Programme des cours 2015-2016
Vue bloc du programme des coursOrThPrAuCr
Bloc 1 du programme de l'année
Cours obligatoires
 DROI1108-1Q25010-6
 Introduction au droit privé - Pascale Lecocq
 DROI1307-1Q160--6
 Introduction au droit public - Christian Behrendt
 DROI1106-3Q14515-5
 Introduction au droit pénal et à la criminologie - Adrien Masset
 DROI1104-3Q14515-5
 Les institutions judiciaires - Frédéric Georges
 DROI1282-1Q225--4
 Méthodologie de l'interprétation juridique - Pierre Moreau
 SPOL1103-1Q260--5
 Histoire politique belge - Pierre Verjans
 PHIL1102-1Q260--5
 Histoire de la philosophie et théories du droit naturel - Edouard Delruelle
 PHIL0084-1Q220--3
 Logique et argumentation destinées aux juristes - Bruno Leclercq
 PSYC0100-4Q130--3
 Psychologie - Fabienne Glowacz
 SOCI1106-1Q230--3
 Sociologie - Frédéric Schoenaers
 DROI1114-1TA--[+]3
 Lectures dirigées - Frédéric Bouhon, Raphaël Davin, Antoinette Gosselin, Evelyne Lahaye, Marie-Anne Lange, Kathleen Lemal, Christine Pevée, Yves Rogister, Nadège Vancrayebeck, John Wileur - [30h Lect. dir.]
Cours au choix
Choisir un module Economie politique parmi :
Economie politique en langue française :
 ECON2289-1Q13012-3
 Introduction à l'analyse microéconomique - Fabienne Fecher-Bourgeois
 ECON2290-1Q23012-3
 Introduction à l'analyse macroéconomique - Fabienne Fecher-Bourgeois
Economie politique en langue allemande :
 ECON2282-2Q13015-3
 Volkswirtschaftslehre - Mikroökonomik (allemand) - Markus Fredebeul-Krein
 ECON2283-2Q23015-3
 Volkswirtschaftslehre - Makroökonomik (allemand) - Markus Fredebeul-Krein
Choisir 1 cours de langue parmi :
Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français
 LANG0030-1TA90--6
 Allemand usuel et juridique (allemand) - Françoise Carl, ISLV
 LANG0051-1TA90--6
 Anglais usuel et juridique (anglais) - Frédéric Depas, Pierre Geron, Kevin Heyeres, Caroline Hougardy, ISLV, Estelle Oger
 LANG0031-1TA90--6
 Néerlandais usuel et juridique (néerlandais) - Doris De Laet, ISLV
Bloc 2 du programme de l'année
Cours obligatoires
 DROI8008-5TA8025-9
 Droit des obligations et des contrats - Christine Biquet
Prérequis :
DROI1108-1 - Introduction au droit privé
Corequis :
DROI8028-1 - Responsabilité extra-contractuelle
 DROI8028-1Q22010-3
 Responsabilité extra-contractuelle - Benoît Kohl
Prérequis :
DROI1108-1 - Introduction au droit privé
Corequis :
DROI8008-5 - Droit des obligations et des contrats
 DROI1203-4TA75-[+]8
 Droit constitutionnel (en ce compris la 6e réforme de l'Etat) - Christian Behrendt - [15h Lect.]
Prérequis :
DROI1307-1 - Introduction au droit public
 DROI1295-1Q23015-4
 Droit pénal général - Vanessa Franssen
Prérequis :
DROI1106-3 - Introduction au droit pénal et à la criminologie
Corequis :
DROI8028-1 - Responsabilité extra-contractuelle
 DROI8010-1Q145--4
 Droit institutionnel européen - Nicolas Petit - Suppl : Alexandre Defossez
 DROI1296-1Q1329-3
 Méthodologie de l'application du droit et recherches documentaires juridiques - Pierre Moreau
Prérequis :
DROI1282-1 - Méthodologie de l'interprétation juridique
 DROI1102-2Q160--5
 Droit romain - Jean-François Gerkens
 DROI1103-1Q148--4
 Histoire du droit privé - Robert Jacob
Corequis :
DROI1102-2 - Droit romain
 DROI1202-2Q245-[+]5
 Théories du droit - Nicolas Thirion - [15h Lect.]
