2017-2018 / Bachelier (1er cycle)

Droit

180 crédits

Vue cycle

  • Bloc
  • Organisation
  • Théorie
  • Pratique
  • Autres
  • Crédits

Cours obligatoires

B1
45Cr
B2
46Cr
B3
44Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1108-1Introduction au droit privé B1Q15010-6
DROI1307-1Introduction au droit public B1Q260--6
DROI1106-3Introduction au droit pénal et à la criminologie B1Q14515-5
DROI1104-3Les institutions judiciaires B1Q14515-5
DROI1282-1Méthodologie de l'interprétation juridique B1Q225--3
SPOL1103-1Histoire politique belge B1Q260--6
PHIL1102-1Introduction à la philosophie du droit B1Q245--5
PHIL0084-1Logique et argumentation destinées aux juristes B1Q120--3
PSYC0100-4Psychologie B1Q230--3
SOCI1106-1Introduction à la sociologie et aux enjeux du numérique B1Q230--3
DROI8008-5Droit des obligations et des contrats
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
Corequis
DROI8028-1
Responsabilité extra-contractuelle
B2TA8025-9
DROI8028-1Responsabilité extra-contractuelle
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
Corequis
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
B2Q22010-3
DROI1203-4Droit constitutionnel (en ce compris la 6e réforme de l'Etat) - [15h Heures]
Prérequis
DROI1307-1
Introduction au droit public
B2TA75-[+]8
DROI1295-1Droit pénal général
Prérequis
DROI1106-3
Introduction au droit pénal et à la criminologie
B2Q23015-4
DROI8010-1Droit institutionnel européen B2Q145--4
DROI1296-1Méthodologie : application du droit, recherche documentaire et intelligence artificielle
Prérequis
DROI1282-1
Méthodologie de l'interprétation juridique
B2Q13015-4
DROI1102-2Droit romain B2Q160--5
DROI1103-1Histoire du droit
Corequis
DROI1102-2
Droit romain
B2Q245--4
DROI1202-2Théories du droit - [15h Heures]
Prérequis
PHIL1102-1
Introduction à la philosophie du droit
B2Q245-[+]5
DROI8018-1Droit économique
Prérequis
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
B3Q160--5
DROI1308-4Droit des biens et notions de droits intellectuels - [4h Heures]
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
B3Q260-[+]5
DROI0954-1Droit administratif et principes de contentieux administratif
Prérequis
DROI1203-4
Droit constitutionnel
B3Q160--5
DROI0179-1Droit des personnes et des familles. Droit patrimonial des couples
Prérequis
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
B3Q275--6
DROI1297-1Droit social (Partim I)
Prérequis
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
B3Q160--5
DROI8009-1Droit du procès civil
Prérequis
DROI1104-3
Les institutions judiciaires
B3Q160--5
DROI8011-4Droit matériel européen
Prérequis
DROI8010-1
Droit institutionnel européen
B3Q24010-5
DROI2201-4Contrats spéciaux
Prérequis
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
B3Q13015-4
DROI2355-1Procédure pénale
Prérequis
DROI1104-3
Les institutions judiciaires
DROI1295-1
Droit pénal général
B3Q23015-4

Cours au choix

B1
15Cr
B2
14Cr
B3
16Cr

Choisir 1 cours de Microéconomie parmi :

B1
3Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
ECON2289-1Introduction à l'analyse microéconomique B1Q13012-3
ECON2282-2Volkswirtschaftslehre - Mikroökonomik (allemand) B1Q13015-3

Choisir 1 cours de Macroéconomie parmi :

B1
3Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
ECON2290-1Introduction à l'analyse macroéconomique B1Q23012-3
ECON2283-2Volkswirtschaftslehre - Makroökonomik (allemand)
Corequis
ECON2282-2
Volkswirtschaftslehre - Mikroökonomik
B1Q23015-3

Choisir 1 cours en aperçu des options parmi :

