Durée
15h Th
Nombre de crédits
| Bachelier en droit | 2 crédits | |||
| Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange - Erasmus (Faculté de Droit, de Sciences politique et de Criminologie) | 3 crédits |
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue allemande
Organisation et évaluation
Enseignement au deuxième quadrimestre
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
En quinze heures, à raison d'unités de deux ou trois heures, est examiné en langue allemande, dans une perspective à la fois linguistique et d'enseignement fondamental, d'une part, l'organisation judiciaire belge non pénale et, d'autre part, l'instrument majeur du règlement du contentieux judiciaire en matière civile : le jugement.
Les leçons sont construites à partir des articles pertinents du Code judiciaire, reposent sur des arrêts clés de la Cour de Cassation de Belgique et suivent assez fidèlement les enseignements des Doyens Fettweis et de Leval.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
Transmettre aux étudiants en droit, à la fois, quelques connaissances essentielles pour leur savoir (-faire) de future juriste relativement au règlement de conflits de droit civil par la méthode judiciaire et le vocabulaire technique approprié en langue allemande d'usage en Belgique.
Savoirs et compétences prérequis
Connaissance utile de la langue allemande.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Cours en présentiel, avec présence obligatoire et participation active de l'étudiant :
En raison de la circonstance que ce cours a aussi pour vocation, à côté de la transmission d'un savoir juridique, l'apprentissage par l'étudiant d'un vocabulaire juridique dans le cadre de la langue allemande, il s'ensuit qu'une présence active au cours est indispensable pour pratiquer utilement celle-ci. L'absence dûment justifiée est admise ; elle doit toutefois rester l'exception. Au delà de trois absences non justifiées, l'étudiant ne sera pas admis à l'examen, ni en première, ni en seconde session.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours
Le cours ayant aussi une vocation linguistique, les leçons orales sont abondamment structurées et retracées de façon manuscrite au tableau, de sorte que les étudiants construisent leurs propres notes tout en s'exerçant dans la langue. Le traité en langue française de M. le professeur G. de Leval sur les « Eléments de procédure civile » constitue l'ouvrage de référence. Les leçons suivent fidèlement le syllabus "Belgisches Zivilprozessrecht. Sonderfragen".
Modalités d'évaluation et critères
L'évaluation intervient en deux temps. L'engagement intellectuel régulier au cours constitue un premier acquis. Cette volonté de progresser est complétée dans un second temps à l'examen par un entretien individuel sur des thèmes examinés précédemment. Pour rappel, au delà de 3 absences injustifiées pendant l'année, l'étudiant n'est pas admis à présenter l'examen, ni en première ni en seconde session.