Programme des cours 2016-2017
Vue bloc du programme des coursOrThPrAuCr
Bloc 1
Cours obligatoires
 DROI1108-1Q15010-6
 Introduction au droit privé - Pascale Lecocq
 DROI1307-1Q260--6
 Introduction au droit public - Christian Behrendt
 DROI1106-3Q14515-5
 Introduction au droit pénal et à la criminologie - Adrien Masset
 DROI1104-3Q14515-5
 Les institutions judiciaires - Frédéric Georges
 DROI1282-1Q225--4
 Méthodologie de l'interprétation juridique - Pierre Moreau
 SPOL1103-1Q260--5
 Histoire politique belge - Pierre Verjans
 PHIL1102-1Q260--5
 Histoire de la philosophie et théories du droit naturel - Edouard Delruelle
 PHIL0084-1Q220--3
 Logique et argumentation destinées aux juristes - Bruno Leclercq
 PSYC0100-4Q130--3
 Psychologie - Fabienne Glowacz
 SOCI1106-1Q230--3
 Sociologie - Frédéric Schoenaers
Cours au choix
Choisir un module Economie politique parmi :
Economie politique en langue française :
 ECON2289-1Q13012-3
 Introduction à l'analyse microéconomique - Fabienne Fecher-Bourgeois
 ECON2290-1Q23012-3
 Introduction à l'analyse macroéconomique - Fabienne Fecher-Bourgeois
Economie politique en langue allemande :
 ECON2282-2Q13015-3
 Volkswirtschaftslehre - Mikroökonomik (allemand) - Markus Fredebeul-Krein
 ECON2283-2Q23015-3
 Volkswirtschaftslehre - Makroökonomik (allemand) - Markus Fredebeul-Krein
Choisir un cours parmi :
 DROI1114-1TA--[+]3
 Lecture et travaux dirigés (niveau 1) - Raphaël Davin, Antoinette Gosselin, Evelyne Lahaye, Marie-Anne Lange, Kathleen Lemal, Christine Pevée, Yves Rogister, Nadège Vancrayebeck - [30h AUTR]
 DROI1311-1TA--[+]3
 Lecture en allemand et travaux dirigés - Frédéric Bouhon - [30h AUTR]
Remarque : nombre d'étudiants limité à 20.
 DROI1312-1TA--[+]3
 Lecture en anglais et travaux dirigés - John Wileur - [30h AUTR]
Remarque : nombre d'étudiants limité à 40.
 DROI1313-1TA--[+]3
 Lecture en néerlandais et travaux dirigés - Vanessa Franssen, Pieter Van Cleynenbreugel - [30h AUTR]
Remarque : nombre d'étudiants limité à 20.
Coordination : Antoinette Gosselin
Choisir 1 cours de langue parmi :
Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français
 LANG0030-1TA90--6
 Allemand usuel et juridique (allemand) - Françoise Carl, ISLV
 LANG0051-1TA90--6
 Anglais usuel et juridique (anglais) - Frédéric Depas, Pierre Geron, Kevin Heyeres, Caroline Hougardy, ISLV, Estelle Oger
 LANG0031-1TA90--6
 Néerlandais usuel et juridique (néerlandais) - Doris De Laet, ISLV
Bloc 2
Cours obligatoires
 DROI8008-5TA8025-9
 Droit des obligations et des contrats - Christine Biquet
Prérequis :
DROI1108-1 - Introduction au droit privé
Corequis :
DROI8028-1 - Responsabilité extra-contractuelle
 DROI8028-1Q22010-3
 Responsabilité extra-contractuelle - Benoît Kohl
Prérequis :
DROI1108-1 - Introduction au droit privé
Corequis :
DROI8008-5 - Droit des obligations et des contrats
 DROI1203-4TA75-[+]8
 Droit constitutionnel (en ce compris la 6e réforme de l'Etat) - Christian Behrendt - [15h Lect.]