B1
3Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1114-1Lecture et travaux dirigés (niveau 1) - [30h Heures] B1TA--[+]3
SPOL1301-1Introduction à la science politique (partim) B1Q230--3
CRIM3093-1Construction des données en criminologie B1Q130--3
DROI1311-1Lecture en allemand et travaux dirigés - [30h Heures] B1TA--[+]3
DROI1312-1Lecture en anglais et travaux dirigés - [30h Heures] B1TA--[+]3
DROI1313-1Lecture en néerlandais et travaux dirigés - [30h Heures] B1TA--[+]3
Coordination des cours de lecture et travaux dirigés : Antoinette Gosselin

Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français

B1
6Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Choisir 1 cours de langue parmi :
LANG0030-1Allemand usuel et juridique (allemand) B1TA90--6
LANG0031-1Néerlandais usuel et juridique (néerlandais) B1TA90--6
LANG0051-1Anglais usuel et juridique (anglais) B1TA90--6

Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français

B2
4Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Choisir 1 cours de terminologie juridique et analyse de textes parmi :
DROI1212-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise B2Q230--4
DROI1205-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue allemande B2Q230--4
DROI1211-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise B2Q230--4

Choisir un cours de droit en langue en poursuivant la 1re langue choisie pour le cours de terminologie juridique parmi :

B3
3Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Pour maintenir un encadrement efficace des groupes de compléments linguistiques, le nombre d'étudiants admis à suivre le cours d'Introduction to the law of robots (Q1) est limité à 50 étudiants et le jury se réserve le droit d'équilibrer les groupes entre les autres cours de droit en anglais. Le cas échéant, il sera procédé à un tirage au sort.
DROI8030-1Zivilprozessrecht (allemand) B3Q23
Sonderfragen   15-- 
Complément linguistique - Allemand - [15h Heures]   --[+] 
DROI8032-1Personen- en familierecht (néerlandais) B3Q23
bijzondere vraagstukken   15-- 
Complément linguistique en Néerlandais - [15h Heures]   --[+] 
DROI8003-2The Law of Nationality (anglais) B3Q23
European and International Perspectives   15-- 
Complément linguistique en anglais - [15h Heures]   --[+] 
DROI8031-1Introduction to the law of robots (anglais) B3Q13
Law of artificial intelligence, robots and data-driven algorithmic applications   15-- 
Complément linguistique en anglais - [15h Heures]   --[+] 
DROI1327-1Introduction to the Laws of War (anglais) B3Q23
Introduction to the Laws of War   15-- 
Complément linguistique en anglais - [15h Heures]   --[+] 

Choisir un cours de lecture de textes dans une deuxième langue autre que le français, le néerlandais étant obligatoire si l'étudiant a fait choix de l'anglais ou de l'allemand comme première langue :

B3
3Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
LANG3003-1Lecture de textes juridiques en anglais (anglais) B3Q230--3
LANG3002-1Lecture de textes juridiques en néerlandais (néerlandais) B3Q230--3
LANG3004-1Lecture de textes juridiques en allemand (allemand) B3Q230--3

Choisir une option parmi :

B2
10Cr
B3
10Cr
Remarque : toutes les options donnent accès au Master en Droit ; les étudiants qui n'auront pas suivi l'option "Pratique du droit" devront obligatoirement inscrire dans leur programme de cours de master le cours de Droit social (partim II)

Option Pratique du droit

B2
10Cr
B3
10Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1209-3Travail dirigé (niveau 2) - [30h Heures]
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
DROI1106-3
Introduction au droit pénal et à la criminologie
DROI1282-1
Méthodologie de l'interprétation juridique
DROI1114-1
Lecture et travaux dirigés (niveau 1)
Corequis
DROI1296-1
Méthodologie : application du droit, recherche documentaire et intelligence artificielle
B2TA--[+]4
DROI1314-1Etude de cas
Prérequis
DROI1307-1
Introduction au droit public
DROI1108-1
Introduction au droit privé
Corequis
DROI8010-1
Droit institutionnel européen
DROI8028-1
Responsabilité extra-contractuelle
DROI1203-4
Droit constitutionnel
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
B2Q2-45-6
DROI1298-1Droit social (Partim II)
Prérequis
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
Corequis
DROI1297-1
Droit social (Partim I)
DROI0954-1
Droit administratif et principes de contentieux administratif
B3Q115--2
DROI1315-1Etude pluridisciplinaire de cas
Prérequis
DROI8028-1
Responsabilité extra-contractuelle
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
DROI1104-3
Les institutions judiciaires
DROI1203-4
Droit constitutionnel
DROI1295-1
Droit pénal général
Corequis
DROI8009-1
Droit du procès civil
DROI0179-1
Droit des personnes et des familles. Droit patrimonial des couples
DROI0954-1
Droit administratif et principes de contentieux administratif
DROI1297-1
Droit social (Partim I)
DROI1308-4
Droit des biens et notions de droits intellectuels
DROI2201-4
Contrats spéciaux
DROI8018-1
Droit économique
B3Q2-30-4

