Master de spécialisation en droit fiscal

Bloc 1

Renseignements

Responsable académique : Monsieur le Professeur Marc BOURGEOIS
Secrétariat : Laetitia Debraz et Tamou OUAKIM
Tél : 04/232.73.21 - 04/232.73.77
Courriel : Laetitia.Debraz@uliege.be - Tamou.Ouakim@uliege.be

Cours obligatoires
Code	Détails	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
DROI0218-1	TVA Vincent Sepulchre	Q1	24	-	-	4
DROI8047-1	Eléments de droit fiscal européen Isabelle Richelle Graulich	Q2	15	-	-	2
DTFE0009-1	Travail de fin d'études	TA				15
	La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue - [6h Séminaire] Olivier Bertin, Olivier D'Aout, Raphaël Douny, Frédérik Fogli, Sabine Garroy, Xavier Gérard, Marc Levaux, Bernard Maquet, Philippe Noirhomme, Aymeric Nollet, Lionel Orban, Denis-Emmanuel Philippe		-	-	[+]
	La participation à un séminaire méthodologique - [3h Séminaire] Sabine Garroy		-	-	[+]
	Une épreuve consistant soit en la rédaction d'une dissertation, soit en la participation au Tax game Jean-Michel Degée		-	-	-
Coordination : Jean-Michel Degée et Sabine Garroy

Cours au choix

Choisir un parcours parmi :

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Organisation

Théorie

Pratique

Autres

Crédits

Parcours fiscalité générale

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Organisation

Théorie

Pratique

Autres

Crédits

A destination des étudiant·e·s des options Fiscalité des entreprises et Fiscalité des patrimoines, aspects nationaux et internationaux.

DROI2008-3

Impôts sur les revenus, matières approfondies : IPP

Marc Bourgeois, Nicolas Honhon - Suppl : Nicolas Honhon, Céline Verscheure

DROI8069-1

Impôts sur les revenus, matières approfondies : ISoc

Sabine Garroy

DROI2007-1

Droits d'enregistrement et de succession

Procédure fiscale

Fiscalité régionale et locale

Marc Bourgeois - Suppl : Laëtitia Bousez

Choisir un cours en fonction de son titre d'accès :
Code	Détails	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
DROI2346-1	Principes généraux du droit fiscal - [10h Lecture] Aymeric Nollet	Q1	20	-	[+]	4
GEST2095-1	Eléments de comptabilité - [10h Lecture] Cédric Antonelli	Q1	20	-	[+]	4

Parcours douanes / customs compliance

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Organisation

Théorie

Pratique

Autres

Crédits

A destination des étudiant·e·s de l'option Douanes/ Customs Compliance

International & European tax law

DROI8045-1

Douane et accises, éléments

Raphaël Van De Sande

DROI2025-1

Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture]

Isabelle Richelle Graulich

[+]

DROI2348-1

Droit pénal des entreprises

Adrien Masset

Management des opérations & commerce international

GEST0093-1

Management des opérations et de la qualité

Thierry Pironet

Choisir 1 cours parmi :
Code	Détails	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
DROI8067-1	Droit du commerce international Philippe Vincent	Q1	30	-	-	5
GEST3032-1	eCommerce Methods and Techniques (anglais) Ashwin Ittoo	Q1	30	-	-	5

Choisir une option parmi :

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Organisation

Théorie

Pratique

Autres

Crédits

Fiscalité des entreprises (aspects nationaux et internationaux)

Code

Détails

Organisation

Théorie

Pratique

Autres

Crédits

Attention, il est nécessaire d'avoir sélectionné le parcours Fiscalité générale pour choisir cette option.

