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Programme des cours 2013-2014Dernière mise à jour : 13/05/2014
DTFE0009-1  Travail de fin d'études : Séminaire pluridisciplinaire

Durée :  
Nombre de crédits :  
Master complémentaire en droit fiscal15
Nom du professeur :  Marc Bourgeois, Jean Bublot
Coordinateur(s) :  N...
Langue(s) du cours :  
Langue française
Organisation et évaluation :  
Enseignement durant l'année complète
Contenus du cours :  
Le séminaire pluridisciplinaire constitue le travail de fin d'études.
Les étudiants se voient proposer une alternative :
-soit ils réalisent un travail écrit d'une trentaine de pages sur un thème spécifique qui décline le thème général du séminaire pluridisciplinaire de l'année. Ils devront alors présenter ce travail devant tous les professeurs du Master ainsi que devant tous les étudiants, dans le cadre d'un séminaire. Ce travail sera jugé tant du point de vue du fond que de la forme, à concurrence de 2/3 sur la base de l'écrit et d'1/3 sur la base de la présentation orale et participation active au séminaire final. Un règlement précise les modalités de ce TFE;
-soit les étudiants participent à un "Tax garme", organisé en partenariat avec la société Deloitte: en groupes de trois ou quatre, ils seront amenés à traiter pratiquement d'un casus complexe impliquant simultanément des questions d'impôts sur les revenus, de TVA et de droits d'enregistrement. Ils devront rédiger des écrits à contenus et destinataires différents (réponse à un avis de rectification IR, réponse à un avis de regularisation TVA, consultation pour le CEO, etc.). A la fin de l'année académique, ils devront défendre leur dossier devant des représentants de chez Deloitte ainsi que devant deux professeurs du Master.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :  
L'objectif du séminaire est d'apprendre aux étudiants à traiter des problèmes pratiques en droit fiscal et à affronter avec rigueur des questions inédites. Les étudiants apprennent à écrire et à s'exprimer, avec toute la précision requise, en droit fiscal. Au surplus, le séminaire vise à susciter chez l'étudiant une ouverture d'esprit vers d'autres matières qui traitent d'un sujet déterminé.
Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :  
Le séminaire s'inscrivant au terme de la formation, le prérequis suppose la bonne assimilation des cours donnés durant l'année.
En cas de fractionnement sur deux ans, le séminaire pluridisciplinaire devra être suivi la seconde année.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :  
En cas de choix du Tax Game, des séminaires de mise à niveau sont prévus.
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :  
Le séminaire est organisé en différentes étapes, différentes selon le choix : TFE ou Tax Game.
Les étudiants sont invités à prendre connaissance des étapes en question en consultant les règlements des deux catégories de TFE.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :  
Compte tenu de la spécificité du séminaire, aucune note de cours n'est prévue.
Modalités d'évaluation et critères :  
L'étudiant est évalué au terme de sa présentation orale et écrite du sujet, le jury donnant également de l'importance aux contacts que l'étudiant aura pu initier sur le terrain.
Les modalités d'évaluation sont précisément fixées dans les règlements relatifs, respectivement au TFE et au Tax Game.
Stage(s) :  
Remarques organisationnelles :  
Contacts :  
Chaque étudiant se voit attribué un enseignant de contact. Toute difficulté à cet égard peut être communiquée à Me Jean BUBLOT, chaussée de Louvain, 43/2, 1300 WAVRE (téléphone : 010/22.96.66. - télécopieux : 010/22.74.73.). Me BUBLOT peut également être contacté aux adresses électroniques suivantes : jean.bublot@ulg.ac.be ou jean.bublot@jba.be.


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Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Responsable de l'information : Monique Marcourt, Direction générale à l'Enseignement et à la Formation - Réalisation SEGI