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Programme des cours 2011-2012Dernière mise à jour : 14/06/2012

[ conditions d'accès ] [ présentation des études ] [ site de la faculté ]
Master en droit
Th
Pr
Au
Crédits

Master en 2 ans (120 crédits)

Conditions d'accès au Master (http://www.ulg.ac.be/cms/c_45758/master-en-droit)

Organisation du programme



À l'exception des finalités "Mobilité interuniversitaire" et "Gestion", l'étudiant fera le choix de sa finalité en 2e année de Master.



Langues

L'étudiant devra durant chaque année du master suivre un enseignement dans une langue autre que le français. Ce cours sera choisi soit parmi les cours obligatoires (l'un des cours de Droit européen est en effet proposé en anglais), soit parmi les cours au choix ou de finalité.

Les étudiants inscrits à la finalité Mobilité interuniversitaire sont dispensés de cette obligation durant l'année de leur séjour s'ils partent un quadrimestre et durant les deux années s'ils partent un an, pour autant que les cours suivis dans l'université d'accueil soient donnés dans une autre langue que le français.

Master à finalité dont le choix de finalité se fera en 2e année de Master

L'étudiant peut solliciter une autre répartition des cours obligatoires du master entre les deux années. Il doit cependant être attentif aux conséquences de cet aménagement quant au choix de sa finalité.

Première année

Le caractère pair ou impair de l'année académique est déterminé par le début de l'année (ex. l'année académique 2011-2012 est une année impaire).

Cours obligatoires

DROI0932-1

Garanties de paiement et recouvrement - Frédéric Georges
60
-
-
6

DROI2208-2

Procédure pénale - Matières approfondies - Ann Jacobs, Adrien Masset
45
15
-
6

DROI2201-1

Contrats - Matières approfondies - Benoît Kohl
60
-
-
6

DROI2203-1

Successions et libéralités - Pierre Moreau
45
-
-
5

DROI2113-1

Droit international public - Franklin Dehousse - Suppl : Jean‑Sébastien Jamart
60
-
-
6

DROI2034-1

Droit des sociétés - Olivier Caprasse
60
-
-
6

DROI0885-2

Droits de l'homme - Antoine Bailleux, Nicolas Banneux, Thomas Bombois, Marie Demaret, Julien Pieret, Pierre Schmitt, Nathalie Van Leuven, Patrick Wautelet
45
-
-
5

DTFE0013-7

Travail de fin d'études, Participation au séminaire de formation à la communication écrite - Antoinette Gosselin
-
-
-
2

Cours au choix

Choisir 1 cours parmi :

DROI2055-1

Advanced EU Law (anglais) - Anne‑Lise Sibony
45
-
-
5

DROI0887-1

Contentieux européen - Melchior Wathelet
45
-
-
5

Remarque les étudiants qui le souhaitent peuvent suivre les deux cours (le 2e est alors inscrit dans leurs options).

Choisir 1 cours parmi :

DROI0956-1

Droit administratif approfondi - Michel Delnoy
30
-
-
4

DROI0955-2

Contentieux administratif - Ann‑Lawrence Durviaux (années impaires)
20
10
-
4

Remarque Les étudiants sont tenus de suivre durant leur master le cours de Droit administratif approfondi ou le cours de Contentieux administratif. Ce dernier cours étant organisé uniquement les années impaires, les étudiants qui souhaitent le suivre devront le faire en 2e année de master so l'année de leur 1er master est une année paire.
Les étudiants qui le souhaitent peuvent suivre les deux cours (le 2e est alors inscrit dans leurs options).

Choisir des cours pour un total de 9 crédits parmi :

DROI2328-1

Einführung in das Deutsche Recht (allemand) - André Henkes
30
-
-
3

DROI1264-1

Vraagstukken van internationaal recht (néerlandais) - Dominic Coppens, Bart De Meester, Tom Ruys, Cédric Ryngaert, Maarten Vidal, Jan Wouters
30
-
-
3

DROI2350-1

Bijzondere vraagstukken van de mensenrechten (néerlandais) - Deirdre Van Grunderbeeck
30
-
-
3

