2022-2023 / Bachelier

Droit

180 crédits

Vue bloc

  • Organisation
  • Théorie
  • Pratique
  • Autres
  • Crédits

Bloc 1

Cours obligatoires

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1108-1Introduction au droit privé Q15010-7
DROI1307-1Introduction au droit public - [15h Autres] Q260-[+]7
DROI1106-2Introduction au droit pénal et à la criminologieQ15
Partim 1   3015- 
Partim 2   15-- 
DROI1104-3Les institutions judiciairesQ15
Partim 1   30-- 
Partim 2   1515- 
SPOL1103-1Histoire politique belge Q260--6
ECON2289-1Introduction à l'analyse microéconomique Q13012-3
ECON2294-1Economie politique générale- Macroéconomie
Corequis
ECON2289-1
Introduction à l'analyse microéconomique
Q23015-3
PHIL1102-1Introduction à la philosophie du droit Q245--5
PHIL0084-1Logique et théorie de l'argumentation juridique et politique, Partim 1 Q120--3
SOCI1106-1Introduction à la sociologie et aux enjeux du numérique - [6h Répétition] Q230-[+]4
PSYC0100-4Psychologie Q230--3
Régime transitoire :
DROI1282-2Méthodologie de l'interprétation juridique - [15h Autres] Q2--[+]2

Cours au choix

Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Choisir un cours de langue parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
LANG0030-1Allemand, Langue usuelle et juridique (allemand) TA90--6
LANG0031-1Néerlandais, Langue usuelle et juridique (néerlandais) TA90--6
LANG0051-1Anglais, Langue usuelle et juridique (anglais) TA90--6

Choisir un cours en aperçu des options parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1114-1Séminaire de lecture - [30h Séminaire] TA--[+]3
SPOL1101-1Introduction à la science politique, Partim 1 Q130--3
CRIM3093-1Introduction à l'analyse du phénomène criminel Q130--3
DROI1311-1Séminaire de lecture en allemand - [30h Séminaire] TA--[+]3
Remarque : nombre d'étudiants limité à 20
DROI1312-1Séminaire de lecture en anglais - [30h Séminaire] TA--[+]3
Remarque : nombre d'étudiants limité à 40
DROI1313-1Séminaire de lecture en néerlandais - [30h Séminaire] TA--[+]3
Remarque : nombre d'étudiants limité à 20
Coordination des cours de Séminaire de lecture : Michel PETERS

Bloc 2

Cours obligatoires

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2358-1Théorie générale des obligations
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
TA9525-10
DROI1501-1Introduction aux libéralités et successions
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
Corequis
DROI2358-1
Théorie générale des obligations
Q215--2
Remarque : corequis : DROI2358-1 ou DROI8008-6
DROI1203-4Droit constitutionnel - [15h Lecture]
Prérequis
DROI1307-1
Introduction au droit public
TA75-[+]8
DROI1295-1Droit pénal général
Prérequis
DROI1106-2
Introduction au droit pénal et à la criminologie
Q23015-4
DROI8010-1Droit institutionnel européen
Prérequis
DROI1307-1
Introduction au droit public
Q136--4
DROI1296-1Méthodologie : application du droit, recherche documentaire et intelligence artificielle Q13015-4
Remarque : le cours DROI1282-1 Méthodologie de l'interprétation juridique doit avoir été réussi en tant que prérequis
Remarque : à partir de l'année 2023-2024, le cours DROI1296-1 Méthodologie de l'application du droit... sera remplacé par un nouveau cours de Méthodologie juridique.
DROI1102-2Droit romain
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
Q160--5
DROI1103-1Histoire du droit - [15h Lecture]
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
Corequis
DROI1102-2
Droit romain
Q236-[+]4
DROI1202-2Théories du droit - [15h Lecture]
Prérequis
PHIL1102-1
Introduction à la philosophie du droit
DROI1307-1
Introduction au droit public
Q245-[+]5

Cours au choix

Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Choisir un cours de terminologie juridique et analyse de textes parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1205-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue allemande
Prérequis
LANG0030-1
Allemand
Q124--3
DROI1211-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
Prérequis
LANG0051-1
Anglais
Q124--3
DROI1212-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
Prérequis
LANG0031-1
Néerlandais
Q224--3

