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Faculté de Droit

DES en droit
Th
Pr
Au
ECTS

Orientation droit économique et fiscal

Epreuve unique

Cours obligatoires
DROI0274-1Droit fiscal des entreprises : matières approfondies - Jean Thilmany45---
DROI2324-1Coopération entre entreprises, fusions et acquisitions - Didier Matray45---
DROI0093-1Séminaire pluridisciplinaire (économie/fiscal) - Xavier Parent, Nicolas Thirion - [30h SEM]--[+]-

Cours au choix

Groupe A
DROI0226-1(pas organisé en 2006-2007) Droit bancaire - Frédéric Georges30---
DROI0094-1(pas organisé en 2006-2007) Droit commercial international - N...30---
DROI2304-1Droit d'auteur et technologies nouvelles - Alain Strowel, Catherine Thiry45---
DROI8020-1Droit de l'arbitrage et des modes alternatifs de résolution des conflits - Olivier Caprasse30---
DROI0884-1Droit des assurances - Catherine Paris60---
SPOL0019-2Droit des marchés publics - Ann‑Lawrence Durviaux30---
DROI2310-1Droit du crédit - Christine Biquet60---
DROI2342-1Droit économique comparé - N...30---
DROI0271-1Droit européen de la concurrence - N... - Suppl : Jean‑Yves Art, Jean‑François Bellis60---
DROI0237-1Droit européen des sociétés - Nicolas Thirion30---
DROI2335-1Droit financier - Philippe‑Emmanuel Partsch30---
DROI2316-1Trade related aspects of intellectual property rights in the EU and the WTO (anglais) - Geert Van Overwalle30---
DROI0894-1Questions spéciales de droit des sociétés - Olivier Caprasse30--4
DROI0895-1Questions spéciales de droit économique - Nicolas Thirion30--4

Groupe B
DROI0212-1Droit fiscal européen - Franco Roccatagliata30---
DROI0213-1Droit fiscal international - Xavier Parent30---
DROI0214-1Droits d'enregistrement - Xavier Parent30---
ECON0001-1Finances et fiscalité régionales et locales - Jean‑Claude Scholsem30---

Remarque (travail écrit)
DROI0216-1Procédure et contentieux en matière fiscale, en ce compris les aspects de droit pénal fiscal, partim 2 - Gustave Steffens15---
DROI0217-1Procédure et contentieux en matière fiscale, en ce compris les aspects de droit pénal fiscal, partim 1 - Jean‑Pierre Bours15---
DROI0215-1Questions approfondies d'impôts sur les revenus - Gérard Debouche15---
DROI0105-1Rapports entre le droit comptable et le droit fiscal - Fabrice Fogli15---
DROI0218-1Taxe sur la valeur ajoutée : matières approfondies - Xavier Parent30---

Groupe C
GEST0079-2Analyse des états financiers - Pierre‑Armand Michel45---
GEST0025-1Audit financier - Henri Olivier3015--
GEST0029-1Comptabilité générale des entreprises (hd) - Albert Corhay, Wilfried Niessen - Suppl : Mapapa Mbangala3015--
DROI0223-1Droit européen de l'environnement - Michel Pâques30---
DROI2103-1Droit des finances publiques - Jean‑Claude Scholsem45---
DROI0091-1Droit pénal des affaires - Adrien Masset30---
DROI2322-2Droit social européen - Jean‑Michel Servais30---
ECON0165-1Finances publiques (hd) - Bernard Jurion30---
ECON0002-1Intégration économique et monétaire en Europe - Guy Quaden15---

Orientation droit public et administratif

Epreuve unique

Séminaires obligatoires
DROI0286-1Séminaire-
- Partim : Droits de l'homme et contentieux constitutionnel - Paul Martens, Michel Melchior - [10h SEM]--[+]
- Partim : Droit de l'enseignement - Dominique Wagner - [10h SEM]--[+]
- Partim : Droit des marchés publics - André Delvaux - [10h SEM]--[+]

Cours au choix

Groupe A
DROI2327-1Contentieux constitutionnel - Jean‑Claude Scholsem30---
DROI2307-1(pas organisé en 2006-2007) Droit administratif approfondi - Michel Pâques60---

