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Programme des cours 2008-2009Dernière mise à jour : 29/06/2009
DROI2029-1  Etude de cas pratiques
Durée :  15h Th
Crédits/ECTS :  
Master complémentaire en droit fiscal2,5
Titulaire(s) :  Marc Levaux, Bernard Maquet, Lionel Orban
Langue :  Langue française
Aperçu général :  Le cours d'étude de cas pratiques vise essentiellement à tenter de confronter les notions théoriques étudiées dans les autres cours de l'orientation « procédures », avec la réalité quotidienne. Chaque cas pratique examiné trouve donc son origine dans une situation concrète et réelle dont ont eu à connaître les intervenants, à l'occasion de leur vie professionnelle d'avocat, et est généralement examiné à partir de documents tels qu'ils ont été délivrés par le Service public fédéral finances à un contribuable.
Objectif du cours :  Le cours poursuit l'objectif d'amener l'étudiant à confronter les notions théoriques étudiées dans les autres cours de l'orientation, avec les problèmes rencontrés quotidiennement par les contribuables ; le cours vise donc, en quelque sorte, à passer de la théorie à la pratique.
Organisation :  Le cours comprend 5 séances de 3 heures, et est organisé au second trimestre.
Notes de cours :  Les étudiants disposent, pour les cas étudiés, d'un dossier de documentation.
Evaluation :  Examen oral.
Contacts :  Lionel ORBAN & Marc LEVAUX
Rue Louvrex, 55-57
4000 Liège
Tél. : 04 / 220 03 03
Fax : 04 / 220 03 04
lionel.orban@firketassocies.be
marc.levaux@firketassocies.be

Bernard MAQUET
Rue Charles Morren, 4
4000 Liège
Tél. : 04 / 252 21 33
Fax : 04 / 252 72 83
bernard.maquet@henry-mersch.be


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