DROI2012-1

Des comptes annuels à la déclaration fiscale, rapports entre la comptabilité et la fiscalité

Partim 1

Jean-Luc Wuidard

Partim 2

Luc Herve

DROI1361-1

Droit fiscal des entreprises

Partim 1 : restructurations et réorganisations

Jean-Michel Degée

Partim 2 : rapports entre sociétés liées (groupes nationaux et multinationaux)

Aymeric Nollet

DROI8048-1

Eléments de droit fiscal international

Caroline Docclo, Bart Peeters

Choisir un cours parmi :
Code	Détails	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
DROI2025-1	Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture] Isabelle Richelle Graulich	Q2	21	-	[+]	4
DROI1362-1	Droit fiscal international : matières approfondies - [10h Lecture] Caroline Docclo	Q2	21	-	[+]	4

Choisir au moins 6 crédits de cours parmi :
Code	Détails	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
DROI2348-1	Droit pénal des entreprises Adrien Masset	Q1	15	-	-	2
DROI1363-1	Fiscalité des pouvoirs publics, de l'économie sociale et du secteur non marchand Sabine Garroy	Q2	15	-	-	2
DROI2343-2	TVA : matières approfondies François Coutureau, Philippe Noirhomme	Q2	15	-	-	2
DROI2011-1	Statut fiscal du dirigeant d'entreprise Luc Herve	Q2	15	-	-	2
GEST7048-1	Introduction à la pratique des prix de transfert Eric von Frenckell	Q2	15	-	-	2
DROI1280-1	Questions spéciales de droit fiscal des activités internationales Bart Peeters	Q2	15	-	-	2
DROI2025-1	Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture] Isabelle Richelle Graulich	Q2	21	-	[+]	4

Fiscalité des patrimoines (aspects nationaux et internationaux)

Code

Détails

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Théorie

Pratique

Autres

Crédits

Attention, il est nécessaire d'avoir sélectionné le parcours Fiscalité générale pour choisir cette option.

DROI8048-1

Eléments de droit fiscal international

Caroline Docclo, Bart Peeters

DROI2022-2

Droits d'enregistrement et de succession : matières approfondies

Raphaël Douny

DROI2020-2

Planification patrimoniale et successorale

Virginie Dehalleux, Manuel Gustin

DROI2019-3

Fiscalité de l'épargne et de l'assurance

Frédéric Janssen

Choisir au moins 9 crédits de cours parmi :
Code	Détails	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
DROI1364-1	Eléments de droit civil - [10h Lecture] Marc Bourgeois	TA	10	-	[+]	3
Remarque : cours obligatoire pour les non-juristes inscrit·e·s à cette option sous réserve d'une dispense sur décision du jury
DROI1365-1	Planification patrimoniale : matières approfondies Luc Herve	Q2	12	-	-	2
DROI2018-3	Fiscalité immobilière Xavier Thiébaut	Q2	18	-	-	3
DROI2017-2	Droit fiscal de la famille Vanessa Grella, Jordan Oprenyeszk	Q2	12	-	-	2
DROI1362-1	Droit fiscal international : matières approfondies - [10h Lecture] Caroline Docclo	Q2	21	-	[+]	4

Douanes/Customs Compliance
Code	Détails	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
Attention, il est nécessaire d'avoir sélectionné le parcours Douanes/Customs Compliance pour choisir cette option.
DROI8049-1	Procédures spéciales en douane Nicolas Laurent	Q2	28	-	-	3
DROI8050-1	Classement tarifaire, origine et valeur en douane	Q2	56	-	-	4
DROI8051-1	Import/Export - Déclaration en douane Raphaël Van De Sande	Q2	35	-	-	4
GEST7063-1	Customs Compliance in eCommerce (anglais) Marc Bourgeois	Q2	28	-	-	3
DROI8052-1	TVA en douane François Coutureau, Philippe Noirhomme	Q2	21	-	-	3
DROI8070-1	Procédures douanières contentieuses (administratives et pénales) Vanessa Franssen, Yves Melin	Q2	16	-	-	3

Cours facultatif
Code	Détails	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
DSTG1001-1	Stage - [150h Stages] Aymeric Nollet	TA	-	-	[+]	5

Droit fiscal

Bloc 1

Cours obligatoires

Cours au choix

Choisir un parcours parmi :

Parcours fiscalité générale

Choisir un cours en fonction de son titre d'accès :

Parcours douanes / customs compliance

International & European tax law

Management des opérations & commerce international

Choisir 1 cours parmi :

Choisir une option parmi :

Fiscalité des entreprises (aspects nationaux et internationaux)

Choisir un cours parmi :

Choisir au moins 6 crédits de cours parmi :

Fiscalité des patrimoines (aspects nationaux et internationaux)

Choisir au moins 9 crédits de cours parmi :

Douanes/Customs Compliance

Cours facultatif