Prérequis :
PHIL1102-1 - Histoire de la philosophie et théories du droit naturel
Cours au choix
Choisir 1 cours de terminologie juridique et analyse de textes parmi :
Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français
 DROI1212-1Q230--4
 Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise - Yves-Henri Leleu
 DROI1205-1Q230--4
 Terminologie juridique et analyse de textes en langue allemande - Yves Kreins
 DROI1211-1Q230--4
 Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise - François van der Mensbrugghe
Choisir une option parmi :
Remarque : toutes les options donnent accès au Master en droit ; les étudiants qui n'auront pas suivi l'option Droit devront obligatoirement inscrire dans leur programme de cours de master le cours de Droit social (partim II).
La Faculté offre aux étudiants de l'option Droit la possibilité d'effectuer leur 3e année de bachelier en droit à l'Université de Gand dans le cadre d'un accord Erasmus Belgica. Le nombre de places étant limité, une sélection est organisée au début de la 2e année durant la première semaine de la rentrée. Les étudiants sélectionnés devront obligatoirement suivre le cours de Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise.
Option Droit
 DROI1209-3TA--[+]5
 Travaux dirigés (note de jurisprudence en droit public et en droit privé) - Christian Behrendt, Christine Biquet, Frédéric Bouhon, Rodrigue Capart, Joëlle Decharneux, Anne Demoulin, Marie Forthomme, Vanessa Franssen, François Gadisseur, Elodie Galand, Jean-François Gerkens, Antoinette Gosselin, Nathalie Iouck, Jean-Sébastien Jamart, Benoît Kohl, Marjorie Krzesinski, Jessica Loly, Séverine Masson , Xavier Miny, Thierry Papart, Nicolas Petit, Eric Pottier, Sophie Sequaris, Sarah Steils, Nicolas Thirion - [8h AUTR]
Prérequis :
DROI1282-1 - Méthodologie de l'interprétation juridique
DROI1114-1 - Lectures dirigées
Corequis :
DROI1296-1 - Méthodologie de l'application du droit et recherches documentaires juridiques
 DROI8023-8Q26
 Etudes de cas pratiques
  -78- 
 Obligations et contrats - Christine Biquet, Benoît Kohl - Suppl : Bernard Jacquet, Philippe Marchandise, Jacques Perilleux, Olivier Servais
  --15- 
 Droit constitutionnel - Frédéric Bouhon
  --15- 
 Droit européen - Jonathan Wildemeersch
Prérequis :
DROI1108-1 - Introduction au droit privé
DROI1307-1 - Introduction au droit public
Corequis :
DROI8008-5 - Droit des obligations et des contrats
DROI1203-4 - Droit constitutionnel
DROI8028-1 - Responsabilité extra-contractuelle
DROI8010-1 - Droit institutionnel européen
Option Science politique
Remarque : l'option Science politique permet l'accès direct au Master en sciences politiques à finalité spécialisée en politiques européennes ou administration publique.
 SPOL1101-3Q160--5
 Introduction à la science politique - Jérôme Jamin
 SPOL0312-1Q230--3
 Doctrines et pratiques politiques - Pierre Verjans
Prérequis :
SPOL1103-1 - Histoire politique belge
 METO0820-1Q230--3
 Initiation à la méthodologie des sciences sociales - Salim Megherbi, Didier Vrancken
Option Criminologie
Remarque : l'option Criminologie donne accès directement au Master en criminologie, moyennant l'ajout, en master, de cours déterminés en fonction du cursus antérieur de chaque étudiant, en lieu et place des cours de droit dont l'intéressé serait dispensé (droit pénal, procédure pénale).
 CRIM3093-1Q130--3
 Construction des données en criminologie - Michaël Dantinne
 PSYC0921-1Q230--3
 Psychologie criminologique - Fabienne Glowacz
 CRIM0015-1Q230--3
 Police et fonction de police en Belgique - Vincent Seron
 CRIM3097-3Q115--2
 Introduction à la criminalistique et à la médecine légale - Philippe Boxho
Option European and International Law (Maastricht)
Remarque : tous les cours de l'option sont suivis à Maastricht University. Le nombre de places étant limité, une sélection sera organisée durant la 1re semaine de la rentrée.

