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| DROI0893-1 | Cultures juridiques et droit privé
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| Durée : | 15h Th |
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| Langue : | Langue française |
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| Aperçu général : | Il s'agit d'un cours de droit privé comparé organisé sur la base de problèmes concrets dans une double perspective romaniste et de common law.
La trame comparative est la suivante. des triplés se sont établis respectivement à Londres et à Ottawa. Sur le modèle des jumeaux qui, même séparés physiquement, tendent à vivre le même type d'évènement au même moment, ces triplés seront au prise simultanément avec les aléas de la vie en société: troubles de voisinage, accidents générateurs de responsabilité civile, changement de nom, litiges contractuels, etc. Chacun de ces problèmes quotidiens sera exposé en préambule sous forme de cas pratique, avant de passer à un développement théorique mettant en relief les similitudes et dissembalnces entre les traditions romanistes (française et québecoise) et de common law (anglaise et canadienne). En conclusion, le cas pratique sera examiné au regard des différents systèmes détaillés.
Les thèmes abordés de manière comparative au travers des cas pratiques ressortissent donc de différents domaines fondamentaux du droit privé: droit des contrats, de la responsabilité civile, droit des biens, de la personne, de la procédure civile,...Ils permettent donc de dresser une cartographie partielle, mais étendue, de la culture juridique de différents systèmes romanistes et de common law. La technique du cas pratique permet, quant à elle, de focaliser la discussion théorique autour de problèmes inhérents à la vie de tous les jours. |
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| Objectif du cours : | Promouvoir une compréhension approfondie des traditions romanistes et de common law, y compris par l'étude d'un système mixte (le droit québecois)
Mettre l'accent sur l'interdépendance des différents domaines juridiques composant la trame du droit privé (contrats, responsabilité civile, biens , procédure civile, droit de la personne et de la famille)
Stimuler les réflexes juridiques grâce à la résolution de cas pratiques
Examiner les luttes de pouvoir entre le juge et le législateur dans la création de la norme juridique, dans une perspective comparative, et l'absence de prévisibilité relative qui en découle |
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| Pré-requis : | Aucun |
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| Travaux pratiques : | Aucun |
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| Organisation : | il s'agit d'un cours organisé sous forme de séminaires (mélange d'enseignement ex cathedra et de discussions) |
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| Notes de cours : | Un plan sera distribué aux étudiants au début de l'étude de chaque thème. Des documents illustratifs seront mis à leur disposition sous forme de photocopies. |
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| Evaluation : | Sous forme de travail écrit d'une dizaine de pages (à discuter) portant sur un arrêt à commenter dasn une perspective comparative. |
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| Contacts : | Anne-Françoise DEBRUCHE
Professeur adjoint
Université d'OttawaFaculté de Droit-
Section droit civil
57 Rue Louis Pasteur
Ottawa ON K1N 6N5
Canada
Tél: 00-1-613-562-5800 ext. 2266
Courriel: Adebruch@uottawa.ca |
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