genèse et la continuité de traditions nationales d'autre part.
Sur le plan matériel, le cours comprend quatre parties.
1. Introduction méthodologique sur l'origine et l'objet de la démarche comparative en histoire du droit, le recours à l'anthropologie juridique.
2. Existence d'une culture juridique européenne avant la révolution rationaliste des XIIe-XIIIe siècles -ses traits généraux- le concept de "droit" - le Jugement de Dieu comme mécanisme majeur de définition culturelle de la régulation judiciaire.
3. Mutations du Moyen Age. Examen de la formation de trois systèmes processuels : Angleterre, France, Allemagne. Statuts différents de la jurisprudence, de la doctrine, des sources du droit et du ius commune.
4. Temps modernes. Première phase : consolidation des traditions juridiques nationales. Deuxième phase : école axiomatique jusnaturalistique moderne, recomposition d'une régulation juridique internationale |
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| Organisation : | L'enseignement sera soutenu par l'analyse de documents judiciaires de différentes époques. Il devrait être accompagné d'un séminaire de recherche où les étudiants pourraient être amenés à présenter des travaux personnels. |
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| Evaluation : | Examen oral mais l'étudiant a la possibilité, s'il le souhaite, de remplacer l'examen par un travail écrit suivi d'un exposé-discussion. |
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| Contacts : | R. Jacob, tél : 04/3663068 |
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