Programme des cours 2015-2016
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Bloc 1 du programme de l'année
Renseignements
Responsable académique : Madame le Professeur Christine BIQUET
Responsable administrative : Madame Mélissa Schneider
Secrétariat : Madame Nadège Blève
Tél : 04/366.31.90 - Fac : 04/366.29.52
Courriel : nbleve@ulg.ac.be
L'étudiant qui, dans le cadre de son master en droit, aurait déjà réussi un ou plusieurs enseignements du programme, en sera dispensé mais devra le(s) compenser à due concurrence.
Cours obligatoires
Droit notarial
 DROI0962-1Q114--2
 L'acte notarié - Matthieu Van Molle
 DROI2332-1Q120--2
 Organisation, déontologie et comptabilité notariale - Gabriel Rasson
Droit immobilier
 DROI0222-2Q134--4
 Rédaction d'actes notariés, partim droit immobilier - Matthieu Van Molle
 DROI1253-1Q115--2
 Droit des biens, aspects notariaux - Pascale Lecocq
 DROI2340-2Q215--2
 Crédit hypothécaire, aspects notariaux - Christine Biquet - Suppl : Pierre Joisten
 DROI0219-1Q230--4
 Droit de l'urbanisme et droit administratif immobilier - Michel Pâques
Droit patrimonial des familles
 DROI2311-2Q130--4
 Droit patrimonial des couples, aspects notariaux - Yves-Henri Leleu
 DROI0802-2Q145--6
 Droit des libéralités et des successions, aspects notariaux - Pierre Moreau
Droit de l'entreprise
 DROI0222-3Q220--2
 Rédaction d'actes notariés, partim droit de l'entreprise - Gabriel Rasson
 DROI0963-1Q112--2
 Comptabilité des entreprises - Eric Damseaux, Michel Flagothier
Droit fiscal
 DROI1243-1Q120--3
 Droits d'enregistrement, aspects notariaux - Marc Bourgeois
 DROI1244-1Q220--2
 Droits de succession, aspects notariaux - Pierre Moreau
 DROI0215-3Q212--2
 Questions approfondies de droit des impôts sur les revenus - Marc Levaux
Matières transversales
 DROI0285-1Q215--2
 Planification successorale - Luc Herve
 DROI2329-1Q230--4
 Théorie et pratique du droit judiciaire notarial - Frédéric Georges
 DROI2006-1Q220--2
 Droit international privé, aspects notariaux - Patrick Wautelet
Travail de fin d'études
 DTFE0008-1TA---15
 Travail de fin d'études - Collégialité