Remarque Les étudiants peuvent suivre le cours de Questions approfondies de droit administratif (DROI0219-1)
SPOL0019-2Droit des marchés publics - Ann‑Lawrence Durviaux30---
DROI0183-1Droit européen des marchés publics - Ann‑Lawrence Durviaux30--4
DROI2209-1Droit public approfondi - Jean‑Claude Scholsem30---
SPOL2203-2Droit de la fonction publique - Ann‑Lawrence Durviaux30---
DROI2306-1Mise en oeuvre des arrêts du Conseil d'Etat - Paul Lewalle30---
DROI2330-1Protection européenne et internationale des droits de l'homme - Fleur Collienne, Marie Demaret, Vincent Guerra, Gaëlle Jullien, Philippe Vincent, Patrick Wautelet45---

Groupe B
SPOL2207-1Comptabilité communale - Alain Coenen15---
DROI2338-1(pas organisé en 2006-2007) Complément du droit de la société de l'information - N...30---
DROI2210-1Droit constitutionnel comparé - Christian Behrendt30---
DROI3025-1Droit de l'aide sociale - Jacques Fierens30---
SPOL2108-1Droit des collectivités locales - N... - Suppl : Alain Coenen30---
DROI0089-1(pas organisé en 2006-2007) Droit des étrangers - J.‑Y. Carlier30---

Cours organisé un an sur deux alternativement avec le cours de "Droit des médias" - Non organisé en 2005-2006
DROI0096-1Droit des médias - N...30---

Cours organisé un an sur deux alternativement avec le cours de "Droit des étrangers".
DROI2103-1Droit des finances publiques - Jean‑Claude Scholsem45---
DROI0223-1Droit européen de l'environnement - Michel Pâques30---
ECON0165-1Finances publiques (hd) - Bernard Jurion30---
DROI2318-1Libertés et société de l'information - Yves Poullet30---
SPOL2202-1Méthodologie de l'évaluation des politiques publiques - Catherine Zwetkoff45---
SPOL0020-2Questions spéciales du droit de la fonction publique - Ann‑Lawrence Durviaux30---
SPOL2107-2Régime de l'entreprise publique - Ann‑Lawrence Durviaux30---

Remarque : Les étudiants peuvent, avec l'accord du Conseil des études, choisir un cours d'une autre orientaton du DES en droit.

Orientation droit social

Epreuve unique

Cours obligatoires
DROI2313-1Compléments et exercices d'application de droit social - Jacques Clesse60---
DROI2319-1Droit pénal social - Fabienne Kefer30---
DROI2322-2Droit social européen - Jean‑Michel Servais30---
DROI2326-1Matières approfondies de sécurité sociale - Bernadette Graulich30---

Cours au choix
DROI2338-1(pas organisé en 2006-2007) Complément du droit de la société de l'information - N...30---
DROI0098-1Contentieux social - Georges de Leval, Alphonse Kohl30---
DROI3025-1Droit de l'aide sociale - Jacques Fierens30---
DROI0089-1(pas organisé en 2006-2007) Droit des étrangers - J.‑Y. Carlier30---
SPOL2203-2Droit de la fonction publique - Ann‑Lawrence Durviaux30---
HIST0068-1Histoire des entreprises en Belgique - N...45---
GRHO0001-1Gestion des ressources humaines et relations professionnelles - François Pichault30---
DROI0099-1Matières approfondies de droit collectif du travail - Fabienne Kefer30---
DROI0211-1Matières approfondies de la relation individuelle du travail - Jacques Clesse30---
SOCI0033-1Sociologie du travail - Frédéric Schoenaers45---
DROI2321-1Droit social : aspect de droit comparé et de droit international - Jean‑Michel Servais30---

Remarque : Les étudiants peuvent, avec l'accord du Conseil des études, choisir un cours d'une autre orientaton du DES en droit.




ULg : Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Affaires Académiques
Responsable de l'information : Monique Marcourt, direction A.E.E.
Date de validité des données : 18/05/2007
Réalisation SEGI