Master de spécialisation en droit fiscal

Renseignements

Responsable académique : Monsieur le Professeur Marc BOURGEOIS
Secrétariat : Laetitia Debraz et Tamou OUAKIM
Tél : 04/232.73.21 - 04/232.73.77
Courriel : Laetitia.Debraz@uliege.be - Tamou.Ouakim@uliege.be

Cours obligatoires

B1

21Cr
Code	Détails	Bloc	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
DROI0218-1	TVA Vincent Sepulchre	B1	Q1	24	-	-	4
DROI8047-1	Eléments de droit fiscal européen Isabelle Richelle Graulich	B1	Q2	15	-	-	2
DTFE0009-1	Travail de fin d'études	B1	TA				15
	La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue - [6h Séminaire] Olivier Bertin, Olivier D'Aout, Raphaël Douny, Frédérik Fogli, Sabine Garroy, Xavier Gérard, Marc Levaux, Bernard Maquet, Philippe Noirhomme, Aymeric Nollet, Lionel Orban, Denis-Emmanuel Philippe			-	-	[+]
	La participation à un séminaire méthodologique - [3h Séminaire] Sabine Garroy			-	-	[+]
	Une épreuve consistant soit en la rédaction d'une dissertation, soit en la participation au Tax game Jean-Michel Degée			-	-	-
Coordination : Jean-Michel Degée et Sabine Garroy

Cours au choix

B1: 39Cr

Choisir un parcours parmi :

B1: 19Cr

Code

Détails

Bloc

Organisation

Théorie

Pratique

Autres

Crédits

Parcours fiscalité générale

B1: 19Cr

Code

Détails

Bloc

Organisation

Théorie

Pratique

Autres

Crédits

A destination des étudiant·e·s des options Fiscalité des entreprises et Fiscalité des patrimoines, aspects nationaux et internationaux.

DROI2008-3

Impôts sur les revenus, matières approfondies : IPP

Marc Bourgeois, Nicolas Honhon - Suppl : Nicolas Honhon, Céline Verscheure

DROI8069-1

Impôts sur les revenus, matières approfondies : ISoc

Sabine Garroy

DROI2007-1

Droits d'enregistrement et de succession

Procédure fiscale

Fiscalité régionale et locale

Marc Bourgeois - Suppl : Laëtitia Bousez

Choisir un cours en fonction de son titre d'accès :

B1

4Cr
Code	Détails	Bloc	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
DROI2346-1	Principes généraux du droit fiscal - [10h Lecture] Aymeric Nollet	B1	Q1	20	-	[+]	4
GEST2095-1	Eléments de comptabilité - [10h Lecture] Cédric Antonelli	B1	Q1	20	-	[+]	4

Parcours douanes / customs compliance

B1: 19Cr

Code

Détails

Bloc

Organisation

Théorie

Pratique

Autres

Crédits

A destination des étudiant·e·s de l'option Douanes/ Customs Compliance

International & European tax law

DROI8045-1

Douane et accises, éléments

Raphaël Van De Sande

DROI2025-1

Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture]

Isabelle Richelle Graulich

[+]

DROI2348-1

Droit pénal des entreprises

Adrien Masset

Management des opérations & commerce international

GEST0093-1

Management des opérations et de la qualité

Thierry Pironet

Choisir 1 cours parmi :

B1

5Cr
Code	Détails	Bloc	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
DROI8067-1	Droit du commerce international Philippe Vincent	B1	Q1	30	-	-	5
GEST3032-1	eCommerce Methods and Techniques (anglais) Ashwin Ittoo	B1	Q1	30	-	-	5

Choisir une option parmi :

B1: 20Cr

Code

Détails

Bloc

Organisation

Théorie

Pratique

Autres

Crédits

Fiscalité des entreprises (aspects nationaux et internationaux)

B1: 20Cr

Code

Détails

Bloc

Organisation

Théorie

Pratique

Autres

Crédits

Attention, il est nécessaire d'avoir sélectionné le parcours Fiscalité générale pour choisir cette option.

