Programme des cours 2016-2017
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Benoît Kohl
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Unités d'enseignement :  
 
DCER0040-3 Formation à l'expertise judiciaire comptable Titulaire
- Le droit du contentieux à l'usage des futurs experts, (Aperçu des institutions judiciaires et de la compétence, Règles générales de procédure à l'usage des experts, Théorie et pratique de l'expertise en matière civile et en matière pénale)
- Eléments de droit pénal en rapport avec l'expertise
- Eléments de droit civil en rapport avec l'expertise
- Principes de droit des assurances
- L'expertise et les modes non juridictionnels de règlement des différends
- Médiation, conciliation et expertise : outils et techniques
- Principes de droit pénal financier, en ce compris la prévention et la gestion des cas de fraude
- Les conflits entre actionnaires
- L'évaluation des titres dans les procédures d'exclusion et de retrait
- Incidences fiscales de l'expertise judiciaire comptable
- Evaluation des sociétés, des fonds de commerce et des préjudices liés à une rupture abusive de concession
- La pratique de l'expert judiciaire en matière comptable
- Examen de cas pratiques
DCER0051-3 Formation en expertise judiciaire en matière de construction Titulaire
- Le droit du contentieux à l'usage des futurs experts (Aperçu des institutions judiciaires et de la compétence, Règles générales de procédure à l'usage des experts, Théorie et pratique de l'expertise en matière civile et accessoirement en matière pénale)
- Eléments de droit pénal en rapport avec l'expertise
- Eléments de droit civil en rapport avec l'expertise
- Principes de droit des assurances
- L'expertise et les modes non juridictionnels de règlement des différends
- Médiation, conciliation et expertise : outils et techniques
- Droit de l'immobilier et de la construction en rapport avec l'expertise
- Droit de la liquidation-partage en rapport avec l'expertise
- Urbanisme et aménagement du territoire en rapport avec l'expertise
- Pratique de l'expertise de la construction, en ce compris exercices pratiques sur dossiers
DCER0063-1 Module 1 : Droit Titulaire
- Le droit du contentieux à l'usage des futurs experts, (Aperçu des institutions judiciaires et de la compétence, Règles générales de procédure à l'usage des experts, Théorie et pratique de l'expertise en matière civile et en matière pénale)
- Eléments de droit pénal en rapport avec l'expertise
- Eléments de droit civil en rapport avec l'expertise
- Principes de droit des assurances
- L'expertise et les modes non juridictionnels de règlement des différends
- Médiation, conciliation et expertise : outils et techniques
DROI0101-1 Contrats relatifs à l'informatique Titulaire
DROI1209-3 Travail dirigé (niveau 2) Titulaire
DROI1237-1 Droit commercial et des sociétés approfondi Titulaire
DROI1314-1 Etude de cas Titulaire
DROI1314-2 Etude de cas (partim) Titulaire
DROI2201-4 Contrats spéciaux Titulaire
DROI8000-2 Problèmes du droit de la construction Titulaire
DROI8028-1 Responsabilité extra-contractuelle Titulaire
VETE0469-1 Droit et déontologie vétérinaires Titulaire
VETE2067-1 Principes d'exercice de la médecine vétérinaire Titulaire
- Bien-être et éthique
- Droit et déontologie vétérinaires
- Dispositions légales
- Rencontre avec la profession vétérinaire