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Programme des cours 2007-2008Dernière mise à jour : 07/05/2008

licencié en droit
Th
Pr
Au
ECTS

Première année

Cours obligatoires

DROI2107-1

Droit administratif - contentieux administratif
75
-
-
9

DROI2110-1

Droits intellectuels
45
-
-
4,5

DROI8010-1

Droit institutionnel européen
45
-
-
6

DROI2113-1

Droit international public
60
-
-
6,5

DROI2105-1

Droit judiciaire privé et exercices d'application
60
-
-
6,5

DROI2108-1

Droit du travail et de la sécurité sociale
75
-
-
8,5

DROI2109-1

Introduction au droit des comptes annuels des entreprises
30
-
-
4

DROI2102-1

Théorie des obligations et exercices d'application
135
-
-
13

DROI8001-1

Travaux dirigés - [30h TD]
-
-
[+]
2

Deuxième année

Cours obligatoires

DROI2203-1

Successions et libéralités - Pierre Moreau
45
-
-
3,5

DROI2205-1

Droit commercial et exercices d'application - Olivier Caprasse, Nicolas Thirion
120
-
-
12,5

DROI2216-3

Droit des biens (aspects de droit public et de droit privé) - Pascale Lecocq
75
-
-
9

DROI0179-1

Droit des personnes et de la famille. Droit des régimes matrimoniaux - Yves‑Henri Leleu
75
-
-
10

DROI2206-1

Droit économique européen - N...
45
-
-
6

DROI2201-1

Contrats - Matières approfondies - Michèle Alexandre
60
-
-
6,5

DROI2204-1

Droit des sûretés - Christine Biquet
45
-
-
5

DROI2208-1

Procédure pénale - Matières approfondies - Ann Jacobs, Adrien Masset
60
-
-
7,5

Troisième année

Cours obligatoires

DROI2302-1

Droit fiscal - Xavier Parent - Suppl : Marc Bourgeois, Jean‑Pierre Bours, Marc Levaux, Bernard Maquet, Lionel Orban, X. Thiebaut
120
-
-
12,5

DROI2339-1

Droit international privé - Patrick Wautelet
60
-
-
7,5

Cours à option

Outre les cours obligatoires, l'étudiant doit inscrire à son programme 270 heures (36 ECTS) de cours à option (listes A, B ou C), en précisant :
  • qu'il a l'obligation d'inscrire à son programme au minimum 180 heures de la liste A;
  • qu'il a l'obligation d'inscrire à son programme au minimum un cours de la liste B.


Liste A (minimum 180 heures)

DROI2308-1

Droit des biens : questions spéciales - Pascale Lecocq
60
-
-
8

DROI2314-1

Droit des personnes : questions spéciales - Yves‑Henri Leleu
45
-
-
6

DROI2311-1

(pas organisé en 2007-2008) Droit patrimonial du couple : questions spéciales - Yves‑Henri Leleu
45
-
-
6

DROI2312-1

Droit judiciaire privé : questions spéciales - Georges de Leval, Frédéric Georges, Didier Pire
60
-
-
8

DROI2334-1

Compléments et exercices d'application de droit pénal et de procédure pénale (en ce compris la visite à la Cour européenne des droits de l'homme à Strasbourg) - Ann Jacobs
60
-
-
8

DROI2313-1

Droit social : compléments et exercices d'application - Jacques Clesse
60
-
-
8

DROI2327-1

Contentieux constitutionnel - Jean‑Claude Scholsem
30
-
-
4

DROI2324-1

Coopération entre entreprises, fusions et acquisitions - Didier Matray
45
-
-
6

DROI2307-1

(pas organisé en 2007-2008) Droit administratif : questions spéciales - Michel Pâques
60
-
-
8

Remarque Les étudiants peuvent suivre le cours de Questions approfondies de droit administratif (DROI0219-1).

DROI2304-1

Droits d'auteur - Alain Strowel
45
-
-
6

DROI8020-1

Droit de l'arbitrage et des modes alternatifs de résolution des conflits - Olivier Caprasse
30
-
-
4

DROI2310-1

Droit du crédit - Christine Biquet
60
-
-
8

DROI0271-1

Droit européen de la concurrence - Nicolas Petit
60
-
-
8

DROI2335-1

Droit financier - Philippe‑Emmanuel Partsch
30
-
-
4

DROI2319-1

Droit pénal social - Fabienne Kefer
30
-
-
4

DROI8021-1

Droit pénal international et européen - Daniel Flore
30
-
-
4

DROI2209-1

Droit public : questions spéciales - Jean‑Claude Scholsem
30
-
-
4

DROI2322-2

Droit social européen - Jean‑Michel Servais
30
-
-
6

DROI0285-1

Planification successorale - François‑Mathieu Parisis
15
-
-
4

SPOL2203-1

Droit de la fonction publique - Ann‑Lawrence Durviaux
45
-
-
6

DROI2323-1

Formation des droits européens au Moyen âge et aux Temps modernes - Robert Jacob
45
-
-
6