DROI2012-1

Des comptes annuels à la déclaration fiscale, rapports entre la comptabilité et la fiscalité

Partim 1

Jean-Luc Wuidard

Partim 2

Luc Herve

DROI1361-1

Droit fiscal des entreprises

Partim 1 : restructurations et réorganisations

Jean-Michel Degée

Partim 2 : rapports entre sociétés liées (groupes nationaux et multinationaux)

Aymeric Nollet

DROI8048-1

Eléments de droit fiscal international

Caroline Docclo, Bart Peeters

Choisir un cours parmi :

B1

4Cr
Code	Détails	Bloc	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
DROI2025-1	Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture] Isabelle Richelle Graulich	B1	Q2	21	-	[+]	4
DROI1362-1	Droit fiscal international : matières approfondies - [10h Lecture] Caroline Docclo	B1	Q2	21	-	[+]	4

Choisir au moins 6 crédits de cours parmi :

B1

6Cr
Code	Détails	Bloc	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
DROI2348-1	Droit pénal des entreprises Adrien Masset	B1	Q1	15	-	-	2
DROI1363-1	Fiscalité des pouvoirs publics, de l'économie sociale et du secteur non marchand Sabine Garroy	B1	Q2	15	-	-	2
DROI2343-2	TVA : matières approfondies François Coutureau, Philippe Noirhomme	B1	Q2	15	-	-	2
DROI2011-1	Statut fiscal du dirigeant d'entreprise Luc Herve	B1	Q2	15	-	-	2
GEST7048-1	Introduction à la pratique des prix de transfert Eric von Frenckell	B1	Q2	15	-	-	2
DROI1280-1	Questions spéciales de droit fiscal des activités internationales Bart Peeters	B1	Q2	15	-	-	2
DROI2025-1	Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture] Isabelle Richelle Graulich	B1	Q2	21	-	[+]	4

Fiscalité des patrimoines (aspects nationaux et internationaux)

B1: 20Cr

Code

Détails

Bloc

Organisation

Théorie

Pratique

Autres

Crédits

Attention, il est nécessaire d'avoir sélectionné le parcours Fiscalité générale pour choisir cette option.

DROI8048-1

Eléments de droit fiscal international

Caroline Docclo, Bart Peeters

DROI2022-2

Droits d'enregistrement et de succession : matières approfondies

Raphaël Douny

DROI2020-2

Planification patrimoniale et successorale

Virginie Dehalleux, Manuel Gustin

DROI2019-3

Fiscalité de l'épargne et de l'assurance

Frédéric Janssen

Choisir au moins 9 crédits de cours parmi :

B1

9Cr
Code	Détails	Bloc	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
DROI1364-1	Eléments de droit civil - [10h Lecture] Marc Bourgeois	B1	TA	10	-	[+]	3
Remarque : cours obligatoire pour les non-juristes inscrit·e·s à cette option sous réserve d'une dispense sur décision du jury
DROI1365-1	Planification patrimoniale : matières approfondies Luc Herve	B1	Q2	12	-	-	2
DROI2018-3	Fiscalité immobilière Xavier Thiébaut	B1	Q2	18	-	-	3
DROI2017-2	Droit fiscal de la famille Vanessa Grella, Jordan Oprenyeszk	B1	Q2	12	-	-	2
DROI1362-1	Droit fiscal international : matières approfondies - [10h Lecture] Caroline Docclo	B1	Q2	21	-	[+]	4

Douanes/Customs Compliance

B1

20Cr
Code	Détails	Bloc	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
Attention, il est nécessaire d'avoir sélectionné le parcours Douanes/Customs Compliance pour choisir cette option.
DROI8049-1	Procédures spéciales en douane Nicolas Laurent	B1	Q2	28	-	-	3
DROI8050-1	Classement tarifaire, origine et valeur en douane	B1	Q2	56	-	-	4
DROI8051-1	Import/Export - Déclaration en douane Raphaël Van De Sande	B1	Q2	35	-	-	4
GEST7063-1	Customs Compliance in eCommerce (anglais) Marc Bourgeois	B1	Q2	28	-	-	3
DROI8052-1	TVA en douane François Coutureau, Philippe Noirhomme	B1	Q2	21	-	-	3
DROI8070-1	Procédures douanières contentieuses (administratives et pénales) Vanessa Franssen, Yves Melin	B1	Q2	16	-	-	3

Cours facultatif

B1

5Cr
Code	Détails	Bloc	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
DSTG1001-1	Stage - [150h Stages] Aymeric Nollet	B1	TA	-	-	[+]	5

Droit fiscal

Cours obligatoires

Cours au choix

Choisir un parcours parmi :

Parcours fiscalité générale

Choisir un cours en fonction de son titre d'accès :

Parcours douanes / customs compliance

International & European tax law

Management des opérations & commerce international

Choisir 1 cours parmi :

Choisir une option parmi :

Fiscalité des entreprises (aspects nationaux et internationaux)

Choisir un cours parmi :

Choisir au moins 6 crédits de cours parmi :

Fiscalité des patrimoines (aspects nationaux et internationaux)

Choisir au moins 9 crédits de cours parmi :

Douanes/Customs Compliance

Cours facultatif