2018-2019 / Bachelier (1er cycle)

Droit

180 crédits

Vue bloc

  • Organisation
  • Théorie
  • Pratique
  • Autres
  • Crédits

Bloc 1

Cours obligatoires

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1108-1Introduction au droit privé Q15010-6
DROI1307-1Introduction au droit public Q260--6
DROI1106-2Introduction au droit pénal et à la criminologieQ15
Partim 1 (Théorie)   45-- 
Partim 2 (Exercices pratiques)   -15- 
DROI1104-3Les institutions judiciairesQ15
Partim 1   30-- 
Partim 2   1515- 
DROI1282-1Méthodologie de l'interprétation juridique Q225--3
SPOL1103-1Histoire politique belge Q260--6
PHIL1102-1Introduction à la philosophie du droit Q245--5
PHIL0084-1Logique et argumentation destinées aux juristes Q120--3
PSYC0100-4Psychologie Q230--3
SOCI1106-1Introduction à la sociologie et aux enjeux du numérique Q230--3

Cours au choix

Choisir 1 cours de Microéconomie parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
ECON2289-1Introduction à l'analyse microéconomique Q13012-3
ECON2282-2Volkswirtschaftslehre - Mikroökonomik, Teil 1 (allemand) Q13015-3

Choisir 1 cours de Macroéconomie parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
ECON2294-1Economie politique générale- Macroéconomie Q23015-3
ECON2283-2Volkswirtschaftslehre - Makroökonomik, Teil 1 (allemand)
Corequis
ECON2282-2
Volkswirtschaftslehre - Mikroökonomik
Q23015-3

Choisir 1 cours en aperçu des options parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1114-1Lecture et travaux dirigés (niveau 1) - [30h Autres] TA--[+]3
SPOL1101-1Introduction à la science politique, Partim 1 Q230--3
CRIM3093-1Construction des données en criminologie Q130--3
DROI1311-1Lecture en allemand et travaux dirigés - [30h Autres] TA--[+]3
Remarque : nombre d'étudiants limité à 20.
DROI1312-1Lecture en anglais et travaux dirigés - [30h Autres] TA--[+]3
Remarque : nombre d'étudiants limité à 40.
DROI1313-1Lecture en néerlandais et travaux dirigés - [30h Autres] TA--[+]3
Remarque : nombre d'étudiants limité à 20.
Coordination des cours de lecture et travaux dirigés : Antoinette Gosselin

Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Choisir 1 cours de langue parmi :
LANG0030-1Allemand, Langue usuelle et juridique (allemand) TA90--6
LANG0031-1Néerlandais, Langue usuelle et juridique (néerlandais) TA90--6
LANG0051-1Anglais, Langue usuelle et juridique (anglais) TA90--6

Bloc 2

Cours obligatoires

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI8008-5Droit des obligations et des contrats
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
Corequis
DROI8028-1
Responsabilité extra-contractuelle
TA8025-9
DROI8028-1Responsabilité extra-contractuelle
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
Corequis
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
Q22010-3
DROI1203-4Droit constitutionnel (en ce compris la 6e réforme de l'Etat) - [15h Lecture]
Prérequis
DROI1307-1
Introduction au droit public
TA75-[+]8
DROI1295-1Droit pénal général
Prérequis
DROI1106-2
Introduction au droit pénal et à la criminologie
Q23015-4
DROI8010-1Droit institutionnel européen Q145--4
DROI1296-1Méthodologie : application du droit, recherche documentaire et intelligence artificielle
Prérequis
DROI1282-1
Méthodologie de l'interprétation juridique
Q13015-4
DROI1102-2Droit romain Q160--5
DROI1103-1Histoire du droit
Corequis
DROI1102-2
Droit romain
Q245--4
DROI1202-2Théories du droit - [15h Lecture]
Prérequis
PHIL1102-1
Introduction à la philosophie du droit
Q245-[+]5

Cours au choix

Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Choisir 1 cours de terminologie juridique et analyse de textes parmi :
DROI1212-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise Q230--4
DROI1205-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue allemande Q130--4
DROI1211-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise Q130--4

Choisir une option parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Remarque : Toutes les options donnent accès au Master en Droit ; les étudiants qui n'auront pas suivi l'option Pratique du droit devront obligatoirement inscrire dans leur cursus de master le cours de Droit social (partim II).