DROI2318-1

Libertés et société de l'information - Yves Poullet
30
-
-
4

DROI2326-1

Matières approfondies de sécurité sociale - Bernadette Graulich
30
-
-
4

DROI0894-1

Droit des sociétés : questions spéciales - Olivier Caprasse
30
-
-
4

DROI0895-1

Droit économique : questions spéciales - Nicolas Thirion
30
-
-
4

DROI2306-1

(pas organisé en 2007-2008) Contentieux administratif : questions spéciales - Paul Lewalle
30
-
-
4

DROI0177-1

La protection des droits de l'homme dans l'ordre juridique communautaire - Melchior Wathelet
45
-
-
6

DROI2111-1

Droit de la jeunesse - Luc Bihain
30
-
-
4

DROI2330-1

Protection européenne et internationale des droits de l'homme - Fleur Collienne, Marie Demaret, Vincent Guerra, Gaëlle Jullien, Philippe Vincent, Patrick Wautelet
45
-
-
6

DROI0802-1

Libéralités et successions : questions spéciales - Pierre Moreau
60
-
-
7

DROI2333-1

(pas organisé en 2007-2008) Relations de l'Union européenne avec les pays tiers - N...
30
-
-
4

DROI8022-1

(pas organisé en 2007-2008) Dimension extérieure du marché intérieur
30
-
-
4

DROI2341-1

(pas organisé en 2007-2008) Théorie du droit - Nicolas Thirion
30
-
-
3

DROI2316-1

Trade related aspects of intellectual property rights in the EU and the WTO (exercices included) (anglais) - Geert Van Overwalle - [15h TP]
30
-
[+]
4

DROI0089-1

Droit des étrangers - Jean‑Yves Carlier
30
-
-
4

DROI0226-1

(pas organisé en 2007-2008) Droit bancaire - Frédéric Georges
30
-
-
4

Liste B (droit comparé ou étude d'un droit étranger)

DROI2210-1

Droit constitutionnel comparé - Christian Behrendt
30
-
-
4

DROI2342-1

Droit économique comparé - N...
30
-
-
6

DROI2336-1

Droit international privé : questions spéciales - Patrick Wautelet
30
-
-
4

DROI2214-1

Droit pénal et procédure pénale comparés - Ann Jacobs
45
-
-
4

DROI2301-1

Droit privé comparé - Jean‑François Gerkens
30
-
-
4

DROI2321-1

Droit social : aspect de droit comparé et de droit international - Jean‑Michel Servais
30
-
-
4

DROI2328-1

Einführung in das Deutche Recht (allemand) - André Henkes
30
-
-
4

DROI2325-1

Inleiding tot het Nederlandse recht (néerlandais) - N..., William Schuwer - Suppl : William Schuwer
30
-
-
4

DROI2320-1

Introduction to English Law (anglais) - François van der Mensbrugghe
30
-
-
4

DROI0893-1

Cultures juridiques et droit privé
15
-
-
3

Liste C

L'étudiant pourra également inscrire à son programme soit :
  • un ou plusieurs enseignements de droit inscrits au programme du DES en droit, orientation droit économique et fiscal, droit public et administratif, droit social.
  • un enseignement de 2e ou de 3e cycle inscrit au programme des études de sciences politiques ou criminologie. Dans cette hypothèse et sauf accord préalable du Conseil des études, le choix de l'étudiant est limité à 30 h. (4 ECTS)
  • avec l'accord préalable du Conseil des études, un enseignement de 2e ou 3e cycle inscrit au programme d'une autre faculté.


N.B. : en aucun cas, l'étudiant ne peut inscrire à son programme plus de deux cours dont le même enseignant est titulaire.

Cours facultatif

DROI8000-1

Problèmes du droit de la construction - André Delvaux, Patrick Henry
22,5
-
-
3

DROI8004-1

Zivilprozessrecht : Sonderfragen (allemand) - André Henkes
15
-
-
3

DROI8005-1

Personen- en familierecht : bijzondere vraagstukken (néerlandais) - Deirdre Van Grunderbeeck
15
-
-
3

DROI8003-1

Conflict of laws : special matters (anglais) - Patrick Wautelet
15
-
-
3

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Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Responsable de l'information : Monique Marcourt, Direction générale à l'Enseignement et à la Formation - Réalisation SEGI