Ces étudiants ne doivent pas suivre les cours de Terminologie juridique, de Droit institutionnel européen et de Droit matériel européen.
 HULG0098-1---7
 European Union Law : Foundations (anglais)
Choisir 2 cours parmi :
 HULG0104-1---6
 Comparative Government (anglais)
 HULG0164-1---6
 States, Market and European Integration (anglais)
 HULG0172-1---6
 Comparative Contract Law (anglais)
 HULG0173-1---6
 European Tort Law (anglais)
Bloc 3 du programme de l'année
Cours obligatoires
 DROI8018-1Q160--5
 Droit économique - Nicolas Thirion
Prérequis :
DROI8008-5 - Droit des obligations et des contrats
 DROI1308-4Q160-[+]5
 (pas organisé en 2015-2016) Droit des biens et introduction à la propriété intellectuelle - [4h AUTR]
Prérequis :
DROI1108-1 - Introduction au droit privé
 DROI0954-1Q160--5
 Droit administratif et principes de contentieux administratif - Michel Pâques
Prérequis :
DROI1203-4 - Droit constitutionnel
 DROI0179-1Q275--6
 Droit des personnes et des familles. Droit patrimonial des couples - Yves-Henri Leleu
Prérequis :
DROI8008-5 - Droit des obligations et des contrats
 DROI1297-1Q160--5
 Droit social (Partim I) - Jacques Clesse, Fabienne Kéfer
Prérequis :
DROI8008-5 - Droit des obligations et des contrats
Corequis :
DROI1203-7 - Droit constitutionnel
 DROI8009-1Q260--5
 Droit du procès civil - Hakim Boularbah
Prérequis :
DROI1104-3 - Les institutions judiciaires
 DROI8011-4Q245--5
 Droit matériel européen - Pieter Van Cleynenbreugel
Prérequis :
DROI8010-1 - Droit institutionnel européen
 DROI2201-4Q13015-4
 Contrats spéciaux - Benoît Kohl
Prérequis :
DROI8008-5 - Droit des obligations et des contrats
 DROI2355-1Q23015-4
 Procédure pénale - Olivier Michiels
Prérequis :
DROI1104-3 - Les institutions judiciaires
DROI1295-1 - Droit pénal général
Cours au choix
Choisir un cours de droit en langue en poursuivant la 1re langue choisie pour le cours de terminologie juridique parmi :
 DROI8030-1Q23
 Zivilprozessrecht (allemand)
  -15-- 
 Sonderfragen - André Henkes
  ---[+] 
 Complément linguistique - Allemand - Françoise Carl, ISLV - [15h AUTR]
Prérequis :
DROI1205-1 - Terminologie juridique et analyse de textes en langue allemande
 DROI8032-1Q23
 Personen- en familierecht (néerlandais)
  -15-- 
 bijzondere vraagstukken - Deirdre Van Grunderbeeck
  ---[+] 
 Complément linguistique en Néerlandais - Doris De Laet, ISLV - [15h AUTR]
Prérequis :
DROI1212-1 - Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
 DROI8003-2Q23
 The Law of Nationality (anglais)
  -15-- 
 European and International Perspectives - Patrick Wautelet
  ---[+] 
 Complément linguistique en anglais - Frédéric Depas, Pierre Geron, Ellen Harry, Caroline Hougardy, ISLV, Victoria Purchon - [15h AUTR]
Prérequis :
DROI1211-1 - Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
 DROI8031-1Q23
 Introduction to the law of robots and artificial intelligences, en ce compris un accompagnement linguistique (anglais)
  -15-- 
 Introduction to the law of robots and artificial intelligences - Nicolas Petit
  ---[+] 
