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Programme des cours 2007-2008Dernière mise à jour : 07/05/2008

Master en droit, à finalité spécialisée
Th
Pr
Au
Crédits

Première année

Cours obligatoires

DROI2204-1

Droit des sûretés - Christine Biquet
45
-
-
5

DROI2208-1

Procédure pénale - Matières approfondies - Ann Jacobs, Adrien Masset
60
-
-
6

DROI2201-1

Contrats - Matières approfondies - Michèle Alexandre
60
-
-
6

DROI2203-1

Successions et libéralités - Pierre Moreau
45
-
-
5

DROI2113-1

Droit international public - Franklin Dehousse
60
-
-
6

DROI2034-1

Droit des sociétés - Olivier Caprasse
60
-
-
6

DROI2035-1

Droit public des biens et de l'environnement - Michel Pâques
30
-
-
4

En 2007-2008, les étudiants qui ont suivi le cours de Droit des biens (aspects de droit public) doivent remplacer le cours par un cours au choix.

DROI0885-2

Droits de l'homme - N... - Suppl : Patrick Wautelet
45
-
-
5

Cours au choix

Choisir 1 cours parmi :

DROI2055-1

Advanced EU Law (anglais) - Anne‑Lise Sibony
45
-
-
5

DROI0887-1

Contentieux européen - Melchior Wathelet
45
-
-
5

Choisir des cours pour un total de 12 crédits parmi :

DROI2312-1

Droit judiciaire privé : questions spéciales - Georges de Leval, Frédéric Georges, Didier Pire
60
-
-
6

DROI2207-1

Droit pénal spécial - Adrien Masset
45
-
-
6

DROI2323-1

Formation des droits européens au Moyen âge et aux Temps modernes - Robert Jacob
45
-
-
6

DROI2328-1

Einführung in das Deutche Recht (allemand) - André Henkes
30
-
-
6

DROI2325-1

Inleiding tot het Nederlandse recht (néerlandais) - N..., William Schuwer - Suppl : William Schuwer
30
-
-
6

DROI2330-1

Protection européenne et internationale des droits de l'homme - Fleur Collienne, Marie Demaret, Vincent Guerra, Gaëlle Jullien, Philippe Vincent, Patrick Wautelet
45
-
-
6

DROI8021-1

Droit pénal international et européen - Daniel Flore
30
-
-
6

DROI2341-1

Théorie du droit - Nicolas Thirion
30
-
-
6

DROI2320-1

Introduction to English Law (anglais) - François van der Mensbrugghe
30
-
-
6

DROI2110-1

Droits intellectuels - Pierre Delsaux
45
-
-
3

DROI1207-1

Eléments de droit comparé - Jean‑François Gerkens
30
-
-
3
[...]Un ou plusieurs cours inscrits dans les finalités12



Remarque : Le choix du stage et du travail écrit (ou ensemble de travaux) constituant le travail de fin d'études doit obligatoirement être effectué en première année de master.



Les étudiants qui n'auraient pas suivi, durant leur Bachelier en Droit, les cours DROI2110-1 Droits intellectuels et DROI1207-1 Eléments de droit comparé sont tenus de les inscrire à leur programme.

Droit privé (aspects belges, européens et internationaux)

Deuxième année

Cours obligatoires

DROI2339-1

Droit international privé - Patrick Wautelet
60
-
-
5

DROI2302-1

Droit fiscal - Xavier Parent - Suppl : Marc Bourgeois, Jean‑Pierre Bours, Marc Levaux, Bernard Maquet, Lionel Orban, X. Thiebaut
120
-
-
10



DTFE0013-1

Travail de fin d'études
-
-
-
15

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

DROI2308-1

Droit des biens : questions spéciales - Pascale Lecocq
60
-
-
8

DROI2308-3

Droit des biens : questions spéciales (Partim) - Pascale Lecocq (années impaires)
20
-
-
4

DROI0884-1

Droit des assurances - Catherine Paris (années impaires)
60
-
-
8

DROI2311-1

Droit patrimonial du couple : questions spéciales - Yves‑Henri Leleu (années impaires)
45
-
-
8

DROI8027-1

Consumentenrecht - R. Steennot (années impaires)
30
-
-
6

DROI2314-1

Droit des personnes : questions spéciales - Yves‑Henri Leleu (années paires)
45
-
-
8

DROI2336-1

Droit international privé : questions spéciales - Patrick Wautelet (années paires)
30
-
-
6

DROI2301-1

Droit privé comparé - Jean‑François Gerkens (années paires)
30
-
-
6

DROI2111-1

Droit de la jeunesse - Luc Bihain (années paires)
30
-
-
6

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI0802-1

Libéralités et successions : questions spéciales - Pierre Moreau (années paires)
60
-
-
8

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI0214-1

Droits d'enregistrement - Marc Bourgeois (années paires)
30
-
-
6

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI0924-1

Droit européen des contrats - Anne‑Lise Sibony
30
-
-
6
[...]Au plus 1 cours parmi :-

DROI2310-1

Droit du crédit - Christine Biquet (années paires)
60
-
-
8

DROI2340-1

Crédit hypothécaire - Christine Biquet (années paires)
30
-
-
6

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

Droit public et administratif (aspects belges , européens et internationaux)

Deuxième année

Cours obligatoires

DROI2339-1

Droit international privé - Patrick Wautelet
60
-
-
5

DROI2302-1

Droit fiscal - Xavier Parent - Suppl : Marc Bourgeois, Jean‑Pierre Bours, Marc Levaux, Bernard Maquet, Lionel Orban, X. Thiebaut
120
-
-
10



