Licencié en droit


Faculté de Droit Licencié en droit			Th	Pr	Au	ECTS
Première épreuve
Cours obligatoires
	DROI2107-1	Droit administratif - contentieux administratif - Paul Lewalle	75	-	-	9
	DROI2110-1	Droit de la propriété intellectuelle : notions de base - Pierre Delsaux	45	-	-	4,5
	DROI2106-1	Droit institutionnel de l'Union européenne et des Communautés européennes, en ce compris le contentieux communautaire - Sean Van Raepenbusch	45	-	-	6
	DROI2113-1	Droit international public - Franklin Dehousse	60	-	-	6,5
	DROI2105-1	Droit judiciaire privé et exercices d'application - Georges de Leval	60	-	-	6,5
	DROI2108-1	Droit social et exercices d'application - Micheline Jamoulle	75	-	-	8,5
	DROI2109-1	Introduction au droit des comptes annuels des entreprises - Xavier Parent	30	-	-	4
	DROI2102-1	Théorie des obligations et exercices d'application - Michèle Alexandre	135	-	-	13
	DROI8001-1	Travaux dirigés - N... - [30h TD]	-	-	[+]	2
Deuxième épreuve
Cours obligatoires
	DROI2203-1	Droit civil, succession, donations (art.718 à 1100 ) et exercices d'applications - Paul Delnoy	30	-	-	3,5
	DROI2205-1	Droit commercial et exercices d'application - N... - Suppl : Olivier Caprasse, Nicolas Thirion	120	-	-	12,5
	DROI2216-3	Droit des biens, aspects de droit public et de droit civil - Pascale Lecocq, Michel Pâques	75	-	-	9
	DROI2202-1	Droit des personnes et de la famille. Droit des régimes matrimoniaux. - Yves‑Henri Leleu	75	-	-	10
	DROI2206-1	Droit économique européen - Paul Demaret	45	-	-	6
	DROI2201-1	Les contrats et exercices d'application - Michèle Alexandre	60	-	-	6,5
	DROI2204-1	Les sûretés et exercices d'application - Christine Biquet	45	-	-	5
	DROI2208-1	Procédure pénale et exercices d'application (en ce compris la visite de prisons) - Ann Jacobs, Adrien Masset	60	-	-	7,5
Troisième épreuve
Cours obligatoires
	DROI2302-1	Droit fiscal et exercices d'application - Xavier Parent	120	-	-	12,5
	DROI2339-1	Droit international privé et exercices d'application - Patrick Wautelet	60	-	-	7,5
Stage ou travail écrit obligatoire						4
L'étudiant a l'obligation d'inscrire à son programme soit un stage soit un travail écrit. Le règlement des stages et des travaux écrits peut être obtenu au secrétariat du doyen.
Cours à option
Outre les cours obligatoires, l'étudiant doit inscrire à son programme 270 heures (36 ECTS) de cours à option (listes A, B ou C), en précisant : qu'il a l'obligation d'inscrire à son programme au minimum 180 heures de la liste A; qu'il a l'obligation d'inscrire à son programme au minimum un cours de la liste B.
Liste A (minimum 180 heures)
	DROI2338-1	Complément du droit de la société de l'information - N..., Thibault Verbiest - Suppl : Thibault Verbiest	30	-	-	4
	DROI2308-1	Compléments et exercices d'application de droit des biens - Pascale Lecocq	60	-	-	8
	DROI2314-1	Compléments et exercices d'application de droit des personnes - Yves‑Henri Leleu	45	-	-	6
	DROI2311-1	Compléments et exercices d'application de droit des régimes matrimoniaux - Yves‑Henri Leleu	45	-	-	6
	DROI2303-1	Compléments et exercices d'application de droit international public - Franklin Dehousse	60	-	-	8
	DROI2312-1	Compléments et exercices d'application de droit judiciaire privé - Georges de Leval - Suppl : Didier Pire	60	-	-	8
	DROI2334-1	Compléments et exercices d'application de droit pénal et de procédure pénale (en ce compris la visite à la Cour européenne des droits de l'homme à Strasbourg) - Ann Jacobs	60	-	-	8
	DROI2313-1	Compléments et exercices d'application de droit social - Jacques Clesse	60	-	-	8
	DROI2327-1	Contentieux constitutionnel - Jean‑Claude Scholsem	30	-	-	4
	DROI2324-1	Coopération entre entreprises, fusions et acquisitions - Didier Matray	45	-	-	6
	DROI5003-1	Déontologie - Georges de Leval, Michel Herbiet, Ann Jacobs	30	-	-	4
