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	Programme des cours 2007-2008 Dernière mise à jour : 7/05/2008
	DROI2304-1   Droits d'auteur Durée :   45h Th Crédits/ECTS :   Master complémentaire en droit européen - droit de la concurrence et de la propriété intellectuelle Toute l'année 5 licencié en droit, 3e année Deuxième quadrimestre 6 Master en droit, à finalité spécialisée, 2e année Deuxième quadrimestre 8 Master en Sciences et technologies de l'information et de la communication, à finalité approfondie, 1re année Toute l'année 4 Master en Sciences et technologies de l'information et de la communication, à finalité spécialisée, 1re année Toute l'année 4 Titulaire(s) :   Alain Strowel Langue :   Langue française Aperçu général :   L'objectif du cours est à la fois d'enseigner les principes du droit d'auteur (et des droits voisins) en s'appuyant sur les sources tant de droit communautaire que de droit belge, et d'introduire aux nouvelles questions juridiques posées par les créations audiovisuelles, informatiques et multimédia.L'optique du cours est d'étudier les concepts spécifiques au droit d'auteur, d'un côté, et de travailler sur des illustrations et cas pratiques, de l'autre. Le plan du cours est le suivant : 1) Principes généraux du droit d'auteur ; 2)Principes généraux des droits voisins (directive du 19 novembre 1992); 3) Les oeuvres audiovisuelles; 4) Les programmes d'ordinateur; 5) Les bases de données; 6) Le multimédia et Internet. Objectif du cours :   D'un côté, donner un aperçu des principes du droit d'auteur (et des droits voisins), De l'autre, présenter les modes de protection (y compris le brevet et les marques) des logiciels, bases de données et autres produits multimédia. L'objectif de ce programme est d'initier les étudiants aux modes de raisonnement spécifiques à cette matière de la propriété intellectuelle et de leur permettre de comprendre quelques questions et enjeux juridiques liés à la société de l'information Organisation :   Cours ex cathedra . La participation des étudiants au cours est vivement conseillée. Un accompagnement individuel est assuré pour ceux qui ont choisi de faire un travail (optionnel). Notes de cours :   Le livre qui sert de support au cours est paru aux Editions Bruylant : A. Strowel et Est. Derclaye, Droit d'auteur et numérique: logiciels, bases de données, multimédia, Bruylant, 2001. Le dossier de documentation se trouve au "Point de Vue". Evaluation :   Soit examen oral traditionnel L'étudiant a la possibilité de préparer une première question tirée au sort (cela peut être un commentaire de décision ou une question de fond) suivie de questions subsidiaires Soit travail écrit avec défense orale Contacts :   - Professor: Alain Strowel (astrowel@fusl.ac.be) - Assistant: Catherine Thiry (04/3663025) Accueil Recherche par faculté Recherche par enseignant Recherche par cours
	Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Responsable de l'information : Monique Marcourt, Direction générale à l'Enseignement et à la Formation - Réalisation SEGI