Choisir un cours de pratique d'une langue juridique autre que le français parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
LANG9902-1Pratique de la langue juridique allemande
Prérequis
LANG0030-1
Allemand
Q2-15-2
LANG9901-1Pratique de la langue juridique anglaise
Prérequis
LANG0051-1
Anglais
Q2-15-2
LANG9903-1Pratique de la langue juridique néerlandaise
Prérequis
LANG0031-1
Néerlandais
Q1-15-2

Choisir une option parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Remarque : toutes les options donnent accès au Master en Droit. Les étudiants qui n'auront pas suivi l'option Pratique du droit en bachelier devront reprendre un Travail écrit en droit en master.

Option Pratique du droit

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI7001-1Introduction pratique aux droits de l'homme
Prérequis
DROI1307-1
Introduction au droit public
Corequis
DROI1203-4
Droit constitutionnel
Q1-20-3
DROI7002-1Introduction à la pratique du droit des contrats et de la responsabilité
Prérequis
DROI1108-1
Introduction au droit privé
Corequis
DROI2358-1
Théorie générale des obligations
Q2-20-3
Remarque : corequis : DROI2358-1 ou DROI8008-6
DROI1209-3Compréhension, analyse et écriture de textes juridiques - [30h Séminaire]
Prérequis
DROI1106-2
Introduction au droit pénal et à la criminologie
DROI1108-1
Introduction au droit privé
Corequis
DROI1296-1
Méthodologie : application du droit, recherche documentaire et intelligence artificielle
TA--[+]3
Remarque : le cours DROI1282-1 Méthodologie de l'interprétation juridique doit avoir été réussi en tant que prérequis

Option Science Politique

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Remarque : l'option Science politique permet l'accès direct au Master en sciences politiques à finalité spécialisée.
STAT0002-2Statistique descriptive Q12010-3
METO0820-1Initiation à la méthodologie des sciences sociales, théorie Q230--3

Parmi les deux cours suivants, prendre le cours d'introduction à la science politique sauf s'il a déjà été crédité en B1 :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
SPOL1101-1Introduction à la science politique, Partim 1 Q130--3
SPOL0021-1Principes et fonctionnement de l'Union européenne Q230--3

Option Criminologie

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Remarque : l'option Criminologie permet l'accès direct au Master en criminologie, moyennant l'ajout, en master, de cours déterminés en fonction du cursus antérieur de chaque étudiant, en lieu et place des cours de droit dont l'intéressé serait dispensé (droit pénal, procédure pénale).
PSYC0921-1Psychologie criminologique Q230--4
CRIM3097-3Introduction à la criminalistique et à la médecine légale Q115--2

Parmi les deux cours suivants, prendre le cours d'introduction à l'analyse du phénomène criminel, sauf s'il a déjà été crédité en B1 :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
CRIM3093-1Introduction à l'analyse du phénomène criminel Q130--3
CRIM3098-1Introduction à la victimologie Q130--3

Option Langues et mobilité

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

L'option est validée dès lors que l'étudiant a réussi au moins 19 crédits de cours repris sous les modules suivants.

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Module Langues

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Les étudiants qui, par le choix de l'option Langues, ont démontré leurs compétences linguistiques dans deux langues juridiques autres que le français, dont le néerlandais, sont dispensés de l'obligation de suivre un cours de Lecture de textes juridiques dans une 2e langue (obligatoire au Bloc 3 - 3 cr.).

Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français
Choisir un cours de droit parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Remarque : le jury se réserve le droit d'équilibrer les groupes entre les cours de droit en respectant le choix de langue de l'étudiant. Le cas échéant, il sera procédé à un tirage au sort.
DROI1601-2Bijzondere vraagstukken in Personen- en familierecht, Q1 (néerlandais)
Corequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
LANG9903-1
Pratique de la langue juridique néerlandaise
Q115--2
DROI1601-1Bijzondere vraagstukken in Personen- en familierecht, Q2 (néerlandais)
Corequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
LANG9903-1
Pratique de la langue juridique néerlandaise
Q215--2
DROI1701-1The Law of Nationality (anglais)
Corequis
DROI1211-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
LANG9901-1
Pratique de la langue juridique anglaise
Q215--2
DROI3001-1Introduction to the Laws of War (anglais)
Corequis
DROI1211-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
LANG9901-1
Pratique de la langue juridique anglaise
Q215--2

Maîtrise d'une seconde langue juridique autre que le français

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
LANG0051-2Anglais (anglais) TA7
Langue usuelle et juridique   90-- 
Supplément en seconde langue - [15h Lecture]   --[+] 
LANG0031-2Néerlandais (néerlandais) TA7
Langue usuelle et juridique   90-- 
Supplément en seconde langue - [15h Lecture]   --[+] 

Module Mobilité (sélection sur dossier)

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Programme Maastricht : les cours sont suivis à Maastricht University. Le nombre de places étant limité, une sélection sera organisée durant la 1re semaine de la rentrée. Les étudiants sélectionnés sont dispensés de suivre le cours de terminologie juridique et de pratique d'une langue juridique autre que le français (B2), de droit institutionnel européen (B2), de droit matériel européen (B3) et un cours de droit en langue (B3).
HULG0098-1European Union Law : Foundations (anglais)
---6

Choisir 2 cours parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
HULG0104-1Comparative Government (anglais)
---6
HULG0164-1States, Market and European Integration (anglais)
---6
HULG0172-1Comparative Contract Law (anglais)
---6
HULG0173-1European Tort Law (anglais)
---6
[...] ou un autre cours de droit comparé proposé par le programme du bachelier en droit européen de l'Université de Maastricht sur autorisation du jury.6
La Faculté offre aux étudiants de l'option Langues et mobilité la possibilité d'effectuer leur dernière année de bachelier en droit à l'Université de Gand dans le cadre d'un accord Erasmus Belgica. Le nombre de places étant limité, une sélection est organisée au début de la 2e année durant la première semaine de la rentrée. Les étudiants sélectionnés devront obligatoirement suivre le cours de Terminologie juridique et analyse de textes et le cours de Pratique de la langue juridique organisés en langue néerlandaise.

Cours supplémentaires facultatifs (hors programmes)

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
LANG6007-1Préparation à la lecture de textes juridiques en néerlandais (néerlandais) Q230--3
Ce cours facultatif s'adresse aux étudiants dont les connaissances en néerlandais sont rudimentaires, pour leur permettre
d'anticiper la préparation au test final figurant au Bloc 3. Ce cours ne figure pas dans le PAE et la note obtenue à l'épreuve
test est sans conséquence sur la délibération : la réussite n'entraine pas l'acquisition de crédits ; la non-réussite n'a aucune
incidence sur la situation de l'étudiant au regard de son financement.

Bloc 3

Cours obligatoires

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI0954-1Droit administratif et principes de contentieux administratif
Prérequis
DROI1203-4
Droit constitutionnel
Q160--5
DROI8009-1Droit du procès civil
Prérequis
DROI1104-3
Les institutions judiciaires
Q160--5
DROI8018-1Droit économique
Prérequis
DROI2358-1
Théorie générale des obligations
Q160--5
Remarque : prérequis : DROI2358-1 ou DROI8008-6
DROI8011-4Droit matériel européen
Corequis
DROI8010-1
Droit institutionnel européen
Q14010-5
DROI2359-1Droit du travail et de la sécurité sociale
Prérequis
DROI2358-1
Théorie générale des obligations
Corequis
DROI0954-1
Droit administratif et principes de contentieux administratif
Q175--6
Remarque : prérequis : DROI2358-1 ou DROI8008-6
DROI2201-4Contrats spéciaux
Prérequis
DROI2358-1
Théorie générale des obligations
Q23015-4
Remarque : prérequis : DROI2358-1 ou DROI8008-6
DROI8041-1Droit des biensQ25
Fondements   32-- 
Classes inversées - [4h Autres]   13-[+] 
Notions de droits intellectuels
Prérequis
DROI1501-1
Introduction aux libéralités et successions
  15-- 
DROI8042-1Droit des personnes et des famillesQ26
Les personnes   10-- 
Les enfants   40-- 
Les familles   10-- 
Le patrimoine des couples - [15h E-learning]
Prérequis
DROI1501-1
Introduction aux libéralités et successions
DROI2358-1
Théorie générale des obligations
  --[+] 
Remarque : prérequis : DROI2358-1 ou DROI8008-6
DROI2355-1Procédure pénale
Prérequis
DROI1295-1
Droit pénal général
DROI1104-3
Les institutions judiciaires
Q23015-4

