Programme des cours 2016-2017
Faculté de Droit, de Science politique et de Criminologie
Master de spécialisation en droit fiscal
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Bloc 1
Renseignements
Responsable académique : Monsieur le Professeur Marc BOURGEOIS
Secrétariat : Laetitia Debraz et Marcella Mazzon
Tél : 04/232.73.21 - 04/232.73.77 - Fac : 04/232.73.24
Courriel : Laetitia.Debraz@ulg.ac.be - Marcella.Mazzon@ulg.ac.be
Cours obligatoires
 DROI2007-1Q130--5
 Droits d'enregistrement et de succession - Eric Bruyère
 DROI2008-3Q1305-5
 Impôt sur le revenu, matières approfondies (IPP - Isoc) - Nicolas Honhon, Aymeric Nollet
 DROI0218-1Q130--4
 TVA - Jean Bublot
 DROI2010-2Q15
 Eléments de fiscalité locale et régionale, internationale et européenne
  -9-- 
 Fiscalité locale et régionale - Marc Bourgeois
  -9-- 
 Fiscalité européenne - Isabelle Richelle
  -9-- 
 Fiscalité internationale - Bart Peeters
 DROI1325-1Q23
 Procédure fiscale
  -12-- 
 Etablissement de l'impôt - Patrick Seutin
  -9-- 
 Contentieux - Marc Levaux
 DTFE0009-1TA15
 Travail de fin d'études : Séminaire pluridisciplinaire
  ---[+] 
 La participation à un séminaire sur une thématique fiscale pointue - Olivier Bertin, Marc Bourgeois, Olivier D'Aout, Bernard Maquet, Philippe Noirhomme, Lionel Orban - [2h SEM]
  ---- 
 Une épreuve consistant soit en la rédaction d'un travail écrit (en ce compris la participation à un séminaire de préparation), soit la participation au Tax game - Marc Bourgeois, Jean Bublot
Coordination : Jean BUBLOT, MARC BOURGEOIS, Caroline DOCCLO
Cours au choix
Choisir un cours en fonctions de son titre d'accès :
 DROI2346-1Q1155-3
 Principes généraux du droit fiscal : questions spéciales - Aymeric Nollet
 GEST2095-1Q1155-3
 Eléments de comptabilité - Fabrice Fogli
Choisir une option parmi :
Fiscalité des entreprises
 DROI2011-1Q230--5
 Statut et rémunération des cadres et dirigeants - Paul Crahay, Luc Herve
 DROI2343-2Q215--3
 TVA - Matières approfondies - Vincent Sepulchre
 DROI2012-1Q215--2
 Des comptes annuels à la déclaration fiscale, rapports entre la comptabilité et la fiscalité - Luc Herve
 DROI2058-1Q215--3
 Droit fiscal des entreprises : restructurations et réorganisations - Jean-Michel Degée
 DROI2347-1Q25
 Droit fiscal des entreprises
  -15-- 
 Rapports entre sociétés liées - Jean Thilmany
  -15-- 
 Fiscalité du non-marchand et régimes exceptionnels - Jean Thilmany
 DROI2348-1Q115--2
 Droit pénal des entreprises - Adrien Masset
Fisaclité patrimoniale et fiscalité des particuliers
 DROI2017-2Q212--2
 Droit fiscal de la famille - Frédérik Fogli, Didier Pire
 DROI2018-3Q220--3
 Fiscalité immobilière - Xavier Thiébaut
 DROI2019-3Q222--3
 Fiscalité de l'épargne et de l'assurance - Frédéric Janssen
 DROI2020-2Q227--4
 Planification patrimoniale et successorale - Virginie Dehalleux, Manuel Gustin
 DROI2349-2Q210--2
 Recouvrement en matière fiscale - Frédéric Georges
 DROI2356-1Q210--2
 Droit fiscal et société patrimoniale - Luc Herve
 DROI2022-2Q112--2
 Droits d'enregistrement et de succession : étude de cas - Eric Bruyère
 DROI1279-1Q210--2
 Planification patrimoniale internationale - Guy Jorion
fiscalité des entreprises : orientation internationales et européenne
 DROI2023-1Q230--5
 Droit fiscal international et comparé - Caroline Docclo
 DROI2024-2Q220--3
 Planification internationale - Guy Jorion
 DROI2025-1Q230--5
 Droit fiscal européen : matières approfondies - Isabelle Richelle
 DROI2058-1Q215--3
 Droit fiscal des entreprises : restructurations et réorganisations - Jean-Michel Degée
 DROI2347-2Q215--2
 Droit fiscal des entreprises, Rapports entre sociétés liées - Jean Thilmany
 DROI1280-1Q210--2
 Questions spéciales de droit fiscal des activités internationales - Bart Peeters