Programme des cours 2015-2016
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Olivier Michiels
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Unités d'enseignement :  
 
DCER0029-2 Module : Droit commun de l'expertise Titulaire
- Le droit du contentieux à l'usage des futurs experts, (Aperçu des institutions judiciaires et de la compétence, Règles générales de procédure à l'usage des experts, Théorie et pratique de l'expertise en matière civile et en matière pénale)
- Eléments de droit pénal en rapport avec l'expertise
- Eléments de droit civil en rapport avec l'expertise
- Principes de droit des assurances
- L'expertise et les modes non juridictionnels de règlements des différends
- Médiation, conciliation et expertise : outils et techniques
- Droit pénal et procédure pénale en rapport avec l'expertise médicale et psychologique
- Le risque professionnel en relation avec la réparation du dommage économique
- Réparation du dommage corporel
- La déontologie de l'expert
DCER0040-3 Formation à l'expertise judiciaire comptable Titulaire
- Le droit du contentieux à l'usage des futurs experts, (Aperçu des institutions judiciaires et de la compétence, Règles générales de procédure à l'usage des experts, Théorie et pratique de l'expertise en matière civile et en matière pénale)
- Eléments de droit pénal en rapport avec l'expertise
- Eléments de droit civil en rapport avec l'expertise
- Principes de droit des assurances
- L'expertise et les modes non juridictionnels de règlement des différends
- Médiation, conciliation et expertise : outils et techniques
- Principes de droit pénal financier, en ce compris la prévention et la gestion des cas de fraude
- Les conflits entre actionnaires
- L'évaluation des titres dans les procédures d'exclusion et de retrait
- Incidences fiscales de l'expertise judiciaire comptable
- Evaluation des sociétés, des fonds de commerce et des préjudices liés à une rupture abusive de concession
- La pratique de l'expert judiciaire en matière comptable
- Examen de cas pratiques
DCER0042-2 Module juridique (expertise psycho-légale) Titulaire
- Le droit du contentieux à l'usage des futurs experts (Aperçu des institutions judiciaires et de la compétence, Règles générales de procédure à l'usage des experts, Théorie et pratique de l'expertise en matière civile et en matière pénale)
- Eléments de droit pénal en rapport avec l'expertise
- Eléments de droit civil en rapport avec l'expertise
- Principes de droit des assurances
- L'expertise et les modes non juridictionnels de règlement des différends
- Médiation, conciliation et expertise : outils et techniques
- Droit pénal et procédure pénale en rapport avec l'expertise médicale et psychologique
- Notions de protection de la jeunesse
- Droit des personnes et de la famille : notions de base
DROI1304-1 Procédure pénale, questions spéciales Titulaire
DROI2355-1 Procédure pénale Titulaire