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Programme des cours 2008-2009Dernière mise à jour : 29/06/2009

licencié en droit
Th
Pr
Au
ECTS

Deuxième année

Cours obligatoires

DROI2203-1

Successions et libéralités - Pierre Moreau
45
-
-
3,5

DROI2205-1

Droit commercial et exercices d'application - Olivier Caprasse, Nicolas Thirion
120
-
-
12,5

DROI2216-3

Droit des biens (aspects de droit public et de droit privé) - Pascale Lecocq
75
-
-
9

DROI0179-1

Droit des personnes et des familles. Droit patrimonial des couples - Yves‑Henri Leleu
75
-
-
10

DROI2206-1

Droit économique européen - Anne‑Lise Sibony
45
-
-
6

DROI2201-1

Contrats - Matières approfondies - Benoît Kohl
60
-
-
6,5

DROI2204-1

Droit des sûretés - Frédéric Georges
45
-
-
5

DROI2208-1

Procédure pénale - Matières approfondies - Ann Jacobs, Adrien Masset
60
-
-
7,5

Troisième année

Cours obligatoires

DROI2302-1

Droit fiscal - Xavier Parent
120
-
-
12,5

DROI2339-1

Droit international privé - Patrick Wautelet
60
-
-
7,5

Cours à option

Outre les cours obligatoires, l'étudiant doit inscrire à son programme 270 heures (36 ECTS) de cours à option (listes A, B ou C), en précisant :
  • qu'il a l'obligation d'inscrire à son programme au minimum 180 heures de la liste A;
  • qu'il a l'obligation d'inscrire à son programme au minimum un cours de la liste B.


Liste A (minimum 180 heures)

DROI2308-1

(pas organisé en 2008-2009) Droit des biens : questions spéciales - Pascale Lecocq
60
-
-
8

Remarque Les étudiants peuvent suivre le cours de Droit des biens : Questions spéciales, partim 1 (DROI2308-3)

DROI2314-1

Droit des personnes : questions spéciales - Yves‑Henri Leleu
45
-
-
6

DROI2311-1

(pas organisé en 2008-2009) Droit patrimonial des couples : questions spéciales - Yves‑Henri Leleu
45
-
-
6

DROI2312-2

Droit judiciaire privé : questions spéciales - Georges de Leval, Laurent Guinotte, Didier Pire
45
-
-
8

DROI2334-1

Compléments et exercices d'application de droit pénal et de procédure pénale (en ce compris la visite à la Cour européenne des droits de l'homme à Strasbourg) - Ann Jacobs
60
-
-
8

DROI2313-1

(pas organisé en 2008-2009) Droit social : compléments et exercices d'application - Jacques Clesse
60
-
-
8

DROI2327-1

(pas organisé en 2008-2009) Contentieux constitutionnel - N...
30
-
-
4

DROI2324-1

Coopération entre entreprises, fusions et acquisitions - Didier Matray
45
-
-
6

DROI2307-2

Droit administratif : questions spéciales - Michel Pâques
30
-
-
8

DROI2304-1

Droit d'auteur et nouvelles technologies - Alain Strowel
45
-
-
8

DROI8020-1

(pas organisé en 2008-2009) Droit de l'arbitrage et des modes alternatifs de résolution des conflits - Olivier Caprasse
30
-
-
4

DROI2310-1

(pas organisé en 2008-2009) Droit du crédit - Christine Biquet
60
-
-
8

DROI0271-1

Droit européen de la concurrence - Nicolas Petit
60
-
-
8

DROI2335-1

(pas organisé en 2008-2009) Droit financier - Philippe‑Emmanuel Partsch
30
-
-
4

DROI2319-1

(pas organisé en 2008-2009) Droit pénal social - Fabienne Kefer
30
-
-
4

DROI8021-1

Droit pénal international et européen - Daniel Flore
30
-
-
4

DROI2209-1

Droit public : questions spéciales - Christian Behrendt
30
-
-
4

DROI2322-2

Droit social européen - Jean‑Michel Servais
30
-
-
6

DROI0285-1

Planification successorale - François‑Mathieu Parisis
15
-
-
4

SPOL2203-1

Droit de la fonction publique - Ann‑Lawrence Durviaux
45
-
-
6

DROI2323-1

Formation des droits européens au Moyen âge et aux Temps modernes - Robert Jacob
45
-
-
6

