Programme des cours 2016-2017
DROI1209-3  
Travail dirigé (niveau 2)
Durée :
30h TD
Nombre de crédits :
Bachelier en droit5
Nom du professeur :
Christian Behrendt, Sandra Berbuto, Christine Biquet, Frédéric Bouhon, Rodrigue Capart, Joëlle Decharneux, Anne Demoulin, Marie Forthomme, Vanessa Franssen, François Gadisseur, Elodie Galand, Jean-François Gerkens, Antoinette Gosselin, Delphine Grisard, Nathalie Iouck, Ludivine Kerzmann, Benoît Kohl, Marjorie Krzesinski, Séverine Masson , Xavier Miny, Marc Neve, Nicolas Petit, Eric Pottier, Géraldine Rosoux, Sophie Sequaris, Nicolas Thirion, Pieter Van Cleynenbreugel
Coordinateur(s) :
Antoinette Gosselin
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement durant l'année complète, avec partiel en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
L'étudiant doit rédiger un travail individuel consistant en une note de jurisprudence ou une note d'analyse d'un concept juridique dans une des matières suivantes : droit pénal, droit constitutionnel, droit privé, droit des obligations, droit européen ou théorie du droit.
Les travaux sont encadrés et évalués par des maîtres de conférences, tous praticiens du droit.
Coordinatrice du cours, Mme A. GOSSELIN, directrice administrative de la Faculté.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Le cours contribue à apprendre à l'étudiant à : - effectuer une recherche documentaire sur un sujet de droit précis, - lire et analyser des textes de droit, - apprécier la valeur scientifique des sources  documentaires, - résumer et rédiger correctement la synthèse du sujet de sa recherche, - perfectionner une qualité d'écriture adaptée aux professions judiriques.
L'étudiant est responsable dans sa participation à son apprentissage.
Savoirs et compétences prérequis :
Le cours suppose une connaissance irreprochable de la langue française, et en particulier de l'orthographe et de la grammaire.
Le cours suppose également que l'étudiant soit formé aux techniques de recherches documentaires, à l'utilisation des bases de données juridiques et soit familiarisé avec la bibliothèque. A cette fin, les échéances du cours, réparties sur toute l'année académique, ont été fixées en coordination avec le calendrier de la partie "Recherche documentaire" du cours de Méthodologie juridique, organisée dans les deux premiers mois du premier quadrimestre.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Deux séances collectives de formation à l'écriture sont organisées au début de l'année pour donner aux étudiants des conseils de méthodes et de techniques de rédaction d'un commentaire d'arrêt ou d'une note de doctrine. Au cours de la première séance, est distribué le règlement du cours contenant l'organisation du cours, les modalités et délais pour le dépôt des travaux, et le mode d'évaluation du cours.
Les étudiants sont ensuite répartis entre les maîtres de conférences et les différentes matières juridiques. Chaque maître de conférence tient une séance collective de son groupe d'étudiants pour répartir les sujets de recherche et expliquer ses consignes pour la rédaction du travail.
Une première version du travail doit être déposée avant le congé de Noël, à la date et selon les modalités précisées dans le règlement du cours.
Au début du 2e quadrimestre, le maître de conférences rencontre l'étudiant au cours d'un entretien individuel pour discuter du fond et de la forme du travail et communiquer à l'étudiant les améliorations auxquelles il doit procéder.
Sur la base de ces remarques, l'étudiant est amené à corriger son travail et à déposer une deuxième version avant les congés de Pâques, à la date et selon les modalités fixées par le règlement du cours.
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
La présence aux séances de formation et aux réunion et entretien avec le maître de conférences est obligatoire.
Le règlement du cours précise les modalités et les délais pour le dépôt des travaux. Ceux-ci sont impératifs.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
L'étudiant trouvera, en ligne, sur le site de la faculté (http://www.droit.ulg.ac.be/cms/c_281188/lectures-et-travaux-diriges-en-bachelier-en-droit) :
  • le syllabus de A. Gosselin intitulé Méthodes, techniques et conseils de rédaction des travaux écrits en droit et également en vente aux Presses universitaires ;
  • le présent règlement du cours, distribué aux étudiants lors de la 1re séance ;
  • le règlement concernant les consignes de présentation des travaux écrits (vade-mecum) ;
  • un modèle d'une page de garde dans un fichier informatique (word) directement utilisable pour la rédaction du travail.
Ouvrage de référence obligatoire : Pierre Vandernoot (sous la direction de), Guide des citations, références et abréviations juridiques, 5e édition, Waterloo, Kluwer, 2010 (en accès libre sur Internet).
Modalités d'évaluation et critères :
L'évaluation de l'étudiant se fera sur la base des éléments suivants :


  •  le travail écrit (première version) ;
  •  l'entretien individuel ;
  •  le travail définitif (la manière dont l'étudiant aura tenu compte des remarques du maître de conférences fait partie de l'évaluation)
 
A noter en ce qui concerne la forme :
  • Orthographe : tolérance zéro ;
  • Appréciation du style ;
  • Mise en forme informatique : utilisation d'une police de caractère de taille standard (Times new roman 12, Garamond 12, Helvetica 12, Arial 12, Calabri 12...) ;
  • Utilisation d'une page de garde (modèle à disposition sur le site de la Faculté) ;
  • Mention du nombre de caractères du travail sur la page de garde. 
Le travail doit être l'œuvre personnelle de l'étudiant. 
Conformément à l'article 55 du règlement général des examens, toute fraude ou tout plagiat au 1er ou au 2e travail entraînera une note de 0/20 et, le cas échant, une peine disciplinaire. 
Conformément à l'article 42 § 2 du règlement général des examens, l'étudiant qui n'a déposé aucun des travaux ou qui n'a pas assisté à l'entretien individuel est irrecevable en 2e session.  
En 2e session, l'étudiant doit présenter une troisième version de son travail, corrigé suivant les observations du tuteur.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Les communications relatives au cours se font essentiellement par e-mail et par MyUlg.
Contacts :
Secrétariat du Doyen: Florence BREUWER - 04/366.27.31 - bac.droit@misc.ulg.ac.be - bureau 1.71
Coordinateur du cours : Antoinette GOSSELIN 
Notes en ligne :
Travail dirigé (niveau 2) - 1re séance - slides
Ci-joint le power point de la séance du jour. J. Mouton