 Complément linguistique en anglais - Frédéric Depas, Pierre Geron, Ellen Harry, Caroline Hougardy, ISLV, Victoria Purchon - [15h AUTR]
Prérequis :
DROI1211-1 - Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
Choisir un cours de lecture de textes dans une deuxième langue autre que le français, le néerlandais étant obligatoire si l'étudiant a fait choix de l'anglais ou de l'allemand comme première langue :
 LANG3003-1Q230--3
 (pas organisé en 2015-2016) Lecture de textes juridiques en anglais (anglais) - Caroline Hougardy, ISLV
 LANG3002-1Q230--3
 (pas organisé en 2015-2016) Lecture de textes juridiques en néerlandais (néerlandais) - Doris De Laet, ISLV
 LANG3004-1Q230--3
 (pas organisé en 2015-2016) Lecture de textes juridiques en allemand (allemand) - Françoise Carl, ISLV
Poursuite de l'option choisie en 2e année parmi :
Option Droit
 DROI8001-2TA--[+]4
 Travaux dirigés - Article de doctrine et note d'arrêt - Hakim Boularbah, Jacques Clesse, Collégialité, Vanessa Franssen, Antoinette Gosselin, Fabienne Kéfer, Pascale Lecocq, Yves-Henri Leleu, Michel Pâques, Sarah Steils, Nicolas Thirion, Pieter Van Cleynenbreugel - [4h AUTR]
Prérequis :
DROI1296-1 - Méthodologie de l'application du droit et recherches documentaires juridiques
DROI1209-3 - Travaux dirigés (note de jurisprudence en droit public et en droit privé)
 DROI1298-1Q115--2
 Droit social (Partim II) - Jacques Clesse
Prérequis :
DROI1203-4 - Droit constitutionnel
DROI8008-5 - Droit des obligations et des contrats
Corequis :
DROI1297-1 - Droit social (Partim I)
DROI0954-1 - Droit administratif et principes de contentieux administratif
 DROI1241-1Q24
 Etude de cas pratiques
  --15- 
 Droit judiciaire - Frédéric Georges - Suppl : Aude Berthe
  --15- 
 Droit européen - Pieter Van Cleynenbreugel
Prérequis :
DROI8010-1 - Droit institutionnel européen
DROI1104-3 - Les institutions judiciaires
Corequis :
DROI8009-1 - Droit du procès civil
DROI8011-3 - Droit matériel européen
Option Science politique
 SPOL1203-2Q160--5
 Introduction aux relations internationales - Sébastian Santander
 STAT0002-2Q12010-5
 Statistique descriptive - Philippe Lambert
Option Criminologie
 CRIM3098-1Q230--3
 Introduction à la victimologie - Serge Garcet
 CRIM1203-1Q230--3
 Prévention et politiques publiques de sécurité - André Lemaître
 CRIM2104-1Q230--4
 Pénologie - Michaël Dantinne
Option European and International Law (Maastricht)
Remarque : Ces étudiants ne doivent pas suivre les cours de Droit matériel européen
 HULG0097-1---7
 European Union Law : Substantive Law
 DROI1265-1TA---2
 Travail dirigé en droit matériel européen - Pieter Van Cleynenbreugel
Choisir 1 cours parmi :
 HULG0104-1---6
 Comparative Government (anglais)
 HULG0164-1---6
 States, Market and European Integration (anglais)
 HULG0172-1---6
 Comparative Contract Law (anglais)
 HULG0173-1---6
 European Tort Law (anglais)
Remarque : le jury peut accorder une dérogation pour un changement d'option en cours de bachelier ; en ce cas, le diplôme de bachelier en droit est délivré sans option.
