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Programme des cours 2013-2014Dernière mise à jour : 13/05/2014
Version 2012-2013
DROI2008-3  Impôt sur le revenu, matières approfondies (IPP - Isoc)

Durée :  30h Th, 5h Pr
Nombre de crédits :  
Master complémentaire en droit fiscal5
Nom du professeur :  Olivier Bertin, Olivier D'Aout, Nicolas Honhon
Langue(s) du cours :  
Langue française
Contenus du cours :  
Le cours d'IPP brasse une très importante matière qui s'appuie principalement sur le manuel pratique "L'impôt des personnes physiques" rédigé par Messieurs Dominique Darte, Nicolas Honhon et Luc Van Acker.
Avant chaque cours, il sera demandé aux étudiants d'avoir lu la partie de l'ouvrage se rapportant à la matière exposée au cours ex cathedra et ce, afin de leur permettre d'assimiler au mieux la matière.
Après les 15 heures de cours d'IPP, deux séances d'exercices seront données par M. Honhon :
  • Réalisation de différents types d'exercices (quotité d'impôts, de plus-values, détermination de revenus imposables, ...).
  • Résolution d'un calcul d'impôt général.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :  
Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :  
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :  
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :  
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :  
"L'impôt des personnes physiques", Dominique Darte, Nicolas Honhon et Luc Van Acker.
Modalités d'évaluation et critères :  
Les examens d'IPP et d'ISOC se feront de manière séparée.
L'examen d'ISOC s'étalera sur une durée d'une heure.
L'examen d'IPP s'étalera sur une durée de deux heures et ne commencera qu'après l'expiration de l'heure attribuée à l'examen d'ISOC.
Les étudiants pourront disposer, pour l'examen d'IPP, du matériel suivant : un bloc de feuilles et le Code des Impôts sur les Revenus (même annoté).
Stage(s) :  
Remarques organisationnelles :  
Contacts :  
Me Olivier D'Aout


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