	DROI2307-1	Droit administratif approfondi - Michel Pâques	60	-	-	8
	DROI2304-1	Droit d'auteur et technologies nouvelles - Alain Strowel	45	-	-	6
	DROI2103-1	Droit des finances publiques - Jean‑Claude Scholsem	45	-	-	6
	DROI2310-1	Droit du crédit - Christine Biquet	60	-	-	8
	DROI0271-1	Droit européen de la concurrence - Damien Géradin	60	-	-	8
	DROI2335-1	Droit financier international et européen - Philippe‑Emmanuel Partsch	30	-	-	4
	DROI2332-1	Droit notarial et méthodologie générale de l'élaboration des actes juridiques - Myriam Declairfayt, Alain Deliège, Paul Delnoy, Francis Detaille	60	-	-	8
	DROI2319-1	Droit pénal social - Fabienne Kefer	30	-	-	4
	DROI2209-1	Droit public approfondi - Jean‑Claude Scholsem	30	-	-	4
	DROI2322-1	Droit social européen - Micheline Jamoulle	45	-	-	6
	DROI2305-1	Droit successoral fiscal - Paul Delnoy	30	-	-	4
	SPOL2203-1	Enjeux politiques et organisation de la fonction publique - Michel Herbiet	45	-	-	6
	DROI2323-1	Formation des droits européens au Moyen âge et aux Temps modernes - Robert Jacob	45	-	-	6
	DROI2318-1	Libertés et société de l'information - Yves Poullet	30	-	-	4
	DROI2326-1	Matières approfondies de sécurité sociale - Bernadette Graulich	30	-	-	4
	DROI2306-1	Mise en oeuvre des arrêts du Conseil d'Etat - Paul Lewalle	30	-	-	4
	DROI2111-1	Protection de la jeunesse - Georges Kellens - Suppl : Luc Bihain	30	-	-	4
	DROI2330-1	Protection européenne et internationale des droits de l'homme - Michel Melchior	45	-	-	6
	DROI2309-1	Questions approfondies de droit des libéralités - Paul Delnoy	30	-	-	4
	DROI2337-1	Questions approfondies de droit successoral civil - Paul Delnoy	30	-	-	4
	DROI2331-1	Questions spéciales du droit des sociétés. - N... - Suppl : Nicolas Thirion	60	-	-	8
	DROI2333-1	Relations de l'Union européenne avec les pays tiers - N... - Suppl : Philippe Vincent	30	-	-	4
	DROI2341-1	Théorie du droit. Analyse de textes. - N...	15	-	-	3
	DROI2316-1	Trade related aspects of intellectual property rights in the EU and the WTO - N... - Suppl : Eils Sheehan	30	-	-	4
Liste B (droit comparé ou étude d'un droit étranger)
	DROI2210-1	Droit constitutionnel comparé - Jean‑Claude Scholsem	30	-	-	4
	DROI2342-1	Droit économique comparé, partim I : introduction au droit fédéral américain ; partim II : comparaison droit américain/droit communautaire - Paul Demaret, Damien Géradin	60	-	-	8
	DROI2336-1	Droit international privé comparé - Patrick Wautelet	30	-	-	4
	DROI2214-1	Droit pénal comparé - Georges Kellens	30	-	-	4
	DROI2301-1	Droit privé comparé - Jean‑François Gerkens	30	-	-	4
	DROI2321-1	Droit social comparé - Jean‑Michel Servais	30	-	-	4
	DROI2328-1	Einführung in das deutche Recht - André Henkes	30	-	-	4
	DROI2325-1	Inleiding tot het Nederlandse recht - Jan Martien Smits	30	-	-	4
	DROI2320-1	Introduction to English Law - François van der Mensbrugghe	30	-	-	4
	DROI2213-1	Procédure pénale comparée - Ann Jacobs	30	-	-	4
Liste C
L'étudiant pourra également inscrire à son programme soit : un ou plusieurs enseignements de droit inscrits au programme du DEA/DES en droit, orientation droit économique et fiscal, droit public et administratif, droit social, DEA en droit européen ainsi que de la licence en notariat. un enseignement de 2e ou de 3e cycle inscrit au programme des études de sciences politiques ou criminologie. Dans cette hypothèse et sauf accord préalable du Conseil des études, le choix de l'étudiant est limité à 30 h. (4 ECTS) avec l'accord préalable du Conseil des études, un enseignement de 2e ou 3e cycle inscrit au programme d'une autre faculté.
N.B. : en aucun cas, l'étudiant ne peut inscrire à son programme plus de deux cours dont le même enseignant est titulaire.
Cours facultatif
	DROI8000-1	Problèmes du droit de la construction - André Delvaux, Patrick Henry	22,5	-	-	-