Prérequis :
DROI1307-1 - Introduction au droit public
 DROI1295-1Q23015-4
 Droit pénal général - Vanessa Franssen
Prérequis :
DROI1106-3 - Introduction au droit pénal et à la criminologie
 DROI8010-1Q145--4
 Droit institutionnel européen - Nicolas Petit - Suppl : Alexandre Defossez
 DROI1296-1Q1329-3
 Méthodologie de l'application du droit et recherches documentaires juridiques - Pierre Moreau, Cécile Nissen
Prérequis :
DROI1282-1 - Méthodologie de l'interprétation juridique
 DROI1102-2Q160--5
 Droit romain - Jean-François Gerkens
 DROI1103-1Q245--4
 Histoire du droit - Wim Decock
Corequis :
DROI1102-2 - Droit romain
 DROI1202-2Q245-[+]5
 Théories du droit - Nicolas Thirion - [15h Lect.]
Prérequis :
PHIL1102-1 - Histoire de la philosophie et théories du droit naturel
Cours au choix
Choisir 1 cours de terminologie juridique et analyse de textes parmi :
Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français
 DROI1212-1Q230--4
 Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise - Yves-Henri Leleu
 DROI1205-1Q230--4
 Terminologie juridique et analyse de textes en langue allemande - Yves Kreins
 DROI1211-1Q230--4
 Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise - François van der Mensbrugghe
Choisir une option parmi :
Remarque : toutes les options donnent accès au Master en droit ; les étudiants qui n'auront pas suivi l'option Droit devront obligatoirement inscrire dans leur programme de cours de master le cours de Droit social (partim II) et les cours d'Etude pluridisciplinaire de cas.
Option Droit
 DROI1209-3TA--[+]5
 Travail dirigé (niveau 2) - Christian Behrendt, Sandra Berbuto, Christine Biquet, Frédéric Bouhon, Rodrigue Capart, Joëlle Decharneux, Anne Demoulin, Marie Forthomme, Vanessa Franssen, François Gadisseur, Elodie Galand, Jean-François Gerkens, Antoinette Gosselin, Delphine Grisard, Nathalie Iouck, Ludivine Kerzmann, Benoît Kohl, Marjorie Krzesinski, Séverine Masson , Xavier Miny, Marc Neve, Nicolas Petit, Eric Pottier, Géraldine Rosoux, Sophie Sequaris, Nicolas Thirion, Pieter Van Cleynenbreugel - [30h TD]
Prérequis :
DROI1114-1 - Lecture et travaux dirigés (niveau 1)
DROI1282-1 - Méthodologie de l'interprétation juridique
DROI1106-3 - Introduction au droit pénal et à la criminologie
DROI1108-1 - Introduction au droit privé
Corequis :
DROI1296-1 - Méthodologie de l'application du droit et recherches documentaires juridiques
 DROI1314-1Q2-45-6
 Etude de cas - Christine Biquet, Frédéric Bouhon, Benoît Kohl, Jonathan Wildemeersch - Suppl : Bernard Jacquet, Philippe Marchandise, Jacques Perilleux, Olivier Servais, Vincent Thiry
Prérequis :
DROI1108-1 - Introduction au droit privé
DROI1307-1 - Introduction au droit public
Corequis :
DROI8008-5 - Droit des obligations et des contrats
DROI1203-4 - Droit constitutionnel
DROI8028-1 - Responsabilité extra-contractuelle
DROI8010-1 - Droit institutionnel européen
Option Science politique
Remarque : l'option Science politique permet l'accès direct au Master en sciences politiques à finalité spécialisée en politiques européennes ou administration publique.
 SPOL1101-3Q160--5
 Introduction à la science politique - Jérôme Jamin
 SPOL0312-1Q230--3
 Doctrines et pratiques politiques - Pierre Verjans
Prérequis :
SPOL1103-1 - Histoire politique belge
 METO0820-1Q230--3
 Initiation à la méthodologie des sciences sociales - Salim Megherbi, Didier Vrancken
Option Criminologie
Remarque : l'option Criminologie donne accès directement au Master en criminologie, moyennant l'ajout, en master, de cours déterminés en fonction du cursus antérieur de chaque étudiant, en lieu et place des cours de droit dont l'intéressé serait dispensé (droit pénal, procédure pénale).