DROI0997-1

EU Environmental Law and Climate Change (anglais) - Marjan Peeters
30
-
-
3

DROI2354-1

Introduction to American law (anglais) - François van der Mensbrugghe
30
-
-
3

DROI2312-2

Droit judiciaire privé : questions spéciales - Georges de Leval - Suppl : Laurent Guinotte, Didier Pire
45
-
-
6

DROI2323-1

Formation des droits européens au Moyen âge et aux Temps modernes - Robert Jacob
45
-
-
6

DROI2341-1

Théories du droit : questions spéciales - Nicolas Thirion
30
-
-
6

DROI1250-1

Légistique - Eric Thibaut
30
-
-
3
[...]Un ou plusieurs cours inscrits dans les finalités-



Remarque 
Les étudiants qui n'auraient pas suivi, durant leur Bachelier en Droit, le cours DROI2110-1 Droits intellectuels sont tenus de l'inscrire à leur programme.
Les étudiants qui n'auraient pas suivi durant leur Bachelier en droit le cours DROI1207-1 Eléments de droit comparé sont tenus d'inscrire à leur programme le cours d'Eléments de droit comparé ou un autre cours droit comparé inscrit au programme du master en droit.

DROI2110-1

Droits intellectuels - Bernard Vanbrabant
45
-
-
4

DROI1207-1

Eléments de droit comparé - Jean‑François Gerkens
30
-
-
3

Cours facultatifs

Un test linguistique sera organisé en début d'année afin de déterminer le niveau des étudiants. Les étudiants les plus faibles seront invités à suivre un cours de langue en support au cours de droit en langue étrangère, organisé par l'ISLV :

LANG2937-1

Complément linguistique - Anglais (anglais) - Frédéric Depas, Caroline Hougardy
15
-
-
1

LANG2938-1

Complément linguistique - Néerlandais (néerlandais) - Doris De Laet
15
-
-
1

LANG2939-1

Complément linguistique - Allemand (allemand) - Julien Stevens
15
-
-
1

Deuxième année

Cours obligatoires

DROI2339-1

Droit international privé - Patrick Wautelet
60
-
-
5

DROI2302-1

Droit fiscal - Marc Bourgeois
120
-
-
9



DTFE0017-2

Travail de fin d'études, en ce compris une formation à l'oral



13

- Travail écrit ou participation à un séminaire - Collégialité, Antoinette Gosselin
-
-
-

- Stage - Collégialité, Antoinette Gosselin, François Minon, Didier Pire, Annick Sadzot, Sylvie Thielen - [90h St.]
-
-
[+]

- Epreuve orale - Collégialité
-
-
-

Coordination TFE : Antoinette Gosselin


Coordination Formation à l'oral : Daniel FAULX

Pour les étudiants sélectionnés, la participation à un concours interuniversitaire ou international remplace le travail écrit et l'épreuve orale, et parfois le stage.

Cours au choix

Choisir au moins 1 cours parmi les cours suivants ou parmi les cours en langue autre que le français inscrits ailleurs au programme de master en droit (obligatoire ou d'une finalité) :

DROI2328-1

Einführung in das Deutsche Recht (allemand) - André Henkes
30
-
-
3

DROI1264-1

Vraagstukken van internationaal recht (néerlandais) - Dominic Coppens, Bart De Meester, Tom Ruys, Cédric Ryngaert, Maarten Vidal, Jan Wouters
30
-
-
3

DROI2350-1

Bijzondere vraagstukken van de mensenrechten (néerlandais) - Deirdre Van Grunderbeeck
30
-
-
3

DROI0997-1

EU Environmental Law and Climate Change (anglais) - Marjan Peeters
30
-
-
3

DROI2354-1

Introduction to American law (anglais) - François van der Mensbrugghe
30
-
-
3

DROI1251-1

Sonderfragen des Rechtsraumes deutscher Sprache - André Henkes
30
-
-
3

Remarque cours réservé aux étudiants de 2e année de master
[...]ou un cours dans une langue étrangère inscrit au programme d'une finalité3

Cours facultatifs

Les étudiants peuvent en outre suivre un cours de langue en support au cours de droit en langue étrangère, organisé par l'ISLV :

LANG2937-1

Complément linguistique - Anglais (anglais) - Frédéric Depas, Caroline Hougardy
15
-
-
1

LANG0938-1

Complément linguistique - Néerlandais (néerlandais) - Doris De Laet
15
-
-
1

LANG0939-1

Complément linguistique - Allemand (allemand) - Françoise Carl
15
-
-
1

Choisir une finalité parmi :

Le caractère pair ou impair de l'année académique est déterminé par le début de l'année (exemple : l'année académique 2011/2012 est une année impaire).