Option Pratique du droit

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1209-3Travail dirigé (niveau 2) - [30h Travaux dirigés]
Prérequis
DROI1282-1
Méthodologie de l'interprétation juridique
DROI1106-2
Introduction au droit pénal et à la criminologie
DROI1108-1
Introduction au droit privé
Corequis
DROI1296-1
Méthodologie : application du droit, recherche documentaire et intelligence artificielle
TA--[+]4
DROI1314-1Etude de cas
Corequis
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
DROI1203-4
Droit constitutionnel
DROI8028-1
Responsabilité extra-contractuelle
DROI8010-1
Droit institutionnel européen
Q2-45-6

Option Science politique

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Remarque : l'option Science politique permet l'accès direct au Master en sciences politiques à finalité spécialisée en politiques européennes ou administration publique.
STAT0002-2Statistique descriptive Q12010-4
SPOL0312-1Doctrines et pratiques politiques
Prérequis
SPOL1103-1
Histoire politique belge
Q230--3
METO0820-1Initiation à la méthodologie des sciences sociales, théorie Q130--3

Option Criminologie

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Remarque : l'option Criminologie donne accès directement au Master en criminologie, moyennant l'ajout, en master, de cours déterminés en fonction du cursus antérieur de l'étudiant, en lieu et place des cours de droit dont il serait dispensé (droit pénal, procédure pénale).
PSYC0921-1Psychologie criminologique Q230--4
CRIM0015-1Police et fonction de police en Belgique Q230--4
CRIM3097-3Introduction à la criminalistique et à la médecine légale Q115--2

Option Langues et mobilité

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

L'option est validée dès lors que l'étudiant a réussi au moins 20 crédits de cours repris sous un des modules suivants.

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Module Langues

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Maîtrise d'une première langue juridique :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Choisir 1 cours de droit en langue parmi :
Pour maintenir un encadrement efficace des groupes de compléments linguistiques, le nombre d'étudiants admis à suivre le cours d'introduction to the law of robots est limité à 50 étudiants et le jury se réserve le droit d'équilibrer les groupes entre les autres cours de droit en anglais. Le cas échéant, il sera procédé à un tirage au sort.
DROI8032-1Personen- en familierecht (néerlandais) Q23
Bijzondere vraagstukken   15-- 
Complément linguistique en néerlandais - [15h Autres]
Corequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
  --[+] 
DROI1801-1Consumentenbescherming (néerlandais) Q23
Vraagstukken van Europees en Belgisch recht   15-- 
Complément linguistique en Néerlandais - [15h Autres]
Corequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
  --[+] 
DROI8003-2The Law of Nationality (anglais) Q23
European and International Perspectives   15-- 
Complément linguistique en anglais - [15h Autres]
Corequis
DROI1211-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
  --[+] 
DROI8031-3Introduction to the law of robots (anglais) Q13
Law of artificial intelligence, robots and data-driven Algorithmic Applications   20-- 
Complément linguistique en anglais - [15h Autres]
Corequis
DROI1211-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
  --[+] 
DROI1327-1Introduction to the Laws of War (anglais) Q23
Peace and Armed Conflict Governed by International Law   15-- 
Complément linguistique en anglais - [15h Autres]
Corequis
DROI1211-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
  --[+] 

Choisir un second cours de langue parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Maîtrise d'une seconde langue juridique
LANG0030-2Allemand (allemand) TA7
Langue usuelle et juridique   90-- 
Supplément en seconde langue - [15h Lecture]   --[+] 
LANG0051-2Anglais (anglais) TA7
Langue usuelle et juridique   90-- 
Supplément en seconde langue - [15h Lecture]   --[+] 
LANG0031-2Néerlandais (néerlandais) TA7
Langue usuelle et juridique   90-- 
Supplément en seconde langue - [15h Lecture]   --[+] 

Module Mobilité (sélection sur dossier)

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Programme Maastricht : les cours sont suivis à Maastricht University. Le nombre de places étant limité, une sélection sera organisée durant la 1re semaine de la rentrée. Les étudiants sélectionnés sont dispensés de suivre le cours de terminologie juridique (B2), de droit institutionnel (B2), de droit matériel européen (B3) et un cours de droit en langue (B3).
HULG0098-1European Union Law : Foundations (anglais)
---6