 CRIM3093-1Q130--3
 Construction des données en criminologie - Michaël Dantinne
 PSYC0921-1Q230--3
 Psychologie criminologique - Fabienne Glowacz
 CRIM0015-1Q230--3
 Police et fonction de police en Belgique - Vincent Seron
 CRIM3097-3Q115--2
 Introduction à la criminalistique et à la médecine légale - Philippe Boxho
Option Droit trilingue
 DROI1314-2Q2-15-2
 Etude de cas (partim) - Christine Biquet, Frédéric Bouhon, Benoît Kohl, Jonathan Wildemeersch - Suppl : Bernard Jacquet, Philippe Marchandise, Jacques Perilleux, Olivier Servais, Vincent Thiry
Prérequis :
DROI1108-1 - Introduction au droit privé
Corequis :
DROI8008-5 - Droit des obligations et des contrats
DROI8028-1 - Responsabilité extra-contractuelle
Choisir un cours de droit en langue parmi :
Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français
 DROI8032-1Q23
 Personen- en familierecht (néerlandais)
  -15-- 
 bijzondere vraagstukken - Deirdre Van Grunderbeeck
  ---[+] 
 Complément linguistique en Néerlandais - Doris De Laet, ISLV - [15h AUTR]
Corequis :
DROI1212-1 - Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
 DROI8003-2Q23
 The Law of Nationality (anglais)
  -15-- 
 European and International Perspectives - Patrick Wautelet
  ---[+] 
 Complément linguistique en anglais - Frédéric Depas, Pierre Geron, Caroline Hougardy, ISLV, Estelle Oger, Victoria Purchon - [15h AUTR]
Corequis :
DROI1211-1 - Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
 DROI8031-1Q13
 Introduction to the Law of Robots and artificial Intelligences, en ce compris un accompagnement linguistique (anglais)
  -15-- 
 Introduction to the Law of Robots and artificial Intelligences - Nicolas Petit
  ---[+] 
 Complément linguistique en anglais - Frédéric Depas, Pierre Geron, Caroline Hougardy, ISLV, Estelle Oger, Victoria Purchon - [15h AUTR]
Corequis :
DROI1211-1 - Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
Choisir un second cours de langue parmi :
Maîtrise d'une deuxième langue juridique autre que le français
 LANG0030-1TA90--6
 Allemand usuel et juridique (allemand) - Françoise Carl, ISLV
 LANG0051-1TA90--6
 Anglais usuel et juridique (anglais) - Frédéric Depas, Pierre Geron, Kevin Heyeres, Caroline Hougardy, ISLV, Estelle Oger
 LANG0031-1TA90--6
 Néerlandais usuel et juridique (néerlandais) - Doris De Laet, ISLV
La Faculté offre aux étudiants de l'option Droit trilingue la possibilité d'effectuer leur dernière année de bachelier en droit à l'Université de Gand dans le cadre d'un accord Erasmus Belgica. Le nombre de places étant limité, une sélection est organisée au début de la 2e année durant la première semaine de la rentrée. Les étudiants sélectionnés devront obligatoirement suivre le cours de Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise.
Sur décision du jury, les cours de langue ou cours de droit en langue suivis à Maastricht ou à Gand dans le cadre d'un séjour Eramus ou Erasmus Belgica peuvent être valorisés dans l'option Droit trilingue.
Option European and International Law (Maastricht) (sur dossier)
Remarque : tous les cours de l'option sont suivis à Maastricht University. Le nombre de places étant limité, une sélection sera organisée durant la 1re semaine de la rentrée.

Ces étudiants ne doivent pas suivre les cours de Terminologie juridique et de Droit institutionnel européen.
