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| DROI2201-1 | Contrats - Matières approfondies
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| Durée : | 60h Th |
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| Crédits/ECTS : |
| Master en droit à finalité spécialisée en droit des affaires (aspects belges, européens et internationaux), 1re année | | Premier quadrimestre | | 6 |
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| Master en droit, à finalité spécialisée en droit public et administratif (aspects belges, européens et internationaux), 1re année | | Premier quadrimestre | | 6 |
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| Master en droit, à finalité spécialisée en droit privé (aspects belges, européens et internationaux), 1re année | | Premier quadrimestre | | 6 |
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| Master en droit à finalité spécialisée en droit pénal (aspects belges, européens et internationaux), 1re année | | Premier quadrimestre | | 6 |
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| Master en droit à finalité spécialisée en droit social (aspects belges, européens et internationaux), 1re année | | Premier quadrimestre | | 6 |
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| Titulaire(s) : | Benoît Kohl |
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| Langue : | Langue française |
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| Aperçu général : | Le cours est consacré à l'étude des règles spécifiques à certains contrats. Les contrats qui font l'objet d'une règlementation particulière devenant de plus en plus nombreux, une sélection a dû être opérée. Le choix s'est porté tout naturellement sur les contrats les plus importants, aussi bien pour les particuliers que dans la vie des affaires, à savoir, le contrat de vente (y compris les règles de protection du consommateur et, mais de manière succincte, les règles sur la vente internationale), le contrat de bail, le contrat de prêt, le contrat de dépôt, le contrat de mandat et le contrat d'entreprise (avec un chapitre particulier sur la sous-traitance) et le contrat de transaction. |
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| Objectif du cours : | Voir prérequis. |
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| Pré-requis : | Ce cours se situe dans le prolongement de la Théorie générale des obligations qui constitue, dans son ensemble, le prérequis indispensable à l'étude de la matière des contrats particuliers. |
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| Travaux pratiques : | voir infra |
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| Organisation : | Cours ex cathedra qui se déroule au premier quadrimestre; une partie de l'horaire (environ 15 heures) est consacrée à des travaux pratiques. Les travaux pratiques doivent montrer aux étudiants l'importance pour la pratique de la connaissance des règles théoriques, l'importance des preuves et les liens à opérer avec le droit judiciaire notamment. Répétitions :
Les séances de travaux pratiques servent de répétitions ; en dehors de ces séances et selon un horaire convenu avec les étudiants, le titulaire ou les assistants répondent aux questions des étudiants qui le souhaitent. |
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| Notes de cours : | Quatre syllabus couvrant les quatre principaux contrats.
Une liste des ouvrages de référence est donnée aux étudiants avant d'entamer l'étude de chaque contrat (pas de lecture obligatoire).
Lectures conseillées :
La bibliographie des ouvrages de bases est reprise au début de chaque syllabus. |
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| Evaluation : | Un examen écrit en première session comportant des (ou une) questions théoriques et des casus à résoudre. Un examen oral en seconde session. |
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| Contacts : | Enseignant : 04/366.30.90
Assistants : D. Grisard (04/366.30.94), R. Salzburger (04/366.30.93) |
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