Choisir 2 cours parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
HULG0104-1Comparative Government (anglais)
---6
HULG0164-1States, Market and European Integration (anglais)
---6
HULG0172-1Comparative Contract Law (anglais)
---6
HULG0173-1European Tort Law (anglais)
---6
[...] ou un autre cours de droit comparé proposé par le programme du bachelier en droit européen de l'Université de Maastricht sur autorisation du jury.6
La Faculté offre aux étudiants de l'option Langues et mobilité la possibilité d'effectuer leur dernière année de bachelier en droit à l'Université de Gand dans le cadre d'un accord Erasmus Belgica. Le nombre de places étant limité, une sélection est organisée au début du bloc 2 durant la première semaine de la rentrée. Les étudiants sélectionnés devront obligatoirement suivre le cours de Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise.

Cours supplémentaires facultatifs (hors programmes)

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
LANG6007-1Préparation à la lecture de textes juridiques en néerlandais (néerlandais) Q230--3

Bloc 3

Cours obligatoires

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI8018-1Droit économique
Prérequis
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
Q160--5
DROI8041-1Droit des biensQ25
Fondements   32-- 
Classes inversées - [4h Autres]   13-[+] 
Notions de droits intellectuels
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
  15-- 
DROI0954-1Droit administratif et principes de contentieux administratif
Prérequis
DROI1203-4
Droit constitutionnel
Q160--5
DROI8042-1Droit des personnes et des famillesQ26
Personnes et personnalités   10-- 
Les enfants   45-- 
Les familles   10-- 
Le patrimoine des couples - [10h Autres]
Prérequis
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
  10-[+] 
DROI1297-1Droit social (Partim I)
Prérequis
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
Q160--5
DROI8009-1Droit du procès civil
Prérequis
DROI1104-3
Les institutions judiciaires
Q160--5
DROI8011-4Droit matériel européen
Prérequis
DROI8010-1
Droit institutionnel européen
Q24010-5
DROI2201-4Contrats spéciaux
Prérequis
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
Q13015-4
DROI2355-1Procédure pénale
Prérequis
DROI1295-1
Droit pénal général
DROI1104-3
Les institutions judiciaires
Q23015-4

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 3 crédits parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Choisir un cours de droit en langue en poursuivant la 1re langue choisie pour le cours de terminologie juridique parmi :
Remarque : Pour maintenir un encadrement efficace des groupes de compléments linguistiques, le nombre d'étudiants admis à suivre le cours d'Introduction to the law of robots est limité à 50 étudiants et le jury se réserve le droit d'équilibrer les groupes entre les autres cours de droit en anglais. Le cas échéant, il sera procédé à un tirage au sort.
DROI8030-1Zivilprozessrecht (allemand) Q23
Sonderfragen   15-- 
Complément linguistique - Allemand - [15h Autres]
Corequis
DROI1205-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue allemande
  --[+] 
DROI8032-1Personen- en familierecht (néerlandais) Q23
Bijzondere vraagstukken   15-- 
Complément linguistique en néerlandais - [15h Autres]
Corequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
  --[+] 
DROI1801-1Consumentenbescherming (néerlandais) Q23
Vraagstukken van Europees en Belgisch recht   15-- 
Complément linguistique en Néerlandais - [15h Autres]
Corequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
  --[+] 
DROI8003-2The Law of Nationality (anglais) Q23
European and International Perspectives   15-- 
Complément linguistique en anglais - [15h Autres]
Corequis
DROI1211-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
  --[+] 
DROI8031-3Introduction to the law of robots (anglais) Q13
Law of artificial intelligence, robots and data-driven Algorithmic Applications   20-- 
Complément linguistique en anglais - [15h Autres]
Corequis
DROI1211-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
  --[+] 
DROI1327-1Introduction to the Laws of War (anglais) Q23
Peace and Armed Conflict Governed by International Law   15-- 
Complément linguistique en anglais - [15h Autres]
Corequis
DROI1211-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
  --[+] 