Programme transitoire à destination des étudiants ayant réussi leur Bac 2 de "Bachelier en droit" en 2014-2015
Bloc 1 du programme de l'année
Cours obligatoires
 DROI8018-1Q160--5
 Droit économique - Nicolas Thirion
 DROI2216-4Q245--4
 Droit des biens - Pascale Lecocq
 DROI0954-1Q160--5
 Droit administratif et principes de contentieux administratif - Michel Pâques
 DROI8007-4Q24515-5
 Droit pénal général et principes de procédure pénale - Vanessa Franssen
 DROI0179-1Q275--6
 Droit des personnes et des familles. Droit patrimonial des couples - Yves-Henri Leleu
 DROI1293-1Q175--6
 Droit du travail et de la sécurité sociale - Jacques Clesse, Fabienne Kéfer
 DROI1102-2Q160--5
 Droit romain - Jean-François Gerkens
 DROI8009-1Q260--5
 Droit du procès civil - Hakim Boularbah
 DROI8011-4Q245--5
 Droit matériel européen - Pieter Van Cleynenbreugel
Cours au choix
Choisir 1 cours parmi :
 DROI8030-1Q23
 Zivilprozessrecht (allemand)
  -15-- 
 Sonderfragen - André Henkes
  ---[+] 
 Complément linguistique - Allemand - Françoise Carl, ISLV - [15h AUTR]
 DROI8003-2Q23
 The Law of Nationality (anglais)
  -15-- 
 European and International Perspectives - Patrick Wautelet
  ---[+] 
 Complément linguistique en anglais - Frédéric Depas, Pierre Geron, Ellen Harry, Caroline Hougardy, ISLV, Victoria Purchon - [15h AUTR]
 DROI8031-1Q23
 Introduction to the law of robots and artificial intelligences, en ce compris un accompagnement linguistique (anglais)
  -15-- 
 Introduction to the law of robots and artificial intelligences - Nicolas Petit
  ---[+] 
 Complément linguistique en anglais - Frédéric Depas, Pierre Geron, Ellen Harry, Caroline Hougardy, ISLV, Victoria Purchon - [15h AUTR]
 DROI8032-1Q23
 Personen- en familierecht (néerlandais)
  -15-- 
 bijzondere vraagstukken - Deirdre Van Grunderbeeck
  ---[+] 
 Complément linguistique en Néerlandais - Doris De Laet, ISLV - [15h AUTR]
Poursuivre l'option choisie en 2e année :
Remarque : toutes les options donnent accès au Master en droit; les étudiants qui n'auront pas suivi l'option Droit devront obligatoirement inscrire dans leur programme de cours de master le cours de Droits intellectuels et un cours de droit comparé.

Le jury peut accorder une dérogation pour autoriser un changement d'option en cours de bachelier; en ce cas, le diplôme de bachelier en droit est délivré sans option.
Option Droit II
 DROI8001-2TA--[+]4
 Travaux dirigés - Article de doctrine et note d'arrêt - Hakim Boularbah, Jacques Clesse, Collégialité, Vanessa Franssen, Antoinette Gosselin, Fabienne Kéfer, Pascale Lecocq, Yves-Henri Leleu, Michel Pâques, Sarah Steils, Nicolas Thirion, Pieter Van Cleynenbreugel - [4h AUTR]
 DROI2110-3Q130--4
 Droits intellectuels - Bernard Vanbrabant
 DROI1241-1Q23
 Etude de cas pratiques
  --15- 
 Droit judiciaire - Frédéric Georges - Suppl : Aude Berthe
  --15- 
 Droit européen - Pieter Van Cleynenbreugel
Option Criminologie II
 CRIM3097-3Q115--2
 Introduction à la criminalistique et à la médecine légale - Philippe Boxho
 CRIM3098-1Q230--3
 Introduction à la victimologie - Serge Garcet
 CRIM1203-1Q230--3
 Prévention et politiques publiques de sécurité - André Lemaître
 CRIM2104-1Q230--3
 Pénologie - Michaël Dantinne
Option Science politique II
 SPOL1203-2Q160--5
 Introduction aux relations internationales - Sébastian Santander
 SPOL2330-2Q130--3
 Méthodologie en science politique (théorie) - Jérémy Dodeigne
 SPOL2331-1Q13015-3
 Analyse des politiques publiques (théorie) - Catherine Fallon
Option European and international Law II (Maastricht)
Remarque : le nombre de places étant limité, une sélection sera organisée durant la première semaine de la rentrée. Les cours HULG sont suivis à Masstricht.
Ces étudiants ne doivent pas suivre le cours de Droit matériel européen (DROI8011-3)
 HULG0097-1---7
 European Union Law : Substantive Law
 DROI1265-1TA---2
 Travail dirigé en droit matériel européen - Pieter Van Cleynenbreugel
Choisir 1 cours parmi :
 HULG0164-1---7
 States, Market and European Integration (anglais)
 HULG0172-1---7
 Comparative Contract Law (anglais)
 HULG0173-1---7
 European Tort Law (anglais)