Programme des cours 2015-2016
DROI1211-1  
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
Durée :
30h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en droit4
Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange (Erasmus, ...)4
Nom du professeur :
François van der Mensbrugghe
Langue(s) du cours :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus du cours :
L'objectif du cours est de confronter les étudiants de droit à une vaste étendue de textes juridiques en langue anglaise, de manière à les aider dans leur parcours académique et professionnel à venir. Le cours va au-delà d'un travail de traduction et de mémorisation de listes de vocabulaire. Il vise à développer une compréhension de la culture juridique Anglo-américaine, afin de permettre aux étudiants de s'en servir (communiquer le sens) dans un contexte non-anglophone. Avec cet objectif, les étudiants sont invités à lire des décisions judiciaires rendues par les principales juridictions anglaises et américaines. Outre la jurisprudence et des textes normatifs, certains textes à lire comprennent des articles de doctrine ou des articles de presse se rapportant à l'environnement juridique anglo-américain. Des exercices de terminologie juridique anglaise complètent la lecture des textes. Le matériau de base du cours (textes, exercices et glossaire complet) sera accessible en ligne (E-reading).
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
Au terme de ce cours, l'étudiant sera capable de: 1). transmettre le sens d'une décision judiciaire du "Common law" dans sa langue maternelle (en guise de rappel, le cours n'exige qu'une compréhension "passive" de l'Anglais juridique);
2). maîtriser la structure judiciaire des Etats-Unis et du Royaume Uni, avec en surplus, une compréhension des traits principaux du Droit judiciaire dans ces deux Etats;
3). débattre et analyser plusieurs problèmes majeurs du monde juridique contemporain Anglo-américain (évolutions récentes et en cours).
Savoirs et compétences prérequis :
Les étudiants ne doivent avoir aucune connaissance "active" de la langue anglaise. Vu le champ de la matière, les étudiants qui se sentiraient déficients dans leur connaissance "passive" de l'anglais sont invités à se signaler au titulaire du cours dès le début de l'année.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Le cours se fonde sur la lecture de nombreux textes juridiques en langue anglaise. Tous les textes seront accessibles en ligne (E-reading).
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Dispensé au second semestre, le cours se donne à raison de deux heures par semaine le venredi matin, de 10:00 à 12:00.
Le cours a lieu à l'amphithéâtre ....
Le premier cours aura lieu le vendredi 5 février 2016.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Les textes seront disponibles en ligne (E-reading).
Outre les textes proprement dits, l'ensemble des cours s'appuie une présentation "Powerpoint", disponible sur myULg au fur et à mesure des cours donnés.
Modalités d'évaluation et critères :
L'évaluation se fait au moyen d'un examen écrit de 2h30 portant sur la compréhension d'un texte vu au cours ainsi que la traduction et la compréhension d'un texte non-vu au cours.
Certains mots figurant dans les deux textes feront l'objet d'une traduction spécifique. A cela s'ajoute la définition de cinq concepts (10 lignes maximum à rédiger par concept). Enfin, les étudiants rédigeront une note de synthèse portant sur plusieurs textes. L'ensemble des réponses se donnent en français. Un examen spécial peut être organisé pour les étudiants étrangers qui se sentiraient plus à l'aise en Anglais qu'en Français.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Voir ci-dessus, Mode d'enseignement.
Contacts :
fvdmensbrugghe@ulg.ac.be
Notes en ligne :
Civil liberties in the UK
Four cases relating to civil liberties and the Human Rights Act 1998.
Contract Law
Two cases on Contract Law
Criminal Law in the USA
Capital punishment and juveniles
Family Law (Part 1)
Family Law in the UK, Canada and USA
Family Law (Part 2)
Family Law (USA v. Windsor - complete text)
Glanville Williams to Gale
Powerpoint presentation corresponding to the three documents to read for the class of Friday, February 12, 2016.

  • Glanville Williams, pp. 5-7;
  • Bruce Barcellona v. Tiffany English Pub, pp. 155-156;
  • Gale v. Gale, pp. 13-15.
Handout: Big Valley of Pomo Indians v. Gregory Sexton
First case: Introduction to the course
Introduction (+ Big Valley Band of Pomo Indians)
The basic introduction and first case.
Legal English Documentation (complete)
Veuillez trouver ci-joint la documentation complète pour le cours d'Analyse de textes juridiques en langue anglaise.
Powers-Part1
Powers - Part 1 (mainly devoted to guns in the USA)
Powers-Part2
Preemption in the USA and judicial review in the UK...
Sample exam (June 2015)
Sample exam of June 2015
Tort Law
Four cases (and one newspaper article) on the law of torts.