Choisir des cours pour un total de 3 crédits parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Choisir un cours de lecture de textes dans une deuxième langue autre que le français, le néerlandais étant obligatoire si l'étudiant a fait le choix de l'anglais ou de l'allemand comme première langue :
LANG3003-1Lecture de textes juridiques en anglais (anglais) Q230--3
LANG3002-1Lecture de textes juridiques en néerlandais (néerlandais) Q230--3
LANG3004-1Lecture de textes juridiques en allemand (allemand) Q230--3

Poursuite de l'option choisie parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Option Pratique du droit

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1298-1Droit social (Partim II)
Corequis
DROI0954-1
Droit administratif et principes de contentieux administratif
DROI1297-1
Droit social (Partim I)
Q115--2
DROI1315-1Etude pluridisciplinaire de cas
Prérequis
DROI1295-1
Droit pénal général
DROI1203-4
Droit constitutionnel
DROI1104-3
Les institutions judiciaires
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
DROI8028-1
Responsabilité extra-contractuelle
Corequis
DROI8018-1
Droit économique
DROI2201-4
Contrats spéciaux
DROI8041-1
Droit des biens
DROI1297-1
Droit social (Partim I)
DROI0954-1
Droit administratif et principes de contentieux administratif
DROI8042-1
Droit des personnes et des familles
DROI8009-1
Droit du procès civil
Q2-30-4

Choisir 1 cours parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI8001-2Travail dirigé de fin de cycle - [30h Travaux dirigés]
Prérequis
DROI1209-3
Travail dirigé (niveau 2)
DROI1296-1
Méthodologie : application du droit, recherche documentaire et intelligence artificielle
DROI8008-5
Droit des obligations et des contrats
DROI1203-4
Droit constitutionnel
TA--[+]4
DROI1341-1Concours de plaidoirie bilingue français/néerlandais en droit des contrats - [30h Autres]
Corequis
DROI2201-4
Contrats spéciaux
Q1--[+]4

Option Science politique

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
SPOL1203-2Introduction aux relations internationales Q160--5
SPOL2330-2Méthodologie en science politique (théorie) Q130--5

Option Criminologie

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
CRIM3098-1Introduction à la victimologie Q130--3
CRIM1203-1Prévention et politiques publiques de sécurité Q230--3
CRIM2104-1Pénologie Q230--4

Option Langues et mobilité

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

L'option est validée dès lors que l'étudiant a réussi au moins 20 crédits de cours repris sous un des modules suivants.

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Module Langues

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Choisir un cours de droit en langue parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Maîtrise d'une première langue
DROI1272-1Human Rights Law (anglais)
Prérequis
DROI1211-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
Q230--6
DROI2350-1Bijzondere vraagstukken van de mensenrechten (néerlandais)
Prérequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
Q130--6

Choisir un second cours de terminologie juridique et analyse de textes parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Maîtrise d'une seconde langue
DROI1212-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise Q230--4
DROI1205-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue allemande Q130--4
DROI1211-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise Q130--4

Module Mobilité (sélection sur dossier)

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Au bloc 3, les étudiants sélectionnés pour le programme Maastricht ne doivent pas suivre le cours de Droit matériel européen et sont dispensés de choisir un cours de droit en langue.
HULG0097-1European Union Law : Substantive Law
---7
DROI1265-1Travail dirigé en droit matériel européen TA---5

Choisir 1 cours parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
HULG0104-1Comparative Government (anglais)
---6
HULG0164-1States, Market and European Integration (anglais)
---6
HULG0172-1Comparative Contract Law (anglais)
---6
HULG0173-1European Tort Law (anglais)
---6
[...] ou un autre cours de droit comparé proposé par le programme du bachelier en droit européen de l'Université de Maastricht sur autorisation du jury.6
La Faculté offre aux étudiants de l'option Langues et mobilité la possibilité d'effectuer leur dernière année de bachelier en droit à l'Université de Gand dans le cadre d'un accord Erasmus Belgica. Le nombre de places étant limité, une sélection est organisée au début du bloc 2 durant la première semaine de la rentrée. Les étudiants sélectionnés devront obligatoirement suivre le cours de Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise.
Remarque : le jury peut accorder une dérogation pour un changement d'option en cours de bachelier ; en ce cas, le diplôme de bachelier en droit est délivré sans option.