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2025-2026 / Master de spécialisation

Droit fiscal

60 crédits
Master de spécialisation en droit fiscal
D3DFIS01

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Bloc 1

Renseignements
Responsable académique : Monsieur le Professeur Marc BOURGEOIS
Secrétariat : Laetitia Debraz et Tamou OUAKIM
Tél : 04/232.73.21 - 04/232.73.77
Courriel : Laetitia.Debraz@uliege.be - Tamou.Ouakim@uliege.be

Cours obligatoires

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
TVA Q124--4
Eléments de droit fiscal européen Q215--2
Travail de fin d'étudesTA   15
La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue - [6h Séminaire]  --[+] 
La participation à un séminaire méthodologique - [3h Séminaire]  --[+] 
Une épreuve consistant soit en la rédaction d'une dissertation, soit en la participation au Tax game  --- 
Coordination : Jean-Michel Degée et Sabine Garroy

Cours au choix

Choisir un parcours parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Parcours fiscalité générale

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
A destination des étudiant·e·s des options Fiscalité des entreprises et Fiscalité des patrimoines, aspects nationaux et internationaux.
Impôts sur les revenus, matières approfondies : IPP Q1255-4
Impôts sur les revenus, matières approfondies : ISoc Q115--2
Droits d'enregistrement et de succession Q127--4
Procédure fiscale Q221--3
Fiscalité régionale et locale Q112--2

Choisir un cours en fonction de son titre d'accès :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Principes généraux du droit fiscal - [10h Lecture] Q120-[+]4
Eléments de comptabilité - [10h Lecture] Q120-[+]4

Parcours douanes / customs compliance

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
A destination des étudiant·e·s de l'option Douanes/ Customs Compliance

International & European tax law 

Douane et accises, éléments Q121--3
Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture] Q221-[+]4
Droit pénal des entreprises Q115--2

Management des opérations & commerce international

Management des opérations et de la qualité Q230--5

Choisir 1 cours parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Droit du commerce international Q130--5
eCommerce Methods and Techniques (anglais) Q130--5

Choisir une option parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Fiscalité des entreprises (aspects nationaux et internationaux)

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Attention, il est nécessaire d'avoir sélectionné le parcours Fiscalité générale pour choisir cette option.
Des comptes annuels à la déclaration fiscale, rapports entre la comptabilité et la fiscalitéQ2   4
Partim 1  12-- 
Partim 2  15-- 
Droit fiscal des entreprisesQ2   4
Partim 1 : restructurations et réorganisations  15-- 
Partim 2 : rapports entre sociétés liées (groupes nationaux et multinationaux)  15-- 
Eléments de droit fiscal international Q215--2

Choisir un cours parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture] Q221-[+]4
Droit fiscal international : matières approfondies - [10h Lecture] Q221-[+]4

Choisir au moins 6 crédits de cours parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Droit pénal des entreprises Q115--2
Fiscalité des pouvoirs publics, de l'économie sociale et du secteur non marchand Q215--2
TVA : matières approfondies Q215--2
Statut fiscal du dirigeant d'entreprise Q215--2
Introduction à la pratique des prix de transfert Q215--2
Questions spéciales de droit fiscal des activités internationales Q215--2
Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture] Q221-[+]4

Fiscalité des patrimoines (aspects nationaux et internationaux)

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Attention, il est nécessaire d'avoir sélectionné le parcours Fiscalité générale pour choisir cette option.
Eléments de droit fiscal international Q215--2
Droits d'enregistrement et de succession : matières approfondies Q212--2
Planification patrimoniale et successorale Q224--4
Fiscalité de l'épargne et de l'assurance Q218--3

Choisir au moins 9 crédits de cours parmi :

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Eléments de droit civil - [10h Lecture] TA10-[+]3
Remarque : cours obligatoire pour les non-juristes inscrit·e·s à cette option sous réserve d'une dispense sur décision du jury
Planification patrimoniale : matières approfondies Q212--2
Fiscalité immobilière Q218--3
Droit fiscal de la famille Q212--2
Droit fiscal international : matières approfondies - [10h Lecture] Q221-[+]4

Douanes/Customs Compliance

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Attention, il est nécessaire d'avoir sélectionné le parcours Douanes/Customs Compliance pour choisir cette option.
Procédures spéciales en douane Q228--3
Classement tarifaire, origine et valeur en douane
Q256--4
Import/Export - Déclaration en douane Q235--4
Customs Compliance in eCommerce (anglais) Q228--3
TVA en douane Q221--3
Procédures douanières contentieuses (administratives et pénales) Q216--3

Cours facultatif

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Stage - [150h Stages] TA--[+]5