 HULG0098-1---7
 European Union Law : Foundations (anglais)
Choisir 2 cours parmi :
 HULG0104-1---6
 Comparative Government (anglais)
 HULG0164-1---6
 States, Market and European Integration (anglais)
 HULG0172-1---6
 Comparative Contract Law (anglais)
 HULG0173-1---6
 European Tort Law (anglais)
Cours supplémentaires facultatifs (hors programmes)
 LANG4002-1Q2---3
 Test de lecture de textes juridiques en anglais (anglais) - Pierre Geron, Kevin Heyeres, ISLV
 LANG4003-1Q2---3
 Test de lecture de textes juridiques en néerlandais (néerlandais) - Doris De Laet, ISLV
 LANG4004-1Q2---3
 Test de lecture de textes juridiques en allemand (allemand) - Françoise Carl, ISLV
Bloc 3
Cours obligatoires
 DROI8018-1Q160--5
 Droit économique - Nicolas Thirion
Prérequis :
DROI8008-5 - Droit des obligations et des contrats
 DROI1308-4Q260-[+]5
 Droit des biens et notions de droits intellectuels - Pascale Lecocq, Bernard Vanbrabant - [4h AUTR]
Prérequis :
DROI1108-1 - Introduction au droit privé
 DROI0954-1Q160--5
 Droit administratif et principes de contentieux administratif - Michel Pâques
Prérequis :
DROI1203-4 - Droit constitutionnel
 DROI0179-1Q275--6
 Droit des personnes et des familles. Droit patrimonial des couples - Yves-Henri Leleu
Prérequis :
DROI8008-5 - Droit des obligations et des contrats
 DROI1297-1Q160--5
 Droit social (Partim I) - Jacques Clesse, Fabienne Kéfer
Prérequis :
DROI8008-5 - Droit des obligations et des contrats
Corequis :
DROI1203-7 - Droit constitutionnel
 DROI8009-1Q160--5
 Droit du procès civil - Hakim Boularbah
Prérequis :
DROI1104-3 - Les institutions judiciaires
 DROI8011-4Q24010-5
 Droit matériel européen - Pieter Van Cleynenbreugel
Prérequis :
DROI8010-1 - Droit institutionnel européen
 DROI2201-4Q13015-4
 Contrats spéciaux - Benoît Kohl
Prérequis :
DROI8008-5 - Droit des obligations et des contrats
 DROI2355-1Q23015-4
 Procédure pénale - Olivier Michiels
Prérequis :
DROI1295-1 - Droit pénal général
DROI1104-3 - Les institutions judiciaires
Cours au choix
Choisir un cours de droit en langue en poursuivant la 1re langue choisie pour le cours de terminologie juridique parmi :
 DROI8030-1Q23
 Zivilprozessrecht (allemand)
  -15-- 
 Sonderfragen - André Henkes
  ---[+] 
 Complément linguistique - Allemand - Françoise Carl, ISLV - [15h AUTR]
Corequis :
DROI1205-1 - Terminologie juridique et analyse de textes en langue allemande
 DROI8032-1Q23
 Personen- en familierecht (néerlandais)
  -15-- 
 bijzondere vraagstukken - Deirdre Van Grunderbeeck
  ---[+] 
 Complément linguistique en Néerlandais - Doris De Laet, ISLV - [15h AUTR]
Corequis :
DROI1212-1 - Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
 DROI8003-2Q23
 The Law of Nationality (anglais)
  -15-- 
 European and International Perspectives - Patrick Wautelet
  ---[+] 
 Complément linguistique en anglais - Frédéric Depas, Pierre Geron, Caroline Hougardy, ISLV, Estelle Oger, Victoria Purchon - [15h AUTR]
Corequis :
DROI1211-1 - Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
 DROI8031-1Q13
 Introduction to the Law of Robots and artificial Intelligences, en ce compris un accompagnement linguistique (anglais)
  -15-- 
 Introduction to the Law of Robots and artificial Intelligences - Nicolas Petit
  ---[+] 
 Complément linguistique en anglais - Frédéric Depas, Pierre Geron, Caroline Hougardy, ISLV, Estelle Oger, Victoria Purchon - [15h AUTR]
Corequis :
DROI1211-1 - Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
 DROI1327-1Q23
 Introduction to the Laws of War (anglais)
  -15-- 
 Introduction to the Laws of War - Christophe Deprez
  ---[+] 
 Complément linguistique en anglais - Frédéric Depas, Pierre Geron, Caroline Hougardy, ISLV, Estelle Oger, Victoria Purchon - [15h AUTR]
Corequis :
DROI1211-1 - Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
Choisir un cours de lecture de textes dans une deuxième langue autre que le français, le néerlandais étant obligatoire si l'étudiant a fait choix de l'anglais ou de l'allemand comme première langue :
 LANG3003-1Q230--3
 Lecture de textes juridiques en anglais (anglais) - Pierre Geron, Kevin Heyeres, ISLV