Finalité spécialisée : Droit privé (aspects belges, européens et internationaux)

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

DROI0884-1

Droit des assurances - Catherine Paris (années impaires)
60
-
-
8

DROI2311-1

Droit patrimonial des couples, question spéciales - Yves‑Henri Leleu (années impaires)
45
-
-
8

DROI2336-1

Droit international privé : questions spéciales - Patrick Wautelet (années impaires)
30
-
-
6

DROI2301-1

Droit privé comparé - Jean‑François Gerkens (années paires)
30
-
-
6

DROI0802-1

Droit des libéralités et des successions, questions spéciales - Pierre Moreau
60
-
-
8

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI0924-1

Droit européen et droit des contrats - Anne‑Lise Sibony (années impaires)
30
-
-
6

DROI8000-2

Problèmes du droit de la construction - Benoît Kohl (années paires)
30
-
-
6

DROI1252-1

Droit des biens, questions spéciales - Pascale Lecocq
60
-
-
8

Remarque années paires mais organisé en 2011-2012

DROI1242-1

Crédit à la consommation - Christine Biquet (années paires)
30
-
-
6

DROI2340-1

Crédit hypothécaire - Christine Biquet (années paires)
30
-
-
6

Remarque cours réservé aux étudiants de 2e année de master
[...]Pour rappel, votre finalité doit compter 30 crédits de cours sur l'ensemble du master. Si des cours de la finalité ont déjà été suivis en 1re année, il vous est possible de choisir d'autres cours à due concurrence dans les autres finalités ou dans les cours au choix de 1re année.-

Finalité spécialisée en Droit public et administratif (aspects belges, européens et internationaux)

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

DROI2327-1

Contentieux constitutionnel - Géraldine Rosoux (années impaires)
30
-
-
6

DROI2318-1

Les droits de l'homme à l'heure de l'internet - Yves Poullet (années paires)
30
-
-
6

DROI0958-1

Mise en oeuvre des arrêts du conseil d'Etat - Luc Donnay (années paires)
30
-
-
6

DROI2209-1

Droit public : questions spéciales - Christian Behrendt (années paires)
30
-
-
6

DROI0219-1

Droit de l'urbanisme et droit administratif immobilier - Michel Pâques
30
-
-
6

DROI2210-1

Droit constitutionnel comparé - Christian Behrendt (années impaires)
30
-
-
6

DROI0089-1

Droit des étrangers - Jean‑Yves Carlier (années paires)
30
-
-
6

DROI2103-1

Droit des finances publiques - Marc Bourgeois (années paires)
45
-
-
8

SPOL0019-6

Droit des marchés publics - Ann‑Lawrence Durviaux (années paires)
20
25
-
8

DROI0960-1

Droit de l'environnement - Michel Delnoy (années impaires)
30
-
-
6

SPOL1205-1

Rhétorique parlementaire - Aurore François, André Lemaître, André Leton, Quentin Michel - [60h SEM]
-
-
[+]
6
[...]Pour rappel, votre finalité doit compter 30 crédits de cours sur l'ensemble du master. Si des cours de la finalité ont déjà été suivis en 1re année, il vous est possible de choisir d'autres cours à due concurrence dans les autres finalités ou dans les cours au choix de 1re année.-

Finalité spécialisée en Droit des affaires (aspects belges, européens et internationaux)

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

DROI0226-1

Droit bancaire - Frédéric Georges (années impaires)
30
-
-
6

DROI2304-1

Droit d'auteur et nouvelles technologies - Alain Strowel
45
-
-
8

DROI2335-1

Droit financier - Philippe‑Emmanuel Partsch (années impaires)
30
-
-
6

DROI0895-1

Droit économique : questions spéciales - Nicolas Thirion (années impaires)
30
-
-
6

DROI0894-1

Droit des sociétés : questions spéciales - Olivier Caprasse (années paires)
30
-
-
6

