Programme des cours 2016-2017
DROI8030-1  
Zivilprozessrecht
  • Sonderfragen
  • Complément linguistique - Allemand
Durée :
Sonderfragen : 15h Th
Complément linguistique - Allemand : 15h AUTR
Nombre de crédits :
Bachelier en droit3
Nom du professeur :
Sonderfragen : André Henkes
Complément linguistique - Allemand : Françoise Carl, ISLV
Coordinateur(s) :
Antoinette Gosselin
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue allemande
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Au 3e bachelier (bloc 3), le cours de droit en langue autre que le français est organisé en deux parties :
- un enseignement de droit donné par un enseignant juriste, en langue allemande ;
- un accompagnement linguistique en anglais, assuré par un enseignant de l'ISLV, en concertation avec les juristes.
Sonderfragen
En quinze heures, à raison d'unités de deux ou trois heures, est examiné en langue allemande, dans une perspective à la fois linguistique et d'enseignement fondamental, d'une part, l'organisation judiciaire belge non pénale et, d'autre part, l'instrument majeur du règlement du contentieux judiciaire en matière civile : le jugement.
Les leçons sont construites à partir des articles pertinents du Code judiciaire, reposent sur des arrêts clés de la Cour de Cassation de Belgique et suivent assez fidèlement les enseignements des Doyens Fettweis et de Leval.
Complément linguistique - Allemand
Allemand juridique
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Sonderfragen
Transmettre aux étudiants en droit, à la fois, quelques connaissances essentielles pour leur savoir (-faire) de future juriste relativement au règlement de conflits de droit civil par la méthode judiciaire et le vocabulaire technique approprié en langue allemande d'usage en Belgique.
Complément linguistique - Allemand
A la fin du module, les étudiants vont mieux maîtriser l'allemand juridique. Ils auront amélioré leur capacité à prendre la parole dans le cadre d'un cours de droit donné en langue allemande. Ils seront mieux préparés à donner des présentations orales efficaces. Ils auront également amélioré leur capacité de compréhension à l'audition.
Savoirs et compétences prérequis :
Le cours est la continuation de l'enseignement en langue dans un contexte juridique, initié en 1re et 2e année du bachelier.
Sonderfragen
Connaissance utile de la langue allemande.
Complément linguistique - Allemand
Il faudrait disposer d'une maîtrise de l'allemand qui correspond au niveau CERL B2.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Complément linguistique - Allemand
Fixation du vocabulaire juridique
Exercices de conversation et de langue sur base de textes juridiques ou à orientation juridique.
Compréhension à l'audition
Chaque étudiant fera une présentation orale.
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Sonderfragen
Cours en présenciel, avec présence obligatoire et participation active de l'étudiant :
En raison de la circonstance que ce cours a aussi pour vocation, à côté de la transmission d'un savoir juridique, l'apprentissage par l'étudiant d'un vocabulaire juridique dans le cadre de la langue allemande, il s'ensuit qu'une présence active au cours est indispensable pour pratiquer utilement celle-ci. L'absence dûment justifiée est admise ; elle doit toutefois rester l'exception. Au delà de trois absences non justifiées, l'étudiant ne sera pas admis à l'examen.
Complément linguistique - Allemand
Enseignement présentiel. Il suppose la bonne préparation à domicile et la participation active des étudiants en classe.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Sonderfragen
Le cours ayant aussi une vocation linguistique, les leçons orales sont abondamment structurées et retracées de façon manuscrite au tableau, de sorte que les étudiants construisent leurs propres notes tout en s'exerçant dans la langue. Le traité en langue française de M. le professeur G. de Leval sur les « Eléments de procédure civile » constitue l'ouvrage de référence. Les leçons suivent fidèlement le syllabus "Belgisches Zivilprozessrecht. Sonderfragen".
Complément linguistique - Allemand
Syllabus "Complément linguistique - allemand"
Disponible sur Myulg
Modalités d'évaluation et critères :
La note d'évaluation globale obtenue pour le cours est composée des évaluations des deux composants pondérées comme suit :
- pour 3/4 de la note du partim "droit" ;
- pour 1/4 de la note du partim "langues".
Toutefois, une note égale ou inférieure à 8/20 pour l'un des composants ne peut pas permettre l'obtention d'une note globale supérieure à 9.
En cas d'ajournement, il n'y a pas de dispenses partielles pour les partim d'une année à l'autre.
Sonderfragen
L'évaluation intervient en deux temps. L'engagement intellectuel régulier au cours constitue un premier acquis. Cette volonté de progresser est complétée dans un second temps à l'examen par un entretien individuel sur des thèmes examinés précédemment.  Pour rappel, au delà de 3 absences injustifiées pendant l'année, l'étudiant n'est pas admis à présenter l'examen.
Complément linguistique - Allemand
Examen oral 15 /20
+ Evaluation continue 5/20
Evaluation continue:
- une présentation en classe 2/5
- une interrogation en classe 3/5
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Complément linguistique - Allemand
Le cours est organisé en séances hebdomadaires d'une heure trente. (2ème quadrimestre)
Contacts :
Sonderfragen
andre.henkes@just.fgov.be
Complément linguistique - Allemand
Françoise Carl
fcarl@ulg.ac.be