 |  |  |  |  |
| | |
||||
| DROI2106-1 | Droit institutionnel de l'Union européenne et des Communautés européennes, en ce compris le contentieux communautaire | |||||
| ||||||
| Durée : | 45h Th | |||||
| ||||||
| ECTS : |
| |||||
| ||||||
| Titulaire(s) : | Sean Van Raepenbusch | |||||
| ||||||
| ||||||
| Aperçu général : | Le cours porte sur l'ensemble du droit institutionnel des Communautés européennes et de l'Union européenne. Sont étudiées successivement: I. L'histoire de l'intégration européenne. II. Les institutions (composition, pouvoirs, interactions). III. Les sources (internes et externes; écrites et non écrites). IV. Les rapports entre l'ordre juridique communautaire et le droit national. V. Le contentieux communautaire (les voies de droit communautaire destinées à assurer le respect du droit communautaire). | |||||
| ||||||
| Pré-requis : | Néant | |||||
| ||||||
| Organisation : | Cours annuel. Le cours consiste en une suite d'exposés magistraux. Une visite à la Cour de justice des Communautés européennes, à Luxembourg, sera organisée dans le courant du mois de février (une journée). Les étudiants qui souhaitent y participer sont priés de bien vouloir s'inscrire chez Madame Lespreux à l'I.E.J.E. (Bât. 33, niv. +2) avant le 15 décembre 2001 en indiquant leurs nom, adresse et numéro de carte d'identité ou de passeport. Etant donné que le nombre de participants est limité, il sera donné priorité aux étudiants du programme DEA/DES droit européen et puis selon l'ordre d'inscription. Répétitions : Une séance de révision du cours se tiendra un mois avant l'examen à une date qui sera indiquée aux valves. | |||||
| ||||||
| Notes de cours : | S. Van Raepenbusch " Droit institutionnel de l'Union et des Communautés européennes ", troisième édition De Boeck Université (Bruxelles, Paris), 2001; "Le traité de Nice. Entre espoirs et déceptions", Actualités du droit, 2001, pp. 77-105 il y a également lieu de se procurer : - les versions consolidées du traité sur l'union européenne et du traité instituant la Communauté européenne (dans lesquelles ont été intégrées les modifications apportées par le traité d'Amsterdam, signé le 02 octobre 1997) , ainsi que - le traité d'Amsterdam, signé le 26 février 2001, (JO. C. 80, 10.03.2001) Ces textes sont disponibles sur le site de l'union européenne (http://europa.eu.int/eurlex/fr/treaties/index.html) | |||||
| ||||||
| Evaluation : | Seule la matière vue au cours oral est considérée comme matière d'examen. Première session :Le cours fera l'objet en première session, d'un examen écrit, d'une durée de 2 h 30 ( 3h pour les non francophones), comportant au moins trois questions ouvertes, dont l'une interviendra pour 50 % dans la note d'examen. Les étudiants pourront se munir, le jour de l'examen, des traités susvisés. Aucune mention, en dehors des renvois à certains articles ou soulignements / mises en évidence ne sera tolérée sur ces textes. Les étudiants Erasmus/Socrates qui sont tenus de rentrer dans leur université d'origine au mois de février ou de mars et qui, pour cette raison ne pourront participer à l'examen écrit auront la possibilité de passer une épreuve orale en janvier ou début février. Deux possibilités s'offrent à eux: - ou bien ils présentent l'épreuve sur tout la matière du cours (45 h); - ou bien ils présentent l'épreuve sur toute la matière à l'exception de la troisième partie du cours consacrée au contentieux communautaire (30 h) Ils sont invités à faire connaître leur choix aurpès de Dominik HANF avant la fin du mois de décembre. Seconde session : l'examen est oral | |||||
| ||||||
| Contacts : | Enseignant: Sean.Van Raepenbusch@curia.eu.int Prière d'adresser les questions relatives au cours de préférence par e-mail. Permanence chez Dominique HANF (bureau R-27, bât. 31, niv. 0), le lundi de 14 à 16 h. | |||||
| ||||||
ULg : Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Affaires Académiques
Responsable de l'information : Monique Marcourt, directrice A.E.E.
Date de validité des données : 23/01/2004
Réalisation SEGI