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Programme des cours 2013-2014Dernière mise à jour : 04/06/2014

Faculté de Droit, de Science politique et de Criminologie
[ conditions d'accès ] [ présentation des études ] [ site de la faculté ]
Master complémentaire en droit fiscal
Or
Th
Pr
Au
Crédits

Année unique

Renseignements
Responsable académique : Monsieur le Professeur Marc BOURGEOIS
Secrétariat : Laetitia Debraz et Marcella Mazzon
Tél : 04/232.73.21 - 04/232.73.77 - Fax : 04/232.73.24
Courriel : Laetita.Debraz@ulg.ac.be - Marcella.Mazzon@ulg.ac.be

Cours obligatoires

DROI2007-1

Droits d'enregistrement et de succession - Eric Bruyère
Q1
30
-
-
5

DROI2008-3

Impôt sur le revenu, matières approfondies (IPP - Isoc) - Olivier Bertin, Olivier D'Aout, Nicolas Honhon

30
5
-
5

DROI0218-1

TVA - Jean Bublot

30
-
-
5

DROI2010-2

Eléments de fiscalité locale et régionale, internationale et européenne




5
-
Fiscalité locale et régionale - Vincent Sepulchre
9
-
-
-
Fiscalité européenne - Marc Bourgeois
9
-
-
-
Fiscalité internationale - Bart Peeters
9
-
-

DROI2345-1

Eléments de procédure fiscale - Marc Levaux, Patrick Seutin

21
-
-
3

DTFE0009-1

Travail de fin d'études : Séminaire pluridisciplinaire - Marc Bourgeois, Jean Bublot
TA
-
-
-
15

Cours au choix

Choisir 1 cours parmi :

DROI2346-1

Principes généraux du droit fiscal : questions spéciales (pour les non juristes) - Bernard Maquet, Lionel Orban
Q1
15
-
-
2

GEST2095-1

Eléments de comptabilité (pour les juristes) - Fabrice Fogli

15
-
-
2

Choisir une option parmi :

Fiscalité des entreprises

DROI2011-1

Statut et rémunération des cadres et dirigeants - Paul Crahay, Luc Herve

30
-
-
5

DROI2343-2

TVA - Matières approfondies - Vincent Sepulchre
Q2
18
-
-
3

DROI2012-1

Des comptes annuels à la déclaration fiscale, rapports entre la comptabilité et la fiscalité - Fabrice Fogli

15
-
-
2

DROI2058-1

Droit fiscal des entreprises : restructurations et réorganisations - Jean-Michel Degée
Q2
15
-
-
3

DROI2347-1

Droit fiscal des entreprises
Q2



5
-
Rapports entre sociétés liées - Jean Thilmany
15
-
-
-
Fiscalité du non-marchand et régimes exceptionnels - Jean Thilmany
15
-
-

DROI2348-1

Droit pénal des entreprises - Adrien Masset
TA
15
-
-
2

Fiscalité patrimoniale et fiscalité des particuliers

DROI2017-2

Droit fiscal de la famille - Frédérik Fogli, Didier Pire
Q2
12
-
-
2

DROI2018-3

Fiscalité immobilière - Xavier Thiébaut

20
-
-
3

DROI2019-3

Fiscalité de l'épargne et de l'assurance - Frédéric Janssen
Q2
22
-
-
3

DROI2020-2

Planification patrimoniale et successorale - Virginie Dehalleux, Manuel Gustin
Q2
27
-
-
5

DROI2349-2

Droits et devoirs de l'administration et du contribuable : aspects de droit pénal et principes du recouvrement - Frédéric Georges, Gustave Steffens
Q2
20
-
-
3

DROI2022-2

Droits d'enregistrement et de succession : étude de cas - Eric Bruyère
Q1
12
-
-
2

DROI1279-1

Planification patrimoniale internationale - Guy Jorion
Q2
10
-
-
2

Fiscalité des entreprises : orientation internationale et européenne

DROI2023-1

Droit fiscal international et comparé - Caroline Docclo
Q2
30
-
-
5

DROI2024-2

Planification internationale - Guy Jorion
Q2
20
-
-
3

DROI2025-1

Droit fiscal européen : matières approfondies - Isabelle Richelle
Q2
30
-
-
5

DROI2058-1

Droit fiscal des entreprises : restructurations et réorganisations - Jean-Michel Degée
Q2
15
-
-
3

DROI2347-2

Droit fiscal des entreprises, Rapports entre sociétés liées - Jean Thilmany
Q2
15
-
-
2

DROI1280-1

Questions spéciales de droit fiscal des activités internationales - Bart Peeters

10
-
-
2

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Légende

Colonne "Or" = Organisation du cours
TA:Toute l'année
Q1:Premier quadrimestre
Q2:Deuxième quadrimestre

Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Responsable de l'information : Monique Marcourt, Direction générale à l'Enseignement et à la Formation - Réalisation SEGI