Cours au choix

Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Choisir un cours de droit parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
L'étudiant poursuit le choix de la 1re langue autre que le français opéré au bloc 2. Le jury se réserve le droit d'équilibrer les groupes entre les cours de droit. Le cas échéant, il sera procédé à un tirage au sort.
DROI8030-2Zivilprozessrecht, Sonderfragen (allemand)
Prérequis
DROI1205-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue allemande
Q215--2
DROI1601-2Bijzondere vraagstukken in Personen- en familierecht, Q1 (néerlandais)
Prérequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
LANG9903-1
Pratique de la langue juridique néerlandaise
Q115--2
DROI1601-1Bijzondere vraagstukken in Personen- en familierecht, Q2 (néerlandais)
Prérequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
LANG9903-1
Pratique de la langue juridique néerlandaise
Q215--2
DROI8044-1Handicap en sociaal recht (néerlandais)
Prérequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
LANG9903-1
Pratique de la langue juridique néerlandaise
Corequis
DROI2359-1
Droit du travail et de la sécurité sociale
Q215--2
Remarque : corequis : DROI2359-1 ou DROI1297-1
DROI1701-1The Law of Nationality (anglais)
Prérequis
DROI1211-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
LANG9901-1
Pratique de la langue juridique anglaise
Q215--2
DROI3001-1Introduction to the Laws of War (anglais)
Prérequis
DROI1211-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
LANG9901-1
Pratique de la langue juridique anglaise
Q215--2

Maîtrise d'une seconde langue juridique autre que le français

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Choisir un cours de lecture de textes dans une deuxième langue autre que le français, le néerlandais étant obligatoire si l'étudiant a fait le choix de l'anglais ou de l'allemand comme première langue :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
LANG3002-1Lecture de textes juridiques en néerlandais, Q1 (néerlandais) Q130--3
LANG3002-2Lecture de textes juridiques en néerlandais, Q2 (néerlandais) Q230--3
LANG3003-1Lecture de textes juridiques en anglais (anglais)
Prérequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
Q130--3
LANG3004-1Lecture de textes juridiques en allemand (allemand)
Prérequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
TA30--3
Remarque : les étudiants de l'option Langues et mobilité sont dispensés de ce cours s'ils ont démontré leur maîtrise de deux langues juridiques autres que le français, dont le néerlandais. En ce cas, les crédits en dispense sont compensés par le cours de Lecture des comptes annuels.

Poursuite de l'option choisie parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Option Pratique du droit

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1401-1Lecture des comptes annuels
Prérequis
ECON2289-1
Introduction à l'analyse microéconomique
ECON2294-1
Economie politique générale- Macroéconomie
Corequis
DROI8018-1
Droit économique
Q220--3
DROI1315-1Etude pluridisciplinaire de cas
Prérequis
DROI1295-1
Droit pénal général
DROI1203-4
Droit constitutionnel
DROI1104-3
Les institutions judiciaires
Corequis
DROI8018-1
Droit économique
DROI2201-4
Contrats spéciaux
DROI0954-1
Droit administratif et principes de contentieux administratif
DROI8042-1
Droit des personnes et des familles
DROI8009-1
Droit du procès civil
DROI2359-1
Droit du travail et de la sécurité sociale
Q2-18-3
Remarque : corequis : DROI2359-1 ou DROI1297-1
DROI8001-2Travail écrit en droit - [30h Travaux dirigés]
Prérequis
DROI1209-3
Compréhension, analyse et écriture de textes juridiques
DROI1296-1
Méthodologie : application du droit, recherche documentaire et intelligence artificielle
DROI1203-4
Droit constitutionnel
DROI2358-1
Théorie générale des obligations
TA--[+]4
Remarque : prérequis : DROI2358-1 ou DROI8008-6
Coordination : Michel PETERS
Ou (sur sélection)
DROI1341-1Concours de plaidoirie bilingue français/néerlandais en droit des contrats (sur sélection) - [30h Autres]
Corequis
DROI2201-4
Contrats spéciaux
Q1--[+]4

