Licencié en droit


Faculty of Law and School of criminology Licencié en droit			Th	Pr	Au	ECTS
[ version française ]
Première épreuve
Cours obligatoires
	DROI2107-1	Droit administratif - contentieux administratif - Paul Lewalle	75	-	-	9
	DROI2110-1	Droit de la propriété intellectuelle : notions de base - Pierre Delsaux	45	-	-	4,5
	DROI2106-1	Droit institutionnel de l'Union européenne et des Communautés européennes (en ce compris le contentieux communautaire) - Sean Van Raepenbusch	45	-	-	6
	DROI2113-1	Droit international public - Franklin Dehousse	60	-	-	6,5
	DROI2105-1	Droit judiciaire privé et exercices d'application - Georges de Leval	60	-	-	6,5
	DROI2108-1	Droit du travail et de la sécurité sociale - Jacques Clesse, Fabienne Kefer	75	-	-	8,5
	DROI2109-1	Introduction au droit des comptes annuels des entreprises - Xavier Parent	30	-	-	4
	DROI2102-1	Théorie des obligations et exercices d'application - Michèle Alexandre	135	-	-	13
	DROI8001-1	Travaux dirigés - Collégialité - [30h TD]	-	-	[+]	2
Deuxième épreuve
Cours obligatoires
	DROI2203-1	Droit civil, succession, donations (art.718 à 1100 ) et exercices d'applications - Paul Delnoy	30	-	-	3,5
	DROI2205-1	Droit commercial et exercices d'application - Olivier Caprasse, Nicolas Thirion	120	-	-	12,5
	DROI2216-3	Droit des biens (aspects de droit public et de droit privé) - Pascale Lecocq, Michel Pâques	75	-	-	9
	DROI2202-1	Droit des personnes et de la famille. Droit des régimes matrimoniaux. - Yves‑Henri Leleu	75	-	-	10
	DROI2206-1	Droit économique européen - Paul Demaret	45	-	-	6
	DROI2201-1	Les contrats et exercices d'application - Michèle Alexandre	60	-	-	6,5
	DROI2204-1	Les sûretés et exercices d'application - Christine Biquet	45	-	-	5
	DROI2208-1	Procédure pénale et exercices d'application (en ce compris la visite de prisons) - Ann Jacobs, Adrien Masset	60	-	-	7,5
Troisième épreuve
Cours obligatoires
	DROI2302-1	Droit fiscal et exercices d'application - Xavier Parent	120	-	-	12,5
	DROI2339-1	Droit international privé et exercices d'application - Patrick Wautelet	60	-	-	7,5
Cours à option
	Outre les cours obligatoires, l'étudiant doit inscrire à son programme 270 heures (36 ECTS) de cours à option (listes A, B ou C), en précisant : qu'il a l'obligation d'inscrire à son programme au minimum 180 heures de la liste A; qu'il a l'obligation d'inscrire à son programme au minimum un cours de la liste B.
	Liste A (minimum 180 heures)
	DROI2308-1	Compléments et exercices d'application de droit des biens - Pascale Lecocq	60	-	-	8
	DROI2314-1	Compléments et exercices d'application de droit des personnes - Yves‑Henri Leleu	45	-	-	6
	DROI2311-1	Compléments et exercices d'application de droit des régimes matrimoniaux - Yves‑Henri Leleu	45	-	-	6
	DROI2312-1	Compléments et exercices d'application de droit judiciaire privé - Georges de Leval, Didier Pire	60	-	-	8
	DROI2334-1	Compléments et exercices d'application de droit pénal et de procédure pénale (en ce compris la visite à la Cour européenne des droits de l'homme à Strasbourg) - Ann Jacobs	60	-	-	8
	DROI2313-1	Compléments et exercices d'application de droit social - Jacques Clesse	60	-	-	8
	DROI2327-1	Contentieux constitutionnel - Jean‑Claude Scholsem	30	-	-	4
	DROI2324-1	Coopération entre entreprises, fusions et acquisitions - Didier Matray	45	-	-	6
	DROI2307-1	Droit administratif approfondi - Michel Pâques	60	-	-	8
	DROI2304-1	Droit d'auteur et technologies nouvelles - Alain Strowel	45	-	-	6
	DROI8020-1	Droit de l'arbitrage et des modes alternatifs de résolution des conflits - Olivier Caprasse	30	-	-	4
	DROI2310-1	Droit du crédit - Christine Biquet	60	-	-	8
	DROI0271-1	Droit européen de la concurrence - Damien Geradin	60	-	-	8
	DROI2335-1	Droit financier - Philippe‑Emmanuel Partsch	30	-	-	4
