Programme des cours 2015-2016
DROI0802-2  
Droit des libéralités et des successions, aspects notariaux
Durée :
45h Th
Nombre de crédits :
Master de spécialisation en notariat6
Nom du professeur :
Pierre Moreau
Langue(s) du cours :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus du cours :
Le cours se compose de deux parties, les libéralités et les successions, qui sont étroitement liées. Il s'agit d'approfondir la compréhension des règles qui ont été étudiées, pour l'essentiel, au cours général de Successions et libéralités. La matière, spécialement celle qui a trait aux successions, est examinée à partir de casus inspirés de la jurisprudence, de consultations et de la pratique.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
L'objectif du cours est non seulement d'apporter une réponse à certaines questions importantes mais aussi et surtout de proposer une méthode pour résoudre les problèmes liés à l'application du droit des successions et des libéralités.
Savoirs et compétences prérequis :
La participation au cours suppose la connaissance des matières du cours des Obligations et des contrats et du cours général de Successions et libéralités. Tout au long de l'étude du cours de droit des libéralités et des successions, aspects notariaux, de nombreux rappels de ces matières sont opérées.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Le cours est donné en partie sous la forme de casus conformément à l'horaire fixé au début de l'année.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Les notes de cours sont mises à la disposition des étudiants sur MyUlg.  Outre les notes de cours, il est indispensable de disposer du Code civil. Une calculatrice est également utile.
Modalités d'évaluation et critères :
L'examen qui a lieu en janvier comporte, en tous cas, un casus. A l'examen, les étudiants peuvent disposer d'une calculatrice simple et d'un code.
En ce qui concerne le code, sont autorisés :
- le soulignage et le « coloriage » des dispositions légales ou des titres,
- l'usage de post-it vierges,
- les renvois d'articles.
L'annotation (hormis les renvois d'articles) est, en revanche, strictement prohibée.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
Pierre MOREAU, Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.30.86; e-mail : pmoreau@ulg.ac.be.
Fanny CREVECOEUR, Assistante à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.57.63; e-mail : fanny.crevecoeur@ulg.ac.be(pmoreau@ulg.ac.be. )
Caroline BURETTE Assistante à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.30.11, e-mail : Caroline.Burette@ulg.ac.be(%20helene.rosoux@ulg.ac.be  )
Marie KAISER, Assistante à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.30.11, 
Victoria PALM, Assistante à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.30.84; e-mail : vpalm@student.ulg.ac.be.