Choisir 1 cours parmi :

B3
4Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI8001-2Travail dirigé de fin de cycle - [30h Heures]
Prérequis
DROI1203-4
Droit constitutionnel
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
DROI1296-1
Méthodologie : application du droit, recherche documentaire et intelligence artificielle
DROI1209-3
Travail dirigé (niveau 2)
B3TA--[+]4
DROI1341-1Concours de plaidoirie bilingue français/néerlandais en droit des contrats
N...
Corequis
DROI2201-4
Contrats spéciaux
B3Q1---4

Option Criminologie

B2
10Cr
B3
10Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Remarque : l'option Criminologie donne accès directement au Master en criminologie, moyennant l'ajout, en master, de cours déterminés en fonction du cursus antérieur de chaque étudiant, en lieu et place des cours de droit dont l'intéressé serait dispensé (droit pénal, procédure pénale).
PSYC0921-1Psychologie criminologique B2Q230--4
CRIM0015-1Police et fonction de police en Belgique B2Q230--4
CRIM3097-3Introduction à la criminalistique et à la médecine légale B2Q115--2
CRIM3098-1Introduction à la victimologie B3Q130--3
CRIM1203-1Prévention et politiques publiques de sécurité B3Q230--3
CRIM2104-1Pénologie B3Q230--4

Option Science politique

B2
10Cr
B3
10Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Remarque : l'option Science politique permet l'accès direct au Master en sciences politiques à finalité spécialisée en politiques européennes ou administration publique.
STAT0002-2Statistique descriptive B2Q12010-4
SPOL0312-1Doctrines et pratiques politiques
Prérequis
SPOL1103-1
Histoire politique belge
B2Q230--3
METO0820-1Initiation à la méthodologie des sciences sociales B2Q130--3
SPOL1203-2Introduction aux relations internationales B3Q160--5
SPOL2330-2Méthodologie en science politique (théorie)
Catherine Fallon, Vincent Jacquet
B3Q130--5

Option Langues et mobilité

B2
10Cr
B3
10Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

L'option est validée dès lors que l'étudiant a réussi au moins 20 crédits de cours repris sous un des modules suivants.

B2
10Cr
B3
10Cr

Module Langues

B2
10Cr
B3
10Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Maîtrise d'une première langue juridique :

B2
3Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Choisir 1 cours de droit en langue parmi :
Pour maintenir un encadrement efficace des groupes de compléments linguistiques, le nombre d'étudiants admis à suivre le cours d'Introduction to the law of robots (Q1) est limité à 50 étudiants et le jury se réserve le droit d'équilibrer les groupes entre les autres cours de droit en anglais. Le cas échéants, il sera procédé à un tirage au sort.
DROI8032-1Personen- en familierecht (néerlandais) B2Q23
bijzondere vraagstukken   15-- 
Complément linguistique en Néerlandais - [15h Heures]   --[+] 
DROI8003-2The Law of Nationality (anglais) B2Q23
European and International Perspectives   15-- 
Complément linguistique en anglais - [15h Heures]   --[+] 
DROI8031-1Introduction to the law of robots (anglais) B2Q13
Law of artificial intelligence, robots and data-driven algorithmic applications   15-- 
Complément linguistique en anglais - [15h Heures]   --[+] 
DROI1327-1Introduction to the Laws of War (anglais) B2Q23
Introduction to the Laws of War   15-- 
Complément linguistique en anglais - [15h Heures]   --[+] 

Choisir un second cours de langue parmi :

B2
7Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Maîtrise d'une seconde langue juridique
LANG0030-2Allemand usuel et juridique, niveau 2 (allemand) - [15h Heures] B2TA6030[+]7
LANG0051-2Anglais usuel et juridique, niveau 2 (anglais) - [15h Heures] B2TA6030[+]7
LANG0031-2Néerlandais usuel et juridique, niveau 2 (néerlandais) - [15h Heures] B2TA6030[+]7