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI2324-1

Coopération entre entreprises, fusions et acquisitions - Didier Matray
45
-
-
8

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master

DROI8020-1

Droit de l'arbitrage et des modes alternatifs de résolution des conflits - Olivier Caprasse (années impaires)
30
-
-
6

DROI0271-1

Droit européen de la concurrence - Nicolas Petit
60
-
-
8

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI0237-1

Droit international et européen des sociétés - Nicolas Thirion (années paires)
30
-
-
6

DROI2042-1

Internationale aspecten van handelscontracten (néerlandais) - Patrick Wautelet (années paires)
30
-
-
6

DROI0961-1

Droit et économie - Anne‑Lise Sibony (années paires)
30
-
-
6

FINA0054-1

Fund Industry (anglais) - Danielle Sougné
30
-
-
6
[...]Pour rappel, votre finalité doit compter 30 crédits de cours sur l'ensemble du master. Si des cours de la finalité ont déjà été suivis en 1re année, il vous est possible de choisir d'autres cours à due concurrence dans les autres finalités ou dans les cours au choix de 1re année.-

Finalité spécialisée en Droit social (aspects belges, européens et internationaux)

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

DROI2313-1

Droit social : compléments et exercices d'application - Jacques Clesse (années paires)
60
-
-
8

DROI2321-1

Droit social : aspect de droit comparé et de droit international - Jean‑Michel Servais
30
-
-
6

SPOL2203-1

Droit de la fonction publique - Ann‑Lawrence Durviaux (années paires)
45
-
-
8

DROI3025-1

Droit de l'aide sociale - Jacques Fierens (années paires)
30
-
-
6

DROI2326-1

Matières approfondies de sécurité sociale - Jean‑François Funck (années impaires)
30
-
-
6

DROI2319-1

Droit pénal social - Fabienne Kefer (années impaires)
30
-
-
8

DROI2322-2

Droit social européen - Jean‑Michel Servais (années impaires)
30
-
-
6

DROI0211-1

Droit du travail : questions spéciales - Jacques Clesse (années impaires)
30
-
-
6

DROI0923-1

Droit social de l'entreprise - Fabienne Kefer (années paires)
30
-
-
6

GRHO0001-1

Gestion des ressources humaines et relations professionnelles - François Pichault
30
-
-
4
[...]Pour rappel, votre finalité doit compter 30 crédits de cours sur l'ensemble du master. Si des cours de la finalité ont déjà été suivis en 1re année, il vous est possible de choisir d'autres cours à due concurrence dans les autres finalités ou dans les cours au choix de 1re année.-

Finalité spécialisée en Droit pénal (aspects belges, européens et internationaux)

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

DROI2207-1

Droit pénal spécial - Adrien Masset
45
-
-
8

DROI2214-1

Droit pénal et procédure pénale comparés - Ann Jacobs
45
-
-
8

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master

DROI8021-1

Droit pénal international et européen - Daniel Flore
30
-
-
6

DROI2111-1

Droit de la jeunesse - Luc Bihain
30
-
-
6

DROI2330-1

Droit international humanitaire - Fleur Collienne, Vincent Guerra, Pauline Helinck, Gaëlle Jullien, Patrick Wautelet
45
-
-
8

DROI0091-1

Droit pénal des affaires - Adrien Masset (années paires)
30
-
-
6

DROI1256-1

Questions spéciales de droit pénal et procédure pénale (séminaire I) - Bruno Dayez
15
15
-
6

DROI1257-1

Questions spéciales de droit pénal et procédure pénale (séminaire II) - Michel Van de Kerchove
15
15
-
6

DROI1263-1

Séminaire de procédure pénale internationale - Focus sur la Cour Pénale internationale - Daniel Flore, Jean‑Louis Gillissen, Julie Goffin, Patrick Wautelet - [45h SEM]
-
-
[+]
8
[...]Au plus 1 cours parmi les programmes suivants :-

CRIM3101-1

Criminalité économique et financière - Michaël Dantinne
30
-
-
3

CRIM3098-1

Victimologie - Katrien Lauwaert
30
-
-
3

Ou un autre cours du Master en criminologie avec l'accord de la Faculté
[...]Pour rappel, votre finalité doit compter 30 crédits de cours sur l'ensemble du master. Si des cours de la finalité ont déjà été suivis en 1re année, il vous est possible de choisir d'autres cours à due concurrence dans les autres finalités ou dans les cours au choix de 1re année.-

