Master de spécialisation en notariat

Bloc 1

Renseignements

Responsable académique :
Monsieur le Professeur Frédéric GEORGES
Secrétariat : Madame Nadège Blève
Tél. : 04/366.31.90 - Fax : 04/366.29.52
Courriel : nbleve@uliege.be

Cours obligatoires
Code	Détails	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
Droit notarial
DROI0962-1	L'acte notarié Matthieu Van Molle	Q1	14	-	-	2
DROI2332-1	Organisation, déontologie et comptabilité notariale Matthieu Van Molle	Q1	20	-	-	2
Droit immobilier
DROI0222-2	Rédaction d'actes notariés, partim droit immobilier Matthieu Van Molle Corequis DROI0962-1 L'acte notarié	Q2	34	-	-	4
DROI1253-1	Droit des biens, aspects notariaux Pascale Lecocq	Q1	15	-	-	2
DROI2340-2	Crédit hypothécaire	Q2				2
	Principes Christine Biquet		9	-	-
	Rédaction d'actes Christine Biquet - Suppl : Pierre Joisten		6	-	-
DROI8043-2	Droit de l'urbanisme et droit administratif immobilier	Q2				4
	Eléments fondamentaux François Onclin		15	-	-
	Sanctions et réparations François Onclin		3	-	-
	Opérations contractuelles François Onclin		6	-	-
Droit patrimonial des familles
DROI2311-2	Droit patrimonial des couples, Questions spéciales, partim 1 Yves-Henri Leleu - Suppl : Manon Coune, Léa Delhez, Emilie Moisse, Aurélie Nottet, Margaux Paulus	Q1	30	-	-	4
DROI0802-2	Droit des libéralités et des successions, Questions spéciales Pierre Moreau	Q1	45	-	-	6
Droit de l'entreprise
DROI0222-3	Rédaction d'actes notariés, partim droit de l'entreprise Aurélie Nottet Corequis DROI0962-1 L'acte notarié	Q2	20	-	-	2
DROI0963-1	Comptabilité des entreprises Magali Herman - Suppl : Grace Garrais	Q1	12	-	-	2
Droit fiscal
DROI1243-1	Droits d'enregistrement, aspects notariaux Marc Bourgeois - Suppl : Raphaël Douny	Q1	20	-	-	3
DROI1244-1	Droits de succession, aspects notariaux Pierre Moreau Corequis DROI0802-2 Droit des libéralités et des successions	Q2	20	-	-	2
DROI0215-3	Questions approfondies de droit des impôts sur les revenus Sabine Garroy	Q2	12	-	-	2
Matières transversales
DROI0285-1	Planification successorale Luc Herve Corequis DROI0215-3 Questions approfondies de droit des impôts sur les revenus DROI0222-2 Rédaction d'actes notariés DROI0802-2 Droit des libéralités et des successions DROI1243-1 Droits d'enregistrement, aspects notariaux DROI1244-1 Droits de succession, aspects notariaux DROI1253-1 Droit des biens, aspects notariaux DROI2329-1 Théorie et pratique du droit judiciaire notarial DROI2340-2 Crédit hypothécaire	Q2	15	-	-	2
DROI2329-1	Théorie et pratique du droit judiciaire notarial Frédéric Georges	Q1	30	-	-	4
DROI2006-1	Droit international privé, aspects notariaux Patrick Wautelet	Q2	20	-	-	2
Travail de fin d'études
DTFE0008-1	Travail de fin d'études Collégialité	TA	-	-	-	15

Cours de remplacement
Code	Détails	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
L'étudiant·e qui, dans le cadre de son master en droit, aurait déjà suivi un ou plusieurs enseignements du programme, en sera dispensé·e mais devra le(s) compenser à due concurrence, par un allongement de la durée du stage ou/et la présentation de l'analyse d'un dossier traité au stage.
DROI2311-3	Droit patrimonial des couples, Pratique notariale - [20h Stages] Yves-Henri Leleu - Suppl : Manon Coune, Léa Delhez, Emilie Moisse, Margaux Paulus	TA	-	-	[+]	4
DROI0802-3	Droit des libéralités et des successions, Pratique notariale - [30h Stages] Pierre Moreau	TA	-	-	[+]	6
DROI8043-3	Droit de l'urbanisme et droit administratif immobilier	TA				4
	Opérations contractuelles François Onclin		6	-	-
	Pratique notariale - [20h Autres] François Onclin		-	-	[+]

Notariat

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Bloc 1

Cours obligatoires

Droit notarial

Droit immobilier

Droit patrimonial des familles

Droit de l'entreprise

Droit fiscal

Matières transversales

Travail de fin d'études

Cours de remplacement