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Programme des cours 2008-2009Dernière mise à jour : 29/06/2009

Master complémentaire en droit fiscal
Th
Pr
Au
Crédits

Année unique

Cours obligatoires

DROI2007-1

Droits d'enregistrement et de succession - Eric Bruyère
30
-
-
5

DROI2008-1

Impôt sur le revenu, matières approfondies (IPP - Isoc) - Michel de Wolf
30
-
-
5

DROI0218-1

TVA - Jean Bublot
30
-
-
5

DROI2010-1

Eléments de fiscalité locale et régionale, internationale et européenne



5

- Fiscalité locale et régionale - Marc Bourgeois
10
-
-

- Fiscalité européenne - Marc Bourgeois
10
-
-

- Fiscalité internationale - Marc Bourgeois
9
-
-



DTFE0009-1

Séminaire pluridisciplinaire - Jean Bublot, Xavier Parent - Suppl : Marc Bourgeois
-
-
-
15

Cours au choix

Choisir une option parmi :

Fiscalité des entreprises

DROI2011-1

Rémunération des cadres et dirigeants - Jean‑Pierre Bours, Paul Crahay
30
-
-
5

DROI2343-1

TVA - Matières approfondies - Vincent Sepulchre
30
-
-
5

DROI2012-2

Des comptes annuels à la déclaration fiscale , Partim II - rapports entre la comptabilité et la fiscalité - Fabrice Fogli
15
-
-
2,5

DROI2058-1

Droit fiscal des entreprises : restructurations et réorganisations - Michel de Wolf
15
-
-
2,5

DROI2059-1

Droit fiscal des entreprises : rapports entre sociétés liées - Jean Thilmany
15
-
-
2,5

DROI2014-1

Fiscalité du non-marchand et régimes exceptionnels - Jean Thilmany
15
-
-
2,5

DROI2015-1

Impôts locaux et régionaux - Vincent Sepulchre
15
-
-
2,5

Choisir 1 cours en fonction de votre formation antérieure :

DROI2012-1

Des comptes annuels à la déclaration fiscale , Partim I - comptabilité : approfondissement et pratique - Fabrice Fogli
15
-
-
2,5

Remarque Cours destiné aux juristes

DROI2016-1

Théorie générale de la fiscalité - Xavier Parent
15
-
-
2,5

Remarque Cours destiné aux gestionnaires

Fiscalité patrimoniale et fiscalité des particuliers

DROI2017-1

Droit fiscal de la famille - Jean‑Pierre Bours
30
-
-
5

DROI2018-1

Fiscalité immobilière - Xavier Thiébaut
30
-
-
5

DROI2019-1

Fiscalité de l'épargne et de l'assurance - Jean‑Pierre Bours
30
-
-
5

DROI2020-1

Planification patrimoniale et successorale - François‑Mathieu Parisis
30
-
-
5

DROI2056-1

Contentieux fiscal - Patrick Seutin
15
-
-
2,5

DROI2022-1

Droits d'enregistrement et de succession : étude de cas - Eric Bruyère
15
-
-
2,5

Fiscalité internationale, européenne et comparée

DROI2023-1

Droit fiscal international et comparé - Marc Bourgeois
30
-
-
5

DROI2024-1

Planification internationale - Guy JORION
30
-
-
5

DROI2025-1

Droit fiscal européen : matières approfondies - Isabelle Richelle
30
-
-
5

DROI2343-1

TVA - Matières approfondies - Vincent Sepulchre
30
-
-
5

DROI2058-1

Droit fiscal des entreprises : restructurations et réorganisations - Michel de Wolf
15
-
-
2,5

DROI2059-1

Droit fiscal des entreprises : rapports entre sociétés liées - Jean Thilmany
15
-
-
2,5

Rapports entre administration et contribuables

DROI2056-1

Contentieux fiscal - Patrick Seutin
15
-
-
2,5

DROI2057-1

Droits et devoirs de l'administration et du contribuable - Gustave Steffens
15
-
-
2,5

DROI0933-1

Droit pénal fiscal et financier - Paul Troisfontaines
30
-
-
5

DROI2027-1

Droit fiscal et droits de l'homme - Marc Bourgeois
30
-
-
5

DROI2028-1

Recouvrement - Jean‑Pierre Bours
15
-
-
2,5

DROI2029-1

Etude de cas pratiques - Marc Levaux, Bernard Maquet, Lionel Orban
15
-
-
2,5
[...]Choisir 30h de cours (5 crédits) dans une autre option-

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