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| DROI0105-1 | Rapports entre le droit comptable et le droit fiscal
[ english version ]
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| Durée : | 15h Th | ||||||||
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| Crédits/ECTS : |
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| Titulaire(s) : | Fabrice Fogli | ||||||||
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| Aperçu général : |
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| Objectif du cours : | Sensibiliser les étudiants à l'importance du droit comptable par rapport au droit fiscal | ||||||||
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| Pré-requis : | Pas de prérequis particuliers | ||||||||
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| Travaux pratiques : | // | ||||||||
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| Organisation : | Pas de commentaires particuliers Répétitions : Sans objet | ||||||||
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| Notes de cours : | Un syllabus est remis aux étudiants Lectures conseillées : D. DE CREM et M. MASSART, Aspects fiscaux de la comptabilité et technique de la déclaration fiscale, Kluwer, Bruxelles, 1997, 406 p. A. TIBERGHIEN et divers auteurs, Manuel de droit fiscal, Kluwer Editions Juridiques, édition annuelle, +- 1.400 p. M. DASSESSE et P. MINNE, Droit fiscal. Principes généraux et impôts sur les revenus, Bruylant, Bruxelles, 2001, 5° édition, 1003 p. CH. FISCHER, Le régime sur les comptes annuels et le plan comptable, Ed. de la Chambre d'Economie et de Droit des Affaires, Buxelles, m.à.j., 5 volumes. J.P. GILLET, V. GINSBURGH, P. MICHEL et F. KHROUZ, Comptabilité, Office International de Librairie, Bruxelles, 1987, 476 p. | ||||||||
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| Evaluation : | Un examen oral | ||||||||
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| Contacts : | e-mail: fabrice.fogli@skynet.be | ||||||||
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ULg : Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Affaires Académiques
Responsable de l'information : Monique Marcourt, direction A.E.E.
Date de validité des données : 18/05/2007
Réalisation SEGI