Option Science Politique

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
SPOL2330-2Méthodologie en science politique (théorie) Q13015-5
SPOL1203-2Introduction aux relations internationales Q260--5

Option Criminologie

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
CRIM1203-1Prévention et politiques publiques de sécuritéQ25
Partim 1   30-- 
Partim 2   15-- 
CRIM4121-1Pénologie : cadres normatifs et institutionnelsQ25
Partim 1   30-- 
Partim 2   15-- 

Option Langues et mobilité

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

L'option est validée dès lors que l'étudiant a réussi au moins 19 crédits de cours repris sous les modules suivants.

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Module Langues

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Les étudiants qui, par le choix de l'option Langues, ont démontré leurs compétences linguistiques dans deux langues juridiques autres que le français, dont le néerlandais, sont dispensés de l'obligation de suivre un cours de Lecture de textes juridiques dans une 2e langue (obligatoire au Bloc 3 - 3 cr.).
En ce cas, les crédits en dispense sont compensés par le cours de Lecture des comptes annuels.

Maîtrise d'une première langue juridique autre que le français
Choisir un cours de droit parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1272-1Human Rights Law (anglais)
Prérequis
DROI1211-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
Q224--5
DROI2350-1Bijzondere vraagstukken van de mensenrechten, Q1 (néerlandais)
Prérequis
DROI1212-1
Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
Q124--5

Maîtrise d'une seconde langue juridique autre que le français
Choisir un cours de terminologie juridique et analyse de textes parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1211-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue anglaise
Prérequis
LANG0051-1
Anglais
Q124--3
DROI1212-1Terminologie juridique et analyse de textes en langue néerlandaise
Prérequis
LANG0031-1
Néerlandais
Q224--3

Choisir un cours de pratique d'une seconde langue juridique autre que le français parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
LANG9901-1Pratique de la langue juridique anglaise
Prérequis
LANG0051-1
Anglais
Q2-15-2
LANG9903-1Pratique de la langue juridique néerlandaise
Prérequis
LANG0031-1
Néerlandais
Q1-15-2
Cours obligatoire en cas de dispense du test de Lecture dans une 2e langue juridique
DROI1401-1Lecture des comptes annuels Q220--3

Module Mobilité (sélection sur dossier)

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Au bloc 3, les étudiants sélectionnés pour le programme Maastricht ne doivent pas suivre le cours de Droit matériel européen et sont dispensés de choisir un cours de droit en langue.
HULG0097-1European Union Law : Substantive Law
---7
DROI1265-1Travail dirigé en droit matériel européen TA---4

Choisir 1 cours parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
HULG0104-1Comparative Government (anglais)
---6
HULG0164-1States, Market and European Integration (anglais)
---6
HULG0172-1Comparative Contract Law (anglais)
---6
HULG0173-1European Tort Law (anglais)
---6
[...] ou un autre cours de droit comparé proposé par le programme du bachelier en droit européen de l'Université de Maastricht sur autorisation du jury.6
La Faculté offre aux étudiants de l'option Langues et mobilité la possibilité d'effectuer leur dernière année de bachelier en droit à l'Université de Gand dans le cadre d'un accord Erasmus Belgica. Le nombre de places étant limité, une sélection est organisée au début de la 2e année durant la première semaine de la rentrée. Les étudiants sélectionnés devront obligatoirement suivre le cours de Terminologie juridique et analyse de textes et le cours de Pratique de la langue juridique organisés en langue néerlandaise.
Remarque : le jury peut accorder une dérogation pour un changement d'option en cours de bachelier ; en ce cas, le diplôme de bachelier en droit est délivré sans option.