 LANG3002-1Q230--3
 Lecture de textes juridiques en néerlandais (néerlandais) - Doris De Laet, ISLV
 LANG3004-1Q230--3
 Lecture de textes juridiques en allemand (allemand) - Françoise Carl, ISLV
Poursuite de l'option choisie en 2e année parmi :
Option Droit
 DROI8001-2TA--[+]4
 Travail dirigé de fin de cycle - Hakim Boularbah, Jacques Clesse, Vanessa Franssen, Antoinette Gosselin, Fabienne Kéfer, Pascale Lecocq, Yves-Henri Leleu, N..., Michel Pâques, Nicolas Thirion, Pieter Van Cleynenbreugel - [30h TD]
Prérequis :
DROI1209-3 - Travail dirigé (niveau 2)
DROI1296-1 - Méthodologie de l'application du droit et recherches documentaires juridiques
DROI8008-5 - Droit des obligations et des contrats
DROI1203-4 - Droit constitutionnel
 DROI1298-1Q115--2
 Droit social (Partim II) - Jacques Clesse
Prérequis :
DROI8008-5 - Droit des obligations et des contrats
DROI1203-4 - Droit constitutionnel
Corequis :
DROI0954-1 - Droit administratif et principes de contentieux administratif
DROI1297-1 - Droit social (Partim I)
 DROI1315-1Q2-30-4
 Etude pluridisciplinaire de cas - Aude Berthe
Prérequis :
DROI8008-5 - Droit des obligations et des contrats
DROI8010-1 - Droit institutionnel européen
DROI1314-1 - Etude de cas
DROI8028-1 - Responsabilité extra-contractuelle
DROI1296-1 - Méthodologie de l'application du droit et recherches documentaires juridiques
Corequis :
DROI8009-1 - Droit du procès civil
Option Science politique
 SPOL1203-2Q160--5
 Introduction aux relations internationales - Sébastian Santander
 STAT0002-2Q12010-5
 Statistique descriptive - Philippe Lambert
Option Criminologie
 CRIM3098-1Q130--3
 Introduction à la victimologie - Serge Garcet
 CRIM1203-1Q230--3
 Prévention et politiques publiques de sécurité - André Lemaître
 CRIM2104-1Q230--4
 Pénologie - Michaël Dantinne
Option Droit trilingue
Choisir un cours de droit en langue parmi :
Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français
 DROI1272-1Q230--6
 Human Rights Law (anglais) - Diane Bernard
Prérequis :
DROI1211-1 - Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
 DROI2350-1Q130--6
 Bijzondere vraagstukken van de mensenrechten (néerlandais) - Deirdre Van Grunderbeeck
Prérequis :
DROI1212-1 - Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
Choisir un second cours de terminologie juridique et analyse de textes parmi :
Maîtrise d'une deuxième langue juridique autre que le français
 DROI1212-1Q230--4
 Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise - Yves-Henri Leleu
 DROI1205-1Q230--4
 Terminologie juridique et analyse de textes en langue allemande - Yves Kreins
 DROI1211-1Q230--4
 Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise - François van der Mensbrugghe
La Faculté offre aux étudiants de l'option Droit trilingue la possibilité d'effectuer leur dernière année de bachelier en droit à l'Université de Gand dans le cadre d'un accord Erasmus Belgica. Le nombre de places étant limité, une sélection est organisée au début de la 2e année durant la première semaine de la rentrée. Les étudiants sélectionnés devront obligatoirement suivre le cours de Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise.
Sur décision du jury, les cours de langue ou cours de droit en langue suivis à Maastricht ou à Gand dans le cadre d'un séjour Eramus ou Erasmus Belgica peuvent être valorisés dans l'option Droit trilingue.
Option European and International Law (Maastricht) (sur dossier)
Remarque : ces étudiants ne doivent pas suivre le cours de Droit matériel européen.
 HULG0097-1---7
 European Union Law : Substantive Law
 DROI1265-1TA---2
 Travail dirigé en droit matériel européen - Pieter Van Cleynenbreugel
Choisir 1 cours parmi :
 HULG0104-1---6
 Comparative Government (anglais)
 HULG0164-1---6
 States, Market and European Integration (anglais)
 HULG0172-1---6
 Comparative Contract Law (anglais)
 HULG0173-1---6
 European Tort Law (anglais)
Remarque : le jury peut accorder une dérogation pour un changement d'option en cours de bachelier ; en ce cas, le diplôme de bachelier en droit est délivré sans option.