	DROI2332-1	Droit notarial et méthodologie générale de l'élaboration des actes juridiques - Myriam Declairfayt, Alain Deliège, Paul Delnoy	60	-	-	8
	DROI2319-1	Droit pénal social - Fabienne Kefer	30	-	-	4
	DROI8021-1	Droit pénal international et européen - Daniel Flore	30	-	-	4
	DROI2209-1	Droit public approfondi - Jean‑Claude Scholsem	30	-	-	4
	DROI2322-1	Droit social européen - Sean Van Raepenbusch	45	-	-	6
	DROI2305-1	Droit successoral fiscal - Paul Delnoy	30	-	-	4
	SPOL2203-1	Enjeux politiques et organisation de la fonction publique - Michel Herbiet	45	-	-	6
	DROI2323-1	Formation des droits européens au Moyen âge et aux Temps modernes - Robert Jacob	45	-	-	6
	DROI2318-1	Libertés et société de l'information - Yves Poullet	30	-	-	4
	DROI2326-1	Matières approfondies de sécurité sociale - Bernadette Graulich	30	-	-	4
	DROI2331-1	Matières approfondies de droit commercial				8
		- partim I : questions spéciales de droit économique - Nicolas Thirion	30	-	-
		- partim II : questions spéciales de droit des sociétés - Olivier Caprasse	30	-	-
	DROI2306-1	Mise en oeuvre des arrêts du Conseil d'Etat - Paul Lewalle	30	-	-	4
	DROI2111-1	Protection de la jeunesse - Luc Bihain	30	-	-	4
	DROI2330-1	Protection européenne et internationale des droits de l'homme - Michel Melchior	45	-	-	6
	DROI2309-1	Questions approfondies de droit des libéralités - Paul Delnoy	30	-	-	4
	DROI2337-1	Questions approfondies de droit successoral civil - Paul Delnoy	30	-	-	4
	DROI2333-1	Relations de l'Union européenne avec les pays tiers - N...	30	-	-	4
	DROI8022-1	Dimension extérieure du marché intérieur	-	-	-	4
	DROI2341-1	Théorie du droit. Analyse de textes. - N...	15	-	-	3
	DROI2316-1	Trade related aspects of intellectual property rights in the EU and the WTO (anglais) - Geert Van Overwalle	30	-	-	4
	Liste B (droit comparé ou étude d'un droit étranger)
	DROI2210-1	Droit constitutionnel comparé - Jean‑Claude Scholsem	30	-	-	4
	DROI2342-1	Droit économique comparé - Damien Geradin	30	-	-	6
	DROI2336-1	Droit international privé comparé - Patrick Wautelet	30	-	-	4
	DROI2214-1	Droit pénal comparé - Georges Kellens	30	-	-	4
	DROI2301-1	Droit privé comparé - Jean‑François Gerkens	30	-	-	4
	DROI2321-1	Droit social : aspect de droit international et de droit comparé - Jean‑Michel Servais	30	-	-	4
	DROI2328-1	Einführung in das deutche Recht (allemand) - André Henkes	30	-	-	4
	DROI2325-1	Inleiding tot het Nederlandse recht (néerlandais) - Jan Martien Smits	30	-	-	4
	DROI2320-1	Introduction to English Law (anglais) - - Suppl : François van der Mensbrugghe	30	-	-	4
	DROI2213-1	Procédure pénale comparée - Ann Jacobs	30	-	-	4
	Liste C
	L'étudiant pourra également inscrire à son programme soit : un ou plusieurs enseignements de droit inscrits au programme du DEA/DES en droit, orientation droit économique et fiscal, droit public et administratif, droit social, DEA en droit européen ainsi que de la licence en notariat. un enseignement de 2e ou de 3e cycle inscrit au programme des études de sciences politiques ou criminologie. Dans cette hypothèse et sauf accord préalable du Conseil des études, le choix de l'étudiant est limité à 30 h. (4 ECTS) avec l'accord préalable du Conseil des études, un enseignement de 2e ou 3e cycle inscrit au programme d'une autre faculté.
	N.B. : en aucun cas, l'étudiant ne peut inscrire à son programme plus de deux cours dont le même enseignant est titulaire.
Cours facultatif
	DROI8000-1	Problèmes du droit de la construction - André Delvaux, Patrick Henry	22,5	-	-	3
	DROI8004-1	Zivilprozessrecht : Sonderfragen (allemand) - N... - Suppl : André Henkes	15	-	-	3
	DROI8005-1	Personen- en familierecht : bijzondere vraagstukken (néerlandais) - N... - Suppl : Deirdre Van Grunderbeeck	15	-	-	3
	DROI8003-1	Conflict of laws : special matters (anglais) - Patrick Wautelet	15	-	-	3