DTFE0013-1

Travail de fin d'études
-
-
-
15

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

SPOL0008-1

Administration régionale et locale en Europe - Ann‑Lawrence Durviaux
30
-
-
6

SPOL2108-1

Droit des collectivités locales - Alain Coenen
30
-
-
6

DROI2327-1

Contentieux constitutionnel - Jean‑Claude Scholsem (années impaires)
30
-
-
6

DROI0223-1

Droit européen de l'environnement - Michel Pâques (années impaires)
30
-
-
6

DROI2318-1

Libertés et société de l'information - Yves Poullet (années impaires)
30
-
-
6

DROI2049-1

Séminaire de droits de l'homme - N... - [30h SEM] (années impaires)
-
-
[+]
6

DROI2050-1

Fragen des öffentlichen Rechts - Christian Behrendt (années impaires)
30
-
-
6

DROI2306-1

Contentieux administratif : questions spéciales - Paul Lewalle (années paires)
30
-
-
6

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI2307-1

(pas organisé en 2007-2008) Droit administratif : questions spéciales - Michel Pâques (années paires)
60
-
-
8

DROI2209-1

Droit public : questions spéciales - Jean‑Claude Scholsem (années paires)
30
-
-
6

DROI0219-1

Droit de l'urbanisme et droit administratif immobilier - Michel Pâques (années paires)
30
-
-
6

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI2210-1

Droit constitutionnel comparé - Christian Behrendt (années paires)
30
-
-
6

DROI0089-1

Droit des étrangers - Jean‑Yves Carlier (années paires)
30
-
-
6

DROI2103-1

Droit des finances publiques - Marc Bourgeois (années paires)
45
-
-
8

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

SPOL0019-4

Droit des marchés publics - Ann‑Lawrence Durviaux (années paires)
45
-
-
8

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

Droit des affaires (aspects belges, européens et internationaux)

Deuxième année

Cours obligatoires

DROI2339-1

Droit international privé - Patrick Wautelet
60
-
-
5

DROI2302-1

Droit fiscal - Xavier Parent - Suppl : Marc Bourgeois, Jean‑Pierre Bours, Marc Levaux, Bernard Maquet, Lionel Orban, X. Thiebaut
120
-
-
10



DTFE0013-1

Travail de fin d'études
-
-
-
15

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

SPOL0018-2

Droit public économique - Ann‑Lawrence Durviaux
45
-
-
8

DROI0226-1

Droit bancaire - Frédéric Georges (années impaires)
30
-
-
6

DROI2304-1

Droits d'auteur - Alain Strowel
45
-
-
8

DROI2335-1

Droit financier - Philippe‑Emmanuel Partsch (années impaires)
30
-
-
6

DROI0895-1

Droit économique : questions spéciales - Nicolas Thirion (années impaires)
30
-
-
6

DROI0894-1

(pas organisé en 2007-2008) Droit des sociétés : questions spéciales - Olivier Caprasse (années impaires)
30
-
-
6

DROI2324-1

Coopération entre entreprises, fusions et acquisitions - Didier Matray (années paires)
45
-
-
8

DROI8020-1

Droit de l'arbitrage et des modes alternatifs de résolution des conflits - Olivier Caprasse (années impaires)
30
-
-
6

DROI0271-1

Droit européen de la concurrence - Nicolas Petit
60
-
-
8

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI0237-1

Droit européen des sociétés - Nicolas Thirion (années paires)
30
-
-
6

DROI2039-1

Droit fiscal des entreprises



6

- Droit fiscal des entreprises, Partim II - rapports entre sociétés liées - Jean Thilmany
15
-
-

- Fiscalité du non-marchand et régimes exceptionnels - Jean Thilmany
15
-
-

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI0091-1

Droit pénal des affaires - Adrien Masset (années paires)
30
-
-
6

DROI2042-1

(pas organisé en 2007-2008) Internationale aspecten van handelscontracten (néerlandais) - Patrick Wautelet (années paires)
30
-
-
6

Droit social (aspects belges, européens, et internationaux)

Deuxième année

Cours obligatoires

DROI2339-1

Droit international privé - Patrick Wautelet
60
-
-
5

DROI2302-1

Droit fiscal - Xavier Parent - Suppl : Marc Bourgeois, Jean‑Pierre Bours, Marc Levaux, Bernard Maquet, Lionel Orban, X. Thiebaut
120
-
-
10



DTFE0013-1

Travail de fin d'études
-
-
-
15

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

DROI2313-1

Droit social : compléments et exercices d'application - Jacques Clesse
60
-
-
8

DROI2321-1

Droit social : aspect de droit comparé et de droit international - Jean‑Michel Servais
30
-
-
6

SPOL2203-1

Droit de la fonction publique - Ann‑Lawrence Durviaux
45
-
-
8

DROI3025-1

Droit de l'aide sociale - Jacques Fierens (années impaires)
30
-
-
6

DROI2326-1

Matières approfondies de sécurité sociale - Bernadette Graulich (années impaires)
30
-
-
6

DROI2319-1

Droit pénal social - Fabienne Kefer (années impaires)
30
-
-
8

DROI2322-2

Droit social européen - Jean‑Michel Servais (années impaires)
30
-
-
6

DROI0211-1

Droit du travail : questions spéciales - Jacques Clesse (années paires)
30
-
-
6

DROI0923-1

Droit social de l'entreprise - Fabienne Kefer (années paires)
30
-
-
6

Mobilité interuniversitaire

Première année

Pour le programme spécifique, consulter la faculté.

Deuxième année

Pour le programme spécifique, consulter la faculté.

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Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Responsable de l'information : Monique Marcourt, Direction générale à l'Enseignement et à la Formation - Réalisation SEGI