Master de spécialisation en notariat

Programme des cours 2015-2016

Faculté de Droit, de Science politique et de Criminologie

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Master de spécialisation en notariat

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Structure des études

Programme Paysage

Vue cycle du programme des cours

Bl

Or

Th

Pr

Au

Cr

Renseignements

Responsable académique : Madame le Professeur Christine BIQUET
Responsable administrative : Madame Mélissa Schneider
Secrétariat : Madame Nadège Blève
Tél : 04/366.31.90 - Fac : 04/366.29.52
Courriel : nbleve@ulg.ac.be

L'étudiant qui, dans le cadre de son master en droit, aurait déjà réussi un ou plusieurs enseignements du programme, en sera dispensé mais devra le(s) compenser à due concurrence.

Cours obligatoires (B1 : 60Cr)

Droit notarial

L'acte notarié - Matthieu Van Molle

B1

Q1

14

-

-

2

L'acte notarié - Matthieu Van Molle

Organisation, déontologie et comptabilité notariale - Gabriel Rasson

B1

Q1

20

-

-

2

Organisation, déontologie et comptabilité notariale - Gabriel Rasson

Droit immobilier

Rédaction d'actes notariés, partim droit immobilier - Matthieu Van Molle

B1

Q1

34

-

-

4

Rédaction d'actes notariés, partim droit immobilier - Matthieu Van Molle

Droit des biens, aspects notariaux - Pascale Lecocq

B1

Q1

15

-

-

2

Droit des biens, aspects notariaux - Pascale Lecocq

Crédit hypothécaire, aspects notariaux - Christine Biquet - Suppl : Pierre Joisten

B1

Q2

15

-

-

2

Crédit hypothécaire, aspects notariaux - Christine Biquet - Suppl : Pierre Joisten

Droit de l'urbanisme et droit administratif immobilier - Michel Pâques

B1

Q2

30

-

-

4

Droit de l'urbanisme et droit administratif immobilier - Michel Pâques

Droit patrimonial des familles

Droit patrimonial des couples, aspects notariaux - Yves-Henri Leleu

B1

Q1

30

-

-

4

Droit patrimonial des couples, aspects notariaux - Yves-Henri Leleu

Droit des libéralités et des successions, aspects notariaux - Pierre Moreau

B1

Q1

45

-

-

6

Droit des libéralités et des successions, aspects notariaux - Pierre Moreau

Droit de l'entreprise

Rédaction d'actes notariés, partim droit de l'entreprise - Gabriel Rasson

B1

Q2

20

-

-

2

Rédaction d'actes notariés, partim droit de l'entreprise - Gabriel Rasson

Comptabilité des entreprises - Eric Damseaux, Michel Flagothier

B1

Q1

12

-

-

2

Comptabilité des entreprises - Eric Damseaux, Michel Flagothier

Droit fiscal

Droits d'enregistrement, aspects notariaux - Marc Bourgeois

B1

Q1

20

-

-

3

Droits d'enregistrement, aspects notariaux - Marc Bourgeois

Droits de succession, aspects notariaux - Pierre Moreau

B1

Q2

20

-

-

2

Droits de succession, aspects notariaux - Pierre Moreau

Questions approfondies de droit des impôts sur les revenus - Marc Levaux

B1

Q2

12

-

-

2

Questions approfondies de droit des impôts sur les revenus - Marc Levaux

Matières transversales

Planification successorale - Luc Herve

B1

Q2

15

-

-

2

Planification successorale - Luc Herve

Théorie et pratique du droit judiciaire notarial - Frédéric Georges

B1

Q2

30

-

-

4

Théorie et pratique du droit judiciaire notarial - Frédéric Georges

Droit international privé, aspects notariaux - Patrick Wautelet

B1

Q2

20

-

-

2

Droit international privé, aspects notariaux - Patrick Wautelet

Travail de fin d'études

Travail de fin d'études - Collégialité

B1

TA

-

-

-

15

Travail de fin d'études - Collégialité