Durée
15h Th
Nombre de crédits
| Master de spécialisation en droit fiscal | 2 crédits |
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au deuxième quadrimestre
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Les fondements théoriques propres à la matière des prix de transfert seront analysés et commentés. Des cas pratiques et des exemples concrets seront développés tout au long du cours afin d'illustrer certains points de la matière. Les développements internationaux majeurs (OCDE / UE) en lien avec les prix de transfert seront également présentés.
Différents intervenants aborderont les principaux sujets liés aux prix de transfert (transactions portant sur des biens corporels ou services, sur des actifs incorporels, transactions financières, alignement de la chaîne de valeur, obligations en matière de documentation,...).
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
Le cours vise à donner un aperçu des principales notions et concepts propres à la matière des prix de transfert.
Ce cours permettra aux étudiants de comprendre et d'appréhender de manière pragmatique les bases de la pratique des prix de transfert.
Savoirs et compétences prérequis
Les étudiants doivent disposer d'une connaissance passive de l'anglais.
Les étudiants doivent idéalement disposer d'une connaissance satisfaisante des principes généraux du droit fiscal international.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Les étudiants ont à leur disposition la copie des slides exposés, et le cas échéant, des casus ou des fascicules sur des sujets spécifiques. Certains des supports utilisés sont en anglais.
Ces outils didactiques sont disponibles sur le campus HD.
Les étudiants sont régulièrement interpellés par les enseignants en vue de répondre à des questions sur la matière couverte lors des cours. La participation active des étudiants est donc exigée.
La présence physique et la participatio active durant les cours devraient contribuer grandement à la réussite de l'examen.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Cours donné exclusivement en présentiel
Explications complémentaires:
Présentiel (sous réserve de la situation sanitaire, qui pourrait éventuellement exiger que le cours soit organisé à distance).
Certaines séances de cours pourraient se tenir à distance et / ou en langue anglaise.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours
Une projection powerpoint accompagne chaque séance de cours.
Le cas échéant, les étudiants sont invités à préparer, préalablement à une séance de cours, un ou plusieurs casus (mis à la disposition des étudiants via la plate-forme informatique). Les casus feront l'objet d'une analyse lors du cours, durant laquelle les étudiants seront amenés à répondre à certaines questions en lien avec les casus.
Modalités d'évaluation et critères
Examen(s) en session
Toutes sessions confondues
- En présentiel
évaluation écrite ( QCM, questions ouvertes )
Explications complémentaires:
Première et deuxième session : examen écrit et à livre fermé (sous réserve de la situation sanitaire, qui pourrait éventuellement exiger qu'un examen oral à distance soit organisé).
Stage(s)
Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours
Enseignement au deuxième quadrimestre.
Le cours est dispensé dans les locaux de HEC Liège, rue Louvrex, le samedi matin selon l'horaire communiqué (sous réserve de la situation sanitaire).
Cinq séances de 3 heures.
Contacts
Eric von Frenckell (evonfrenckell@deloitte.com)