DROI2318-1

(pas organisé en 2008-2009) Libertés et société de l'information - Yves Poullet
30
-
-
4

DROI2326-1

(pas organisé en 2008-2009) Matières approfondies de sécurité sociale - Jean‑François Funck
30
-
-
4

DROI0894-1

Droit des sociétés : questions spéciales - Olivier Caprasse
30
-
-
4

DROI0895-1

(pas organisé en 2008-2009) Droit économique : questions spéciales - Nicolas Thirion
30
-
-
4

DROI2306-1

(pas organisé en 2008-2009) Contentieux administratif : questions spéciales - Paul Lewalle
30
-
-
4

DROI2111-1

Droit de la jeunesse - Luc Bihain, N...
30
-
-
4

DROI2330-1

Droit international humanitaire - Fleur Collienne, Vincent Guerra, Gaëlle Jullien, Philippe Vincent, Patrick Wautelet
45
-
-
6

DROI0802-1

Libéralités et successions : questions spéciales - Pierre Moreau
60
-
-
7

DROI2341-1

Théories du droit : questions spéciales - Nicolas Thirion
30
-
-
3

DROI2316-1

Trade related aspects of intellectual property rights in the EU and the WTO (exercices included) (anglais) - Geert Van Overwalle - [15h TP]
30
-
[+]
4

DROI0089-1

Droit des étrangers - Jean‑Yves Carlier
30
-
-
4

DROI0226-1

(pas organisé en 2008-2009) Droit bancaire - Frédéric Georges
30
-
-
4

Liste B (droit comparé ou étude d'un droit étranger)

DROI2210-1

Droit constitutionnel comparé - Christian Behrendt
30
-
-
4

DROI2336-1

(pas organisé en 2008-2009) Droit international privé : questions spéciales - Patrick Wautelet
30
-
-
4

DROI2214-1

Droit pénal et procédure pénale comparés - Ann Jacobs
45
-
-
4

DROI2301-1

Droit privé comparé - Jean‑François Gerkens
30
-
-
4

DROI2321-1

Droit social : aspect de droit comparé et de droit international - Jean‑Michel Servais
30
-
-
4

DROI2328-1

Einführung in das deutsche Recht (allemand) - André Henkes
30
-
-
4

DROI2325-1

Inleiding tot het Nederlandse recht (néerlandais) - N..., William Schuwer
30
-
-
4

DROI2320-1

Introduction to English Law (anglais) - François van der Mensbrugghe
30
-
-
4

Liste C

L'étudiant pourra également inscrire à son programme soit :
  • un ou plusieurs enseignements de droit inscrits au programme du DES en droit, orientation droit économique et fiscal, droit public et administratif, droit social.
  • un enseignement de 2e ou de 3e cycle inscrit au programme des études de sciences politiques ou criminologie. Dans cette hypothèse et sauf accord préalable du Conseil des études, le choix de l'étudiant est limité à 30 h. (4 ECTS)
  • avec l'accord préalable du Conseil des études, un enseignement de 2e ou 3e cycle inscrit au programme d'une autre faculté.


N.B. : en aucun cas, l'étudiant ne peut inscrire à son programme plus de deux cours dont le même enseignant est titulaire.

Cours facultatif

DROI8000-2

Problèmes du droit de la construction - Benoît Kohl
30
-
-
3

DROI8004-1

Zivilprozessrecht : Sonderfragen (allemand) - André Henkes
15
-
-
3

DROI8005-1

Personen- en familierecht : bijzondere vraagstukken (néerlandais) - Deirdre Van Grunderbeeck
15
-
-
3

DROI8003-1

The Law of Nationality : European and International Perspectives (anglais) - Patrick Wautelet
15
-
-
3

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Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Responsable de l'information : Monique Marcourt, Direction générale à l'Enseignement et à la Formation - Réalisation SEGI