Choisir un cours de droit en langue parmi :

B3
6Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Maîtrise d'une première langue
DROI1272-1Human Rights Law (anglais)
Prérequis
DROI1211-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
B3Q230--6
DROI2350-1Bijzondere vraagstukken van de mensenrechten (néerlandais)
Prérequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
B3Q130--6

Choisir un second cours de terminologie juridique et analyse de textes parmi :

B3
4Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Maîtrise d'une seconde langue
DROI1212-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise B3Q230--4
DROI1205-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue allemande B3Q230--4
DROI1211-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise B3Q230--4

Module Mobilité (sélection sur dossier)

B2
18Cr
B3
18Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Programme Maastricht : les cours sont suivis à Maastricht University. Le nombre de places étant limité, une sélection sera organisée durant la 1re semaine de la rentrée. Les étudiants sélectionnés sont dispensés de suivre le cours de terminologie juridique (B2), de droit institutionnel (B2), de droit matériel européen (B3) et un cours de droit en langue (B3).
Au bloc 3, les étudiants sélectionnés pour le programme Maastricht ne doivent pas suivre le cours de Droit matériel européen et sont dispensés de choisir un cours de droit en langue.
HULG0098-1European Union Law : Foundations (anglais)
B2---6
HULG0097-1European Union Law : Substantive Law
B3---7
DROI1265-1Travail dirigé en droit matériel européen B3TA---5

Choisir 3 cours parmi :

B2
12Cr
B3
6Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
HULG0104-1Comparative Government (anglais)
----6
HULG0164-1States, Market and European Integration (anglais)
----6
HULG0172-1Comparative Contract Law (anglais)
----6
HULG0173-1European Tort Law (anglais)
----6
[...] ou un autre cours de droit comparé proposé par le programme du bachelier en droit européen de l'Université de Maastricht sur autorisation du jury.6
La Faculté offre aux étudiants de l'option Langues et mobilité la possibilité d'effectuer leur dernière année de bachelier en droit à l'Université de Gand dans le cadre d'un accord Erasmus Belgica. Le nombre de places étant limité, une sélection est organisée au début du bloc 2 durant la première semaine de la rentrée. Les étudiants sélectionnés devront obligatoirement suivre le cours de Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise.

Option European and International Law (Maastricht University) (sur dossier)

B2
18Cr
B3
18Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Cette option est maintenue à titre transitoire en 2017-2018 pour permettre aux étudiants d'achever l'option commencée antérieurement. Par la suite, les cours du programme Maastricht seront totalement intégrés dans l'option Langues et mobilité. Le nombre de places étant limité, une sélection sera organisée durant la 1re semaine de la rentrée. Les étudiants sélectionnés sont dispensés des cours de terminologie juridique (B2), de droit institutionnel (B2), de droit matériel européen (B3) et un cours de droit en langue (B3).
HULG0098-1European Union Law : Foundations (anglais)
B2---6
HULG0097-1European Union Law : Substantive Law
B3---7
DROI1265-1Travail dirigé en droit matériel européen B3TA---5

Choisir 3 cours parmi :

B2
12Cr
B3
6Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
HULG0104-1Comparative Government (anglais)
----6
HULG0164-1States, Market and European Integration (anglais)
----6
HULG0172-1Comparative Contract Law (anglais)
----6
HULG0173-1European Tort Law (anglais)
----6
[...] ou un autre cours de droit comparé proposé par le programme du bachelier en droit européen de l'Université de Maastricht sur autorisation du jury.6
Remarque : le jury peut accorder une dérogation pour un changement d'option en cours de bachelier ; en ce cas, le diplôme de bachelier en droit est délivré sans option.

Cours supplémentaires facultatifs (hors programmes)

B2
3Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
LANG4002-1Test de lecture de textes juridiques en anglais (anglais) B2Q2---3
LANG4003-1Test de lecture de textes juridiques en néerlandais (néerlandais) B2Q2---3
LANG4004-1Test de lecture de textes juridiques en allemand (allemand) B2Q2---3