Master à finalité spécialisée en Mobilité interuniversitaire

L'étudiant qui aura été sélectionné pour cette finalité (sélection organisée au cours de la 3e année de bachelier) effectuera un séjour d'études dans une université étrangère ou de la Communauté flamande selon les modalités fixées par la faculté. Ce séjour peut être d'une année académique (58 crédits de cours à choisir dans l'université d'accueil) ou d'un quadrimestre (30 crédits de cours à choisir dans l'université d'accueil), uniquement durant la première année du Master. Voir détails sur le site internet de la Faculté (rubrique "International/mobilité").

Master à finalité spécialisée en Gestion

Le choix de cette finalité est soumise à l'autorisation préalable de la Faculté.

Cette finalité donne accès au master en sciences de gestion à finalité Droit et gestion. En une année d'études (75 crédits), l'étudiant pourra ainsi acquérir le diplôme en sciences de gestion.

Première année

Cours obligatoires

DROI0932-1

Garanties de paiement et recouvrement - Frédéric Georges
60
-
-
6

DROI2201-4

Contrats - Matières approfondies (partim) - Benoît Kohl
30
-
-
4

DROI2113-1

Droit international public - Franklin Dehousse - Suppl : Jean‑Sébastien Jamart
60
-
-
6

DROI2034-1

Droit des sociétés - Olivier Caprasse
60
-
-
6

DROI2203-1

Successions et libéralités - Pierre Moreau
45
-
-
5

MATH0437-1

Mathématiques - Isabelle Pays
45
15
-
6

FINA0067-1

Finance et comptabilité - Wilfried Niessen, Marc Renouprez
60
25
-
7

LANG1812-1

Langue néerlandaise pour le management (L2) niveau débutant (néerlandais) - Fanny Novakovic
30
-
-
5

GEST1079-3

Entrepreneurship (anglais) - Jean‑Marie Choffray
30
-
-
5

GEST3029-1

International Strategy (anglais) - Nathalie Crutzen, Thomas Froehlicher
18
-
-
3

GEST3030-1

Développement de compétences managériales - Jean‑Marie Dujardin, Jocelyne Robert
12
-
-
2

Finalité spécialisée en Gestion
[...]Choisir 1 cours parmi les cours de la finalité spécialisée en Gestion de 2e année de Master en Droit5

Deuxième année (perspectives 2012-2013)

Cours obligatoires

DROI2208-1

Procédure pénale - Matières approfondies
60
-
-
6

DROI2353-1

Private International Law (anglais)
30
-
-
3

DROI0885-3

Droits de l'homme (partim)
30
-
-
3

DROI2302-1

Droit fiscal
120
-
-
9

DTFE0018-1

Travail de fin d'études
-
-
-
15

Finalité spécialisée en Gestion

Cours au choix

Choisir 5 cours parmi :

STAT0066-1

Statistique
30
15
-
5

GRHO0001-1

Gestion des ressources humaines et relations professionnelles
30
-
-
5

GEST3014-2

Principes de marketing
50
-
-
5

LOGI0011-1

Supply Chain Management (anglais)
45
-
-
5

GEST1076-1

Sustainable strategy in a multi-polar world (anglais)
30
-
-
5

LANG0829-2

Langue néerlandaise pour le management (L2) niveau débutant 2 (néerlandais)
30
-
-
5

Remarque cours accessible uniquement aux étudiants de 2e année de master

Master à finalité spécialisée en Droit et gestion

La finalité " droit et gestion " est née de la collaboration entre la Faculté de Droit et de Science politique - École liégeoise de Criminologie Jean Constant et HEC-Ecole de Gestion de l'Université de Liège.
Elle est créée au sein du Master en Droit pour les titulaires du diplôme de Master en Sciences de gestion à finalité spécialisée en Droit et parallèlement au sein du Master en Sciences de gestion pour les titulaires du diplôme de Master en Droit à finalité spécialisée en Gestion.
Cette finalité est la dernière étape d'un parcours permettant d'obtenir 2 diplômes de master (droit et gestion) en 6 ans.


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Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Responsable de l'information : Monique Marcourt, Direction générale à l'Enseignement et à la Formation - Réalisation SEGI