2017-2018 / Master de spécialisation

Droit fiscal

60 crédits

Vue cycle

  • Bloc
  • Organisation
  • Théorie
  • Pratique
  • Autres
  • Crédits
Renseignements
Responsable académique : Monsieur le Professeur Marc BOURGEOIS
Secrétariat : Laetitia Debraz et Marcella Mazzon
Tél : 04/232.73.21 - 04/232.73.77 - Fac : 04/232.73.24
Courriel : Laetitia.Debraz@ulg.ac.be - Marcella.Mazzon@ulg.ac.be

Cours obligatoires

B1
37Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2007-1Droits d'enregistrement et de succession B1Q130--5
DROI2008-3Impôt sur le revenu, matières approfondies (IPP - Isoc) B1Q1305-5
DROI0218-1TVA B1Q130--4
DROI2010-2Eléments de fiscalité locale et régionale, internationale et européenneB1Q15
Fiscalité locale et régionale   9-- 
Fiscalité européenne   9-- 
Fiscalité internationale   9-- 
DROI1325-1Procédure fiscale B1Q23
Etablissement de l'impôt   12-- 
Contentieux   9-- 
DTFE0009-1Travail de fin d'études : Séminaire pluridisciplinaireB1TA15
La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue - [6h Séminaire]   --[+] 
Une épreuve consistant soit en la rédaction d'un travail écrit (en ce compris la participation à un séminaire de préparation), soit la participation au Tax game   --- 
Coordination : Jean BUBLOT, MARC BOURGEOIS, Caroline DOCCLO

Cours au choix

B1
23Cr

Choisir 1 cours parmi en fonction de son titre d'accès :

B1
3Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2346-1Principes généraux du droit fiscal : questions spéciales B1Q1155-3
GEST2095-1Eléments de comptabilité B1Q1155-3

Choisir une option parmi :

B1
20Cr

Fiscalité des entreprises

B1
20Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2011-1Statut et rémunération des cadres et dirigeants B1Q230--5
DROI2343-2TVA - Matières approfondies B1Q215--3
DROI2012-1Des comptes annuels à la déclaration fiscale, rapports entre la comptabilité et la fiscalité B1Q215--2
DROI2058-1Droit fiscal des entreprises : restructurations et réorganisations B1Q215--3
DROI2347-1Droit fiscal des entreprisesB1Q25
Rapports entre sociétés liées   15-- 
Fiscalité du non-marchand et régimes exceptionnels   15-- 
DROI2348-1Droit pénal des entreprises B1Q115--2

Fiscalité patrimoniale et fiscalité des particuliers

B1
20Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2017-2Droit fiscal de la famille B1Q212--2
DROI2018-3Fiscalité immobilière B1Q220--3
DROI2019-3Fiscalité de l'épargne et de l'assurance B1Q222--3
DROI2020-2Planification patrimoniale et successorale B1Q227--4
DROI2349-2Recouvrement en matière fiscale B1Q210--2
DROI2356-1Droit fiscal et société patrimoniale B1Q210--2
DROI2022-2Droits d'enregistrement et de succession : étude de cas B1Q112--2
DROI1279-1Planification patrimoniale internationale B1Q210--2

Fiscalité des entreprises : orientation internationale et européenne

B1
20Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2023-1Droit fiscal international et comparé B1Q230--5
DROI2024-2Planification internationale B1Q220--3
DROI2025-1Droit fiscal européen : matières approfondies B1Q230--5
DROI2058-1Droit fiscal des entreprises : restructurations et réorganisations B1Q215--3
DROI2347-2Droit fiscal des entreprises, Rapports entre sociétés liées B1Q215--2
DROI1280-1Questions spéciales